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TAXES LOCATIVES prélevées par Agences...Normal??!

Bonjour aux membres de cette rubrique.

Cette question de "Taxes" qui seraient normalement redevables nous a échappée dans ce Forum,à moins qu'elle n'a jamais été soulevée?
Peut-être que de bons connaisseurs en Immobilier voire pourquoi pas des "Pros" fouinant sur ces forums pouvaient nous dire s'il est réglo que des Agences(peut-être toutes?)prélèvent une "Taxe" d'x €(se rapportant à QUOI?) en plus de leur commission d'un mois de loyer...C'est en fait 21%,25% et 32% que 3 d'entre elles contactées pour premières infos nous ont noté.S'ils demandaient que le 1/2 mois de commission qui devrait légalement s'appliquer,cette taxe pourrait être à la limite "justifiée" comme compensatoire(...),mais là...? Alors normal ou pas?
Merci pour ce renseignement demandé.
GS

Premièrement :

Il y a pas de loi concernant la commission d'agence. Donc il est faux de penser qu'un 1/2 mois, c'est ce que demande la loi.

L'agence peut librement demander 1/2 mois, 1 mois, 6 mois de commission, c'est free-style...

Deuxièmement :

Les frais de commissions sont souvent donnés hors IVA. Il faut donc rajouter 20% environ.

Donc pour résumer, suivant l'agence il peut y avoir une grosse différence pour le locataire.

Peu de biens étant en exclusivité, il faut pas hésiter à faire jouer la concurrence, si le bien est dans plusieurs agences.

Greensun :

Bonjour aux membres de cette rubrique.

Cette question de "Taxes" qui seraient normalement redevables nous a échappée dans ce Forum,à moins qu'elle n'a jamais été soulevée?
Peut-être que de bons connaisseurs en Immobilier voire pourquoi pas des "Pros" fouinant sur ces forums pouvaient nous dire s'il est réglo que des Agences(peut-être toutes?)prélèvent une "Taxe" d'x €(se rapportant à QUOI?) en plus de leur commission d'un mois de loyer...C'est en fait 21%,25% et 32% que 3 d'entre elles contactées pour premières infos nous ont noté.S'ils demandaient que le 1/2 mois de commission qui devrait légalement s'appliquer,cette taxe pourrait être à la limite "justifiée" comme compensatoire(...),mais là...? Alors normal ou pas?
Merci pour ce renseignement demandé.
GS

Bonjour,
Personnellement je viens de louer sur la ville de Malaga, j'ai payé un loyer de commission agence mais pas de taxe locative, peut-être est-ce une taxe régionale ?
Cdt :cheers:
Didier

Bonjour,
il existe une taxe sur les contrats,appelée ITP (Taxe de Transfert),qui est payée
"sur toute acquisition d'un bien ou droit",et calculée sur le prix de la location
mensuelle,multipliée par la durée....
Mais je ne sais pas si c'est de cela qu'il s'agit dans votre question...?  :/
https://www.idealista.com/news/inmobili … ro-injusto

En pratique, quasiment aucunes agences demandent cette taxe. La plupart des espagnols ne s'en souvenaient même plus :)

Sauf à Madrid pour l'instant.

Aliboron :

Bonjour,
il existe une taxe sur les contrats,appelée ITP (Taxe de Transfert),qui est payée
"sur toute acquisition d'un bien ou droit",et calculée sur le prix de la location
mensuelle,multipliée par la durée....
Mais je ne sais pas si c'est de cela qu'il s'agit dans votre question...?  :/
https://www.idealista.com/news/inmobili … ro-injusto

Merci pour le lien.
C'est incroyable un truc pareil, surtout que cette taxe n'est pas négligeable !

Greensun bonjour  :cool:
J'ai eu affaire à quelques agences immobilières et c'est bien la première fois que je lis que certaines demandent des 20, 25 voire 30%
Selon la loi et quelques agences sérieuses, leur commission est de 50% du mois de loyer, rien de plus
Par contre beaucoup d'autres demandent 1 mois de commission (ce qui n'est pas légal) mais là aussi rien de plus
Ne vous laissez pas influencer, acceptez un maximun de 1 mois de commission, pas plus
Amicalement Jacqueline

Vous pouvez mettre le texte de loi Jacqueline concernant le montant des frais de commission ?

