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Appel aux retraités français expatriés au Portugal

Cette discussion est destinée tout particulièrement aux français retraités expatriés. Ces personnes ont pour obligation de faire établir annuellement un certificat d'existence, et ce parfois en plusieurs exemplaires.
Dans la plupart des cas ce document est transmis par voie postale avec tous les aléas que cela présente (délais d'acheminement conséquents, non réception du courrier). A défaut de réception de ce document, les organismes payeurs suspendent sans préavis le versement des pensions de retraite.
De surcroît la loi impose qu'un seul certificat soit établi à destination de la CNAV, à charge pour cette administration de retransmettre le document aux autres caisses de retraite. Depuis peu certains organismes passent outre ce décret et imposent eux aussi leur propre certificat d'existence, multipliant ainsi les formalités et les risques de rupture de versement des pensions.
Face à cet état de choses, une pétition est en cours de réalisation. Par cette pétition il est demandé que ledit document soit établi et transmis par voie informatique et que, conformément à la loi, il ne soit rédigé qu'une seule fois pour toutes les caisses de retraite.
Outre la facilitation des démarches administratives pour les expatriés, cela entraînerait également une économie substantielle pour les caisses de retraite.
Ce message est diffusé sur "Expat.com" à destination des pays dans lesquels résident bon nombre d'expatriés. J'aimerais avoir des retours de la part des intéressés quant à la pertinence d'une telle pétition.
Je vous en remercie par avance.

Totalement d'accord pour que la CNAV fasse son boulot de communication comme elle devrait le faire. Ca mérite une pétition.
En revanche transmettre un original par voie informatique parait plus ardu. Quel est le procédé ?

Pour exemple, nous avons reçu par courrier simple il y a quelques jours de notre Carsat, une demande de certificat de vie, qu'il fallait renvoyer par courrier avant le 10 Septembre, faute de quoi les versements de la retraite serait suspendu.
Nous avons adressé le document rempli par notre fréguesia en RAR il y a une semaine.

Mais pour les autres caisses, rien n'a été demandé. Un conseil: n'attendez pas le dernier moment pour retourner le document sous peine de complications inutiles.

Sinon, votre démarche, Tamerlan, me parait interessante, le courrier n'étant parfois pas fiable et internet bien plus rapide et pratique, comme utlisé déjà par de nombreuses administrations.

:cheers:

Pertinax :

Totalement d'accord pour que la CNAV fasse son boulot de communication comme elle devrait le faire. Ca mérite une pétition.
En revanche transmettre un original par voie informatique parait plus ardu. Quel est le procédé ?

Bonjour,

OK avec vous pour que la CNAV fasse sont boulot, sauf que si elle n'est pas assez réactive ça peut conduire aussi à suspendre les paiements des caisses complémentaires... :unsure
Par contre que tout puisse se transmettre par informatique me semble indispensable à notre époque...les impôts y arrivent bien ! :rolleyes:

:cheers:

Bonsoir,
Pour répondre à Pertinax, il suffit de scanner le document ad hoc et de l’envoyer en pièce jointe avec un mail

Pertinax :

Totalement d'accord pour que la CNAV fasse son boulot de communication comme elle devrait le faire. Ca mérite une pétition.
En revanche transmettre un original par voie informatique parait plus ardu. Quel est le procédé ?

Une notification par mail avec le document à faire remplir en pièce jointe, imprimer et faire remplir, scanner et renvoyer en message électronique aux diverses caisses, avec, si besoin, un envoi par courrier postal de l'original par sécurité.

:cheers:

Bonjour,

Tout à fait d'accord avec cette démarche. D'autre part, nous sommes en Europe,  la régle en étant la liberté de circuler, je ne vois pas pourquoi on est encore obligé, dans notre prorpe pays en quelque sorte, de produire un tel document :!!! Nous ne devrions même pas avoir le titre d'expatrié !!

Cette grosse machine à Bruxelles, sert à quoi ?   

Je vais donc beaucoup plus loin..... 

Cordialement

Bonjour
Pourrais-je savoir si au Portugal il existe une procédure de certification des documents scannés à expédier ? En France on peut se rendre à la mairie avec le scan et une pièce d'identité et elle impose un tampon certifiant l'authenticité.

Bravo. J'approuve

Bonsoir
Le consulat de France est tout à fait apte à certifier que vous êtes toujours en vie.
Il semble que les autorités policières puissent également le faire, certaines personnes ici en Thaïlande s'adressent à la police ou au chef du moo baan (le village).

@lebat1,

Faire cette démarche une fois par an n'est si pénible, il me semble.
Mais si elle existe, c'est aussi pour éviter que des " morts" continuent á percevoir des euros et vident nos caisses injustemment, comme c'est le cas dans certains pays.... :whistle:

:cheers:

D'accord avec toi, Gerphin85. Mais comme je l'ai dit la fiabilité du courrier n'est pas totale, et je trouve étrange que de nos jours ces organismes français continuent à travailler comme dans les années 50 ou 60.
Pour certaines personnes qui ici en Thaïlande vivent en pleine nature loin de tout, recevoir, faire certifier et retourner ce document est difficile.
Soit dit en passant, ces fameux retraités qu'un hoax dénombraient à 50.000 ne seraient en fin de compte que 564 selon un rapport de la Cour des Comptes.
Pour ma part, je suis pour la numérisation de cette formalité.

