Puis-je vendre en Espagne ma voiture immatriculée en France ?

Bonjour à toutes et à tous,

Je viens tout juste de m'installer sur Alicante. Je suis venue de France avec ma voiture et je voudrais la vendre (oui je sais j'aurai mieux fait de la vendre en France avant mon départ 🙄)

Savez-vous si je dois d'abord l'immatriculer, payer les taxes etc...pour pouvoir la vendre sachant que d'après ce que j'ai compris il me faut être résidente espagnole pour pouvoir entamer les démarches.
Merci pour vos réponses.

Bonjour,
oui vous pouvez la vendre,mais l'acheteur sera confronté aux mêmes problèmes...
Comme vous dites," j'aurai mieux fait de la vendre en France avant mon départ"... :(
Vous pouvez la passer en plaques espagnoles,voir la procédure là :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … =2#3288867

Bonjour.
Vous avez 6 mois pour l'immatriculer "gratuitement" en Espagne. Cela ne vous coutera que quelques € et la procédure est relativement simple  si vous disposez des documents Européens de votre voiture. Et la condition que celle-ci soit à votre nom depuis plus d'1 an !

je pense qu il vaut mieux l immatriculer en espagne et c est quant meme pas gratuit
nous avons immatricules 2 véhicules
et nous avons encore un 4x4 a faire et le problème c est qu il n est pas très aux normes donc passer aux mines ça va être difficile,
pour notre mercedes nous avons déboursés presque 900 euros pour vous donner un ordre de prix
cordialement
Jolo

Pardon ce n'est pas 6 mois mais 60 jours à partir de la date de votre empadronamiento pour être exonéré de la surtaxe . Désolé pour l'erreur de ce paramètre important !

900€ ...? Peut-être en passant par une gestoria ??Pour la mienne il m'en aura couté 272€ sans les plaques !
Allez voir ceci :https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=557066&p=2#3288867
j'ai détaillé toute a procédure à suivre et dans l'ordre chronologique.

Merci pour le partage de la procédure et bravo Tonio pour la précision de votre post !
Néanmoins tout cela me semble bien fastidieux  :o
J'ai acheté ma voiture d'occasion à un particulier et je ne retrouve pas le certificat de cession, comment puis-je donc prouver que je suis bien la propriétaire ? je n'ai pas non plus le certificat de conformité européen :(

Sans papier je crois que vous n'auriez pu la vendre plus en France qu'en Espagne ..?

En France la carte grise est suffisante, il n'est pas nécessaire de fournir la facture d'achat ni certificat de conformité.
Autre point, je dois faire mon contrôle technique des 2 ans d'ici le 09/11 savez-vous si je peux le faire sans être immatriculé en Espagne ? Merci

Le contrôle technique est valable uniquement s'il se fait dans le pays d'immatriculation

BONJOUR TONIO
ben ca dépend peut être de votre véhicule la mercedes nous a coute plus cher en effet que la petite AVEO chevrolet
je pense qu on ne peux pas vraiment faire de comparatif selon les véhicules car a Alicante ils ont des barèmes differents selon les véhicules
pour l impuesto a Agencia tributaria  il nous en a coute 786.62
valor de mercado según tablas     36 300.00 euro
alors que pour l Aveo  42 euro
y a aussi les cartes grises et la première immatriculation encore 200 euros
donc je ne vois rien de gratuit la dedans
cordialement
Jolo

Bonjour.

Sofia06 qu'appelez vous le certificat de cession ? La carte grise est à votre nom ?

Bjr jolo:
Nous avons approximativement les mêmes véhicules/valeurs

Etes vous passé par cette option :


Allez à l'Hacienda  (AEAT: Agencia tributaria) d'où vous dépendez (Moi ELCHE) pour vous faire exonérer du fameux impôt et ce, avec le formulaire Modelo 06, "Impuesto espécial sobre determinados medios de transporte", avec votre Baja consultat (originale), votre NIE, votre pièce d'identité ou passeport, l'original + sa copie du certificat de conformité technique établie par l'ITV , la facture d'achat du véhicule justifiant que vous en êtes le propriètaire depuis plus de 6 mois et indiquant le n° d'identifiant TVA-FR du professionnel qui vous l'a vendu ) et une copie de l'empadronamiento. Il vous sera remis un document (Document gratuit) que vous devrez remettre au trafico (DGT)

C'est peut-être justement cet impôt que vous avez payé ?

Autrement je ne m'explique pas cette différence ?

c est un peu tard ça fait déjà 3 ans que nous sommes immatricules.
mais merci quant même
cordialement

Pour répondre à votre question Tonio, lorsqu'un particulier vends sa voiture d'occasion, il est tenu de remplir un certificat de cession et d'en fournir une copie à l'acheteur pour que ce dernier puisse le présenter à la préfecture en vue de l'immatriculation.
Quant à la carte grise oui elle est à mon nom, du coup je me demande bien pourquoi faut-il fournir une facture d'achat  :/

Bonjour Sofia,
post #12...." la facture d'achat du véhicule justifiant que vous en êtes le propriètaire depuis plus de 6 mois "

Peut-être pour les véhicules neufs ... Je ne connais la raison précise "TVA"  ? Pour ma part, ils l'ont réclamé.

La date du changement de propriétaire et son nom figurent sur le certificat d'immatriculation...

Bonjour,

J'ai pesé le pour et le contre, le mieux est que je la ramène en France pour la vendre, merci pour votre aide.

[i][i]Allez à l'Hacienda  (AEAT: Agencia tributaria) d'où vous dépendez (Moi ELCHE) pour vous faire exonérer du fameux impôt et ce, avec le formulaire Modelo 06, "Impuesto espécial sobre determinados medios de transporte", avec votre Baja consultat (originale), votre NIE, votre pièce d'identité ou passeport, l'original + sa copie du certificat de conformité technique établie par l'ITV , la facture d'achat du véhicule justifiant que vous en êtes le propriètaire depuis plus de 6 mois et indiquant le n° d'identifiant TVA-FR du professionnel qui vous l'a vendu ) et une copie de l'empadronamiento. Il vous sera remis un document (Document gratuit) que vous devrez remettre au trafico (DGT)





Bonjour Tonio,
merci pour cette explication bien détaillée. Juste une petite question : lorsque le véhicule a été acheté à un particulier il n'y a pas de facture d'achat avec le n°d'identifiant TVA du professionnel. Comment cela se passe dans ce cas là ?
Merci d'avance pour votre réponse

Tonio 26 a écrit:

Bonjour.
Vous avez 6 mois pour l'immatriculer "gratuitement" en Espagne. Cela ne vous coutera que quelques € et la procédure est relativement simple  si vous disposez des documents Européens de votre voiture. Et la condition que celle-ci soit à votre nom depuis plus d'1 an !


Bonjour,

à moins d'une grosse lacune , pour immatriculer votre véhicule  " gratuitement " vous n'avez pas 6 mois mais 60 jours......, il parait que ce délais est passé à 30 jours depuis peu.....

Mon expérience...., je suis Belge , l'hacienda à tenu compte de la date ce trouvant sur le modèle 8 ( document reçu auprès des autorités Belges lors de notre radiation ) pour calculer ces fameux 60 jours , je vous parle de juin 2016 , pas d'il y a 10 ans...de plus , vous êtes tenu d'échanger votre permis de conduire dans les deux ans suivant votre date d'inscription à l'ayuntamiento ....., dans le cas ou vous êtes résident bien sûr , de plus votre assurance national ne vous couvre que 3 mois maximum après c'est à vos risques et périls......renseignez vous bien avant.....

Cordialement,

Jean