Enfin, si vous avez le temps de l'écrire, le proposer à la votation... :D

Merci à tous ceux qui nous ont répondu concernant cette "Taxe" dont nous avons demandé explication nette pas encore reçue...
D'après sdompy:

<< Premièrement :
Il y a pas de loi concernant la commission d'agence. Donc il est faux de penser qu'un 1/2 mois, c'est ce que demande la loi.
L'agence peut librement demander 1/2 mois, 1 mois, 6 mois de commission, c'est free-style...
Deuxièmement :
Les frais de commissions sont souvent donnés hors IVA. Il faut donc rajouter 20% environ.
Donc pour résumer, suivant l'agence il peut y avoir une grosse différence pour le locataire.
Peu de biens étant en exclusivité, il faut pas hésiter à faire jouer la concurrence, si le bien est dans plusieurs agences.<<

ce serait plutôt un rajout d'"IVA"(merci donner pour explication détaillée)qui se rapprocherait plus justement de ce sus.Le "free-style" lui,peut faire encore plus peur...à la limite dépassée d'une "légalité" S'IL y en aurait une laissée aux oubliettes à ce sujet..."faut pas pousser" comme on dit!
Selon les révélations d'Aliboron,ce système ITP de multiplication s'assimilerait parfaitement à un "free-style"...,mais aurait rien à voir avec l'IVA...?? De quoi étonner Serge54,et pas que lui...!!
Quant à Mme.Jacqueline qui à l'air de parfaitement connaître la "Loi",elle est en pleine contradiction avec sdompy(...).
Question pour conclure: existe-t-il effectivement ou pas une loi obligeant les Agences à prélever qu'un 1/2 mois de commission concernant (pour être précis) les simples locations d'appartements(Pisos) ?!?
Qu'un authentique PRO en Immobilier ou homme/femme de Loi(Avocat/e,etc...) qui lirait ceci réponde SANS MENTIR ou DETOURS avec grande exactitude à cette question afin de savoir à quel recours nous pourrions avoir face à une/des Agence/s qui s'obstinerai/en/t à vouloir (peut-être illégalement donc) nous soutirer ces +++...
Et encore merci à TOUS.
GS

Nous allons patiemment attendre une dizaine d'années, le temps que Jacqueline retrouve son texte de loi :)

Le système ITP n'est pas free style, cette loi existe (pour le coup), elle est seulement rarement appliquée.

Bon, même si elle était appliquée, cela ne fait pas une grosse somme.

Voici le calcul :

On prend le montant du loyer sur une année , exemple 850€/mois  (850 x 12 = 10.200 euros)

On multiplie ce resultat, par la durée du bail. Exemple 3 ans (10.200 x 3 años = 30.600 euros)

C'est supérieur au 7.692,96 euros, indiqués sur le tableau. On applique donc le coefficient indiqué de 0,024040 euros ((30.600 euros x 0,024)/6,01 = 122 euros)

122 euros de taxes.

SDompy bonsoir  :cool:
Non pas nécessaire d'attendre 10ans, je ne me suis référée qu'à une agence qui m'ayant pris 50% de commission, je m'étonnais car précédemment j'avais du payer 1 mois complet de commission, donc c'est peut etre l'agence qui s'est plantée volontairement ou non
Amicalement

Peut être, mais lorsque l'on vous lit, vous ne dites pas "selon l'agence", vous dites "selon la loi" "ce n'est pas légal", c'est légèrement différent.

Ce n'est pas parce que vous trouvez un fruit à 3€ le kilo chez un marchand, et 6€ chez un autre, que cela veut dire qu'il existe une loi qui fixe le prix légal 3€.

Il y a pas de plantage, d'arnaque, de magouille.

Si il y a pas de loi, il y a pas d'illégalité.

Donc c'est simple, on peut vous faire payer entre 0 et autant que l'on veut en frais d'agence immo.

