Qui peut faire sortir un véhicule immatriculé en France

Bonjour,

Est-ce qu'il est possible qu'un véhicule immatriculé en France introduit au Maroc par Monsieur X peut quitter le territoire pour un retour en France par un Monsieur Y ?

Merci pour votre réponse,

Bien Cordialement

Nadia J

Bonjour Nadia

Oui c'est possible ,il faut juste aller remplir un imprimer a la douane autorisant monsieur X a sortir le véhicule de monsieur Y
Ne pas oubliez de prendre le D16ter ,et les deux cartes d'identités
:)

cool merci

il faut aller aux services des douanes à Casablanca ?

Re

Oui, enfin si vous etes sur Casa
Je pense que n'importe quel bureau de douane fait l'affaire
:)

non

Bonjour,

Avez-vous déjà effectué cette démarche ?

Savez-vous où je peux trouver cette information de manière officielle ?

Merci

Nadia J

Bonjour

Voila le texte de la douane :
L'Administration des Douanes peut autoriser le transfert de véhicules automobiles, importés au Maroc sous le régime de l'admission temporaire (AT), entre deux personnes à condition que :
  ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial
    le bénéficiaire du transfert n'ai pas à sa charge un autre véhicule admis temporairement au Maroc et dont la situation ne serait pas régularisée
    le séjour, sous le régime de l'AT, du véhicule transféré ne dépasse pas le délai initialement accordé à compter de la date de son introduction au Maroc.

Source : Douane.ma
Bonne journée
:)

Salut oui c fortement possible