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Heritage sans testament.

Bonjour,
Je voudrais un petit renseignements. Mon beau-père et ma belle mère etait marié sous le régiments corp et bien.
Mon beau-père est décédé il y a de celà 8 ans laissant sa femme et ses 3 enfants une maison. Entre temps ma belle a eu une fille avec un autre homme hors mariage et a emmenager avec cet homme dans la maison.
Je voudrais savoir est-ce que mo mari a des droits sur la maison de son papa?
Nous vivions dans la maison de mon beau-père a la demande de ma belle mère pour elever(le repas,payer l'electricité) mon beau-frère 12 ans et ma belle-soeur 19 ans mais récemment ma belle a voulu revenir dans sa maison avec son mari sachant que la maison a que deux chambre pour 5 adulte et quatre enfants dont c'était claire quelle voulait qu'on parte donc nous sommes parti 4 jour aprés la naissance de mon fils. Nous avons deux enfants.
Merci beaucoup a qui prendra le temps de me répondre.

Je suis de maurice

Bonjour,

je suppose que le premier ayant droit suite au décès de votre beau père, c'est votre belle mère.
Peut-etre devriez-vous en parler avec un notaire?

Moi je vous conseilles de quitter cette maison une fois pour tout .d'abord ce une petite maison et tant de person a la longue vous allez trouvez ce de mieux rester dans une autre maison meme en locataires qui sera pour vous et a la longue vous pouvez avoir votre propre maison mais si vouz allez vivre de cette maison la quantiter de problem et stress vous allez avoir sa va vous couter beaucoup plus et je vous donnes la guarantie si jamais quelque chose arrive a votre belle cette maison ne sera pas appartient a person en legaliter

julia1109 :

Bonjour,
Je voudrais un petit renseignements. Mon beau-père et ma belle mère etait marié sous le régiments corp et bien.
Mon beau-père est décédé il y a de celà 8 ans laissant sa femme et ses 3 enfants une maison. Entre temps ma belle a eu une fille avec un autre homme hors mariage et a emmenager avec cet homme dans la maison.
Je voudrais savoir est-ce que mo mari a des droits sur la maison de son papa?
Nous vivions dans la maison de mon beau-père a la demande de ma belle mère pour elever(le repas,payer l'electricité) mon beau-frère 12 ans et ma belle-soeur 19 ans mais récemment ma belle a voulu revenir dans sa maison avec son mari sachant que la maison a que deux chambre pour 5 adulte et quatre enfants dont c'était claire quelle voulait qu'on parte donc nous sommes parti 4 jour aprés la naissance de mon fils. Nous avons deux enfants.
Merci beaucoup a qui prendra le temps de me répondre.

Bonjour Julia,

Si je résume bien,
Votre belle-mère et votre beau-père étaient mariés en partage des biens.
Votre beau-père est décédé il y a huit ans laissant une maison à votre belle-mère et ses trois enfants.
Est-ce que cette maison appartenait à votre beau-père avant le mariage avec votre belle mère, ou a t-elle était acquise pendant le mariage (attention, seul le mariage civil compte, le religieux n'a aucune valeur dans les successions) ?
Dans tous les cas, le second époux et le quatrième enfant n'ont droit à rien sur ce qui est hérité de votre beau-père.


- Cas 1, la maison lui appartenait à lui seul avant, ses ayants droits (votre belle-mère et ses trois enfants à lui, héritent pour chacun d'un quart. Ça veux dire que votre belle-mère et chacun de ses trois enfants du premier mariage ont droit à un quart de la valeur de la maison.
Pour exemple, la maison vaut Rs 4.000.000, chacun a droit à la valeur de Rs1.000.000.
4 x 1.000.000 = 4.000.000

- Cas 2, la maison a été achetée ou construite alors que votre beau-père étaient mariés civilement avec votre belle-mère, elle est de fait propriétaire de la moitié de la maison. Seule la part de votre beau-père entre dans la succession. Cette part sera coupée en quatre.  Ça veux dire que dans le premier cas, chaque héritier avait droit à un quart, là, il a droit à un huitième (un quart de la moitié de votre beau-père). Donc votre belle mère à droit à un huitième de son époux, et ses trois enfants du premier mariage aussi.
Imaginons que la maison vaut Rs4.000.000, Rs2.000.000 appartiennent à votre beau-père, Rs2.000.000 appartiennent à votre belle-mère. La part de votre beau-père est partagé en quatre. Votre belle-mère a droit à Rs500.00 (Plus sa moitié de maison qui lui appartient toujours), et chacun de ses enfants a droit à la valeur de Rs500.000 sur la maison.
Votre belle mère a donc en valeur de la maison ses Rs2.000.000 + son héritage de votre beau-père Rs500.000, et chacun de ses trois premiers enfants ont Rs500.000.
Votre belle-mère a dans ce cas, Rs2000.000 + Rs500.000 en valeur, et les trois premiers enfants Rs500.000.
2.000.000 + (4 x 500.000) = 4.000.000
Le Second époux et le quatrième enfant n'ont rien sur la part de votre beau-père.