Dans la majorités des cas, cela sera un mois de loyer + iva. Parfois cela sera 1/2mois, parfois plus.

sdompy :

Nous allons patiemment attendre une dizaine d'années, le temps que Jacqueline retrouve son texte de loi :)

Le système ITP n'est pas free style, cette loi existe (pour le coup), elle est seulement rarement appliquée.

Bon, même si elle était appliquée, cela ne fait pas une grosse somme.

Voici le calcul :

On prend le montant du loyer sur une année , exemple 850€/mois  (850 x 12 = 10.200 euros)

On multiplie ce resultat, par la durée du bail. Exemple 3 ans (10.200 x 3 años = 30.600 euros)

C'est supérieur au 7.692,96 euros, indiqués sur le tableau. On applique donc le coefficient indiqué de 0,024040 euros ((30.600 euros x 0,024)/6,01 = 122 euros)

122 euros de taxes.

Ce n'est pas comme ça que j'ai compris le tableau qui s'applique tranche par tranche. C'est le montant au dessus de 7.692,96 euros qui est taxé à 0.024040 par tanche de 6,01 euro. Donc le total fait beaucoup plus que 122 euros. Mais comme je ne maîtrise pas l'espagnol à 100%, peut-être me suis-je trompé.

C'est expliqué en détail ici : http://www.elmundo.es/economia/2016/02/ … b45c0.html

"Por ejemplo, si la renta está entre 3.846,49 y 7.692,95 euros -renta total a pagar (base imponible) por un periodo mínimo de tres años de contrato-, el ITP y AJD asciende a 30,77 euros. Si el alquiler supera los 7.692,96 euros, el impuesto será de 0,0024040 euros por cada 6,01 euros. Así, un alquiler con una renta de 600 euros al mes tendría una carga de 86,4 euros (21.600 euros de base imponible (600x36 meses) / 6,01x0,024040)"

J'ai compris la même chose que Sdompy
J'ai testé sur mon loyer, leur tableur excel me donne le même résultat que le calcul expliqué par Sdompy

Encore merci pour vos réponses.
Finalement on en vient à un simple ARBITRAIRE de taxation càd à la libre appréciation des Agences; et quant à de possibles "Lois" qui existeraient bel et bien(?),seuls des Avocats,Notaires ou autres hommes de Loi bien renseignés en matière Immobilière _à défaut des tenants de la Politique Espagnole(du Roi d'Espagne à ses Ministres et leurs subalternes difficiles à joindre pour n'importe qui d'entre nous)_,qui les détiendraient dans leurs paperasses administratives dùment protégées,pourraient vraiment éclairer à ce sujet car comme disait Jean Gabin avant de nous quitter: "Une chose que J'ai vraiment apprise durant ma vie: je sais qu'ON SAIT JAMAIS! On en apprend tous les jours et on continue à en savoir JAMAIS!"...
Bonne journée à tous/tes.
GS

Bonjour,
Suivant les explications claire de sdompy, qui je pense donne des éléments avec preuve. Vous avez un carnet d adresse sur expat, ligne avocat, ligne 250€ HT pour conseil oral et 500€ HT pour conseil eçris et pris précisément sur votre k, ( attention, il ou elle est très pro, j ai reçus tout les textes de lois, mes j ai rien compris car l article 021, annulé le 022,  etc...)  et si vous faites comme moi, vous demandez la réduction de la IVA.
je vais le soumettre au roi a notre prochains golf, mes honnêtement je connais ça réponse, concentre toi et va voir un homme de lois.
Il est un peux nerveux, depuis un an. 

Moi je reste sur ce que j ai lu avec sdompy, car payer la somme qui est légal, mes defois oublié, en crise économique suivant certains endroits on oublie plu, plus un(e) avocat(e) qui double, voir triple la somme. Le compte est vite fais.
Mes oui on apprend tout les jours.
La preuve aujourd'hui, sans colorant, j ai fais une canne de marche en bois d Olivier noir.
Cordialement

Bonjour Antana et à tous,

Nous avons oublié de faire remarquer une chose toute "bête".
D'abord question Taxe en sus,sdompy a peut-être raison concernant cette "iva" de 20% qui s'appliquerait ou pas honnêtement selon la volonté OU l'OUBLI des Agences.
Mais concernant la COMMISSION elle,qui pourrait croire qu'arbitrairement pour leur "simple plaisir de s'en PRIVER",certaines agences prennent qu'un 1/2 mois de loyer,pour obéir bien sagement à de simples rumeurs courant de-çi de-là depuis "x" temps comme quoi "les agences DOIVENT LEGALEMENT agir ainsi"...
Si elles le font c'est qu'elles se baseraient plus probablement sur une base CONCRETE qui serait que celle d'une probable Loi existant alors bel et bien...(?)
Le moyen le plus simple de s'en assurer est de carrément demander à celles qui agissent ainsi le POURQUOI de la chose,et nous nous adressons à tous ceux/celles qui loueraient sous une telle commission(à commencer par Mme.Jacqueline qui se fera nous pensons un plaisir certain d'aider à résoudre ce petit "mystère"),de poser cette question à leurs Agences respectives.Nous verrons bien ce qu'ils répondront.
Les membres de cette rubrique sont-ils d'accord là-dessus ?
GS

Greensun bonjour  :cool:
Oui je me ferai un plaisir de demander aux 2 agences qui m'ont  demandé un demi mois de commission d'agence,  quant à Mme.Jacqueline c'est gentil mais ça fait un peu Mme.Claude,  Jacqueline sera très bien  ;)
Amicalement à tous et bon weekend

sdompy :

C'est expliqué en détail ici : http://www.elmundo.es/economia/2016/02/ … b45c0.html

"Por ejemplo, si la renta está entre 3.846,49 y 7.692,95 euros -renta total a pagar (base imponible) por un periodo mínimo de tres años de contrato-, el ITP y AJD asciende a 30,77 euros. Si el alquiler supera los 7.692,96 euros, el impuesto será de 0,0024040 euros por cada 6,01 euros. Así, un alquiler con una renta de 600 euros al mes tendría una carga de 86,4 euros (21.600 euros de base imponible (600x36 meses) / 6,01x0,024040)"

Mea culpa ! C'est très clair !

Cela tourne un peu en rond ce débat non ?

IL Y A PAS DE LOI SUR LES COMMISSIONS !

Faut le dire combien de fois ?

De part mon travail, j'ai côtoyé de nombreuses agences, et les lois concernant la location ou la vente, je les connais.

Après si on veut poser 40 fois la même question, ou si on veut pas comprendre, moi je passe mon tour.

Si il y a quelques agences qui font 1/2 mois c'est qu'elles veulent être plus attractives que la concurrence, ou qu'elles se rattrapent ailleurs, qu'elles proposent moins de services....

Quand à l'IVA de 20% c'est systématique. Sauf si l'agence ne veut pas déclarer sa commission et la passer au black...

On a trouvé le cousin de Chrysantème ?

Sdompy bonjour  :cool:

Je ne veux pas m'avancer trop vite concernant ces commissions d'agences mais je crois me rappeler qu'elles prennent 50% du loyer quand le propriétaire paie l'autre 50% bien que certaines agences, pas très honnetes, prennent 100% au locataire et 50% au propriétaire, j'en ai connu une qui prenait 100% de part et d'autre et tout cela de mano à mano

Revenons à ce fameux Chrysanthème, moi je n'ai plus de nouvelles peut etre parce que  je n'ai plus répondu à ses élucubrations ( louer un appartement qu'il pouvait occuper dès son débarquementmais avec juste sa valise ) mais  j'ignorais qu'il avait un cousin, espérons qu'il ne lui ressemble pas

Je voudrais aussi revenir sur le NIE obtenu auprès d'un Consulat hors d'Espagne, il parait (sous toutes réserves) que ce NIE ne serait obtenu QUE pour les étrangers souhaitant faire un cours séjour en Espagne mais là je doute des informations données par un mec "style Chrysanthème"
Oui je sais j'ai le chic pour les attirer  :lol:

Bon weekend à tous

"Je ne veux pas m'avancer trop vite concernant ces commissions d'agences mais je crois me rappeler qu'elles prennent 50% du loyer quand le propriétaire paie l'autre 50% bien que certaines agences, pas très honnetes, prennent 100% au locataire et 50% au propriétaire, j'en ai connu une qui prenait 100% de part et d'autre et tout cela de mano à mano"

Les prix sont LIBRES ! C'est pas une question d’honnêteté.