Votre belle-mère s'est remarié depuis le décès de votre beau-père et a eu un enfant.
Si la maison était dans le cas 1 (100% à votre beau-père), l'enfant et le second époux, n'on droit à rien de votre beau-père, par contre ils deviendront héritiers, des 25% de votre belle-mère à son décès. La part de votre belle-mère à son décès, serait découpée en cinq. Ses trois enfants du premier mariage et celle du deuxième époux (si il est toujours vivant).
En valeur, elle avait Rs1.000.000, ce million est découpé en cinq. Ça veut dire Rs200.000 chacun. En pourcentage chacun à 20% de la part de votre belle-mère.
Au décès de votre belle-mère, les trois premiers auront au total en valeur, Rs1.000.000 + Rs200.00, soit Rs1.200.000. Le quatrième enfant et le second époux, Rs200.000 chacun.
(3 x 1.200.000) + (2 x 200.000) = 4.000.000

Si la maison était dans le cas 2 (50% à votre beau-père, 50% à votre belle-mère), l'enfant et le second époux, n'on droit à rien de votre beau-père, mais la part qu'ils héritéront de votre belle-mère va changer.
Dans ce cas, 50% de la valeur de la maison était à votre belle-mère. Elle avait donc 50% de Rs4.000.000, soit Rs2.000.000 à elle. Elle hérite de votre beau-père de 1/4 de sa part, donc 1/4 de 1/2, soit 1/8 de 4.000.000, donc Rs500.000 qui s'ajoute à sa part personnelle. Elle a donc en valeur 2.500.000.
A son décès, sa part sera toujours découpée en cinq, mais la valeur ne sera plus la même.
Les trois premiers enfants auront reçu au total Rs500.000 de leur père et 1/5 de leur mère soit Rs500.000. Le quatrième enfant et le second époux auront 1/5 aussi, soit Rs500.000.
((3 x 500.00) + (3 x 500.00)) + (2 x 500.000) = 4.000.000

julia1109 :

Je voudrais savoir est-ce que mo mari a des droits sur la maison de son papa?

La réponse et oui, bien évidement. Le pourcentage de ses droits est en fonction des cas 1 ou 2.
Il est d'usage que le conjoint survivant ai le droit d'occupation de la maison jusqu'à sa mort. Ça veut dire que votre mari à ses droits, mais que sa maman dispose de la maison jusqu'à son décès. Ce point est a valider auprès d'un notaire, c'est en fonction de l'acte de propriété.
Au décès de votre belle-mère, soit la maison est vendue et chacun récupère son pourcentage de la vente, soit quelqu'un décide de garder la maison pour lui, mais paie dans ce cas, la part qui serait revenue aux autres. Dans tous les cas, le pourcentage ce calcul en fonction des cas 1 ou 2.

Beaucoup pensent que la maison revient au fils aîné, ou au dernier des enfants qui vivait encore dedans au moment du décès ou bien en fonction de ce que la papa avait dit, 'toi tu aura ceci et toi cela", même si le partage n'est pas égale. TOUT CA VOUS OUBLIEZ , ce n'est pas légal, et n'a aucune valeur.

J'ai été un peu long, pour bien vous expliquer en fonction de la situation. Dans tous les cas passez par un notaire qui en profitera pour vous tirer du cash au passage, mais vous ne pouvez pas faire autrement.

Bon courage.
Jean-Luc

jeanmark peter :

je vous donnes la guarantie si jamais quelque chose arrive a votre belle cette maison ne sera pas appartient a person en legaliter

Il y a des lois à Maurice, celles sur les successions sont en partie prises sur le code Napoléon.
On perd tout quand on n'est pas au courant , qu'on tombe sur un notaire véreux, et qu'on baisse les bras au premier obstacle.
Ça a failli arriver à ma belle famille, et le premier notaire qu'elle avait pris disait qu'en tant que français je n'y connaissais rien ici et que je "fané caca". Sans mon intervention et mes multiples questions qui emmerdaient bien le Notaire, ma belle-mère et ses enfants, perdaient la moitié de leur biens. Ils lui faisaient confiance et me disaient "mais non, c'est comme ça ici". Il a fallu ruser et le mettre face à ses contradictions pour qu'ils ouvrent les yeux.

Ceci dit, jeanmark a raison, je vous ai répondu sur la partie légale, mais cette maison va être une source de stress pour vous.

Bonne journée
Jean-Luc

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