Vous avez eu deux agences qui vous ont fait 1/2 mois de loyer, tant mieux pour vous.
Vous avez eu une agence qui accepte de ne pas vous faire payer l'IVA, c'est super.
Vous avez payez 1 mois de loyer et cela vous gène pas, parfait.
Vous avez payé 100€ de commission et vous criez au vol, pas de souci...

Moi ce que je conseille, c'est que Greesun appelle toutes les agences d'Espagne, qu'il fasse un joli tableau excel en notant le montant de commission demandées.

On connaitra ainsi le pourcentage d'agences qui demandent 1/2 mois, 1 mois, 2 mois, avec ou sans IVA.

Il pourra ensuite aller dans une agence en montrant le document et dire "En Espagne, il y a 2% des agences qui demandent 1/2 mois de caution. Vous êtes un escroc en demandant 1 mois !!!".

Après quoi, il pourra faire une autre étude sur les différences de prix sur le kilo d'oranges.

On est en Espagne : Il y a pas de loi Carrez, pas de diagnostiques obligatoires sur l'amiante, termites.., pas de plafond sur les commissions d'agences.

Faut oublier ce qu'il se passe en France, Belgique, Suisse ou en Patagonie...

Je dirais même plus...
Bien parlé Sdompy  ;)

Je suis passée par une agence immobilière pour trouver ma location.
J'ai payé 1/2 mois de loyer, ma proprio l'autre 1/2 mois IVA comprise.
Nous avons signé le bail, nous avons donné chacune en liquide notre 1/2 mois au monsieur de l'agence qui m'a fait un joli reçu.
Deux de mes collègues que je fréquente tous les jours étaient présents. Personne n'a trouvé rien à redire et confiante, j'ai suivi le mouvement  :D
Oui c'est bien différent de ce que l'on voit en France et il ne faut surtout pas comparer au risque de se faire des noeuds au cerveau  :lol:  :lol:

Pour ma part c'est la deuxième fois que je loue en tant que locataire et que je fais appel à une agence et je n'ai jamais eu de commission d'agence à verser ( et encore moins de taxes !), c'est le propriétaire qui  a payé....Et s'agissant de la restitution de la caution ça c'est très bien passé, Rioja à l'appui ! :top:

Ben oui comme il n'y a pas de loi on aura tous une expérience différente
Alors Greensun, il ne vous reste plus qu'à aller là où ce sera le plus avantageux pour vous  ;)

Ave à tous.
Très intéressant d'apprendre toutes ces expériences diverses et que les moeurs en Espagne sont plus cool que chez nous.Si nous aurons besoin d'autres renseignements,nous saurons à qui nous adresser.
Question "Chrysanthèmes",nous ne savons ce que ce gars aurait fait à qui ou qui,ou s'il n'aurait rien fait de méchant en vérité sinon que passer pour un marginal voire complètement huluberlu en voulant débarquer "comme çà" à l'improviste et être certain de pouvoir se loger quelque part...Cela dit,pour n'entrer dans un débat qu'on "pourrait" vouloir nous embarquer,sachez qu'à plus forte raison,lors de situations plus embarrassantes voire graves ou très(auxquelles nous ne serions impliqués),notre couple a toujours préféré pour sa part se freiner jusqu'à nous abstenir carrément de critiquer autrui lorsqu'on a toujours pu,question de "paille et de poutres dans l'oeil"...Si cela vous dit quelque chose...
Mais entre nous,je faisais moi-même partie de "marginaux" qui débarquaient "n'importe où" se loger avec nos propres moyens du bord _et c'était très loin d'être facile croyez moi en pleines zones inconnues..._,lorsque je servais dans une section de Commandos Parachutistes en missions...
Sur ce,passez une bonne fin de journée ainsi que tous les membres de cette rubrique.
GS

Cela fait six ans que je vis en Espagne, et j'ai déménagé plusieurs fois, en passant par une agence, je n'ai jamais acquitté cette taxe pour la bonne raison qu'elle ne m'a jamais été facturée.

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