Ok bien noté  et merci bon wee-kend

Tamerlan :

Cette discussion est destinée tout particulièrement aux français retraités expatriés. Ces personnes ont pour obligation de faire établir annuellement un certificat d'existence, et ce parfois en plusieurs exemplaires.
Dans la plupart des cas ce document est transmis par voie postale avec tous les aléas que cela présente (délais d'acheminement conséquents, non réception du courrier). A défaut de réception de ce document, les organismes payeurs suspendent sans préavis le versement des pensions de retraite.
De surcroît la loi impose qu'un seul certificat soit établi à destination de la CNAV, à charge pour cette administration de retransmettre le document aux autres caisses de retraite. Depuis peu certains organismes passent outre ce décret et imposent eux aussi leur propre certificat d'existence, multipliant ainsi les formalités et les risques de rupture de versement des pensions.
Face à cet état de choses, une pétition est en cours de réalisation. Par cette pétition il est demandé que ledit document soit établi et transmis par voie informatique et que, conformément à la loi, il ne soit rédigé qu'une seule fois pour toutes les caisses de retraite.
Outre la facilitation des démarches administratives pour les expatriés, cela entraînerait également une économie substantielle pour les caisses de retraite.
Ce message est diffusé sur "Expat.com" à destination des pays dans lesquels résident bon nombre d'expatriés. J'aimerais avoir des retours de la part des intéressés quant à la pertinence d'une telle pétition.
Je vous en remercie par avance.

Bonjour
Excellente initiative. J'en suis. Dites nous comment signer cette pétition lorsqu'elle sera prête. Bien à vous

Ulrich34 :

Bonjour
Pourrais-je savoir si au Portugal il existe une procédure de certification des documents scannés à expédier ? En France on peut se rendre à la mairie avec le scan et une pièce d'identité et elle impose un tampon certifiant l'authenticité.

Bonjour à tous
Une  mairie en France certifie la photocopie par rapport à un original , mais pas un document dématérialisé en pièce jointe d'un mail.
Mais tout cela est totalement inutile et ridicule car n'importe qui avec les logiciels ad-hoc est capable de faire un original plus vrai que le vrai .... :cheers:

ceci dit je soutiens complétement cette initiative

Amicalement

Pacha08

Un message sur ce site informera les signataires potentiels de l'URL du site sur lequel sera déposé la signature.
Merci de votre soutien.

Bonjour a tous,
J'adhère aussi complètement a cette démarche.
J'ai aussi déjà eu l'occasion de faire signer ces formulaires, en France et maintenant au Portugal. La démarche n'est pas spécialement pénible, mais si on peut alléger, je suis pour.
Le consulat de France est tout a fait habilité a signer ces formulaires.
L'idéal serait que la cnav fasse son travail, mais je ne suis pas sur que ce ne soit pas un rêve... Déjà que pour obtenir un S1 c'est un vrai parcours du combattant, alors cette procédure...
En tout cas je signerait bien volontiers cette pétition.
Cdt
YV

Bonjour oui bien sur support total de ma part pour que cette démarche aboutisse

Bonjour @tamerlan....et à tout le monde,

tout a fait d'accord !  (ce que j'ai écrit avec le dernier envoi aux caisses AGIRC/ARRCO)

où faut il signer ???


1/ il faut un certificat de vie pour la Caisse vieillesse
2/ il en faut un autre pour AGIRC/ARRCO
3/ Il en faut un autre pour l'Ircantec
4/ il en fait un autre pour la MSA....
Coût de chaque "certificat de vie" à la fréguesia 2.05 euros, plus 48h pour l'avoir signé, ensuite il faut l'envoyer avec un courrier "suivi" 2 à 3 euros au moins....
Pour la petite histoire, pour la MSA, je leur certifie sur l'honneur (et j'ajoute que le coût de l'établissement du certificat de vie me revient à presque 1 trimestre de pension), la MSA m'envoie chaque trimestre 3.06 euros....alors même, si je dois la perdre....

Il faut savoir qu'un courrier "non reçu" et c'est le versement qui est suspendu immédiatement.....ce qui peut être gênant ....

Il faut savoir qu'il existe un fichier Insee pour les décès en France, que tous les organismes de retraite consultent régulièrement, pour éviter les "pensions indues"....ce qui était courant il y a encore quelques années, les héritiers "oubliaient" souvent d'informer les organismes de retraite du décès....

On se demande encore, pourquoi dans certains pays, il y a de très nombreux centenaires...???

S'il faut se déplacer au Consulat (Tavira), c'est encore plus cher en déplacement....

Ce n'est pas pour le coût que je râle, mais pour la multiplication de formalités "inutiles"....comme si on avait que ça à faire.....

Il faudrait en parler à nos élus qui "s'occupent" des expatriés, ça leur ferait faire un peu d'exercice.....entre 2 voyages....

Cdlt,

Serge

Bonsoir,
Merci de vos réponses.
J'ai déjà listé les députés et sénateurs en charge des français expatriés, ils seront bien sur informés de cette pétition dès que celle-ci aura pris de la consistance.
Cette démarche sur "Expat.com" est faite en accord avec le webmaster.
La pétition est rédigée, la mise en ligne devrait pouvoir se faire dès la semaine prochaine.

tout à fait d'accord avec vous car fraichement retraités; nous avons vendu notre bien immobilier et souhaitons vous rejoindre sous peu

@Tamerlan

Bonsoir,

OK avec vous ...
Il y a - aussi - moyen d'en référer à nos élus à titre personnel ... En indiquant qu'autour de nous, les gens que l'on croise sont d'accord pour dire que le procédé est antique et inadéquat ...
Vous pouvez contacter dès maintenant:
Sénateur Richard Yung    
Sénateur de francais de l'étranger
Pour le contacter:

Palais du Luxembourg 
Paris Cedex 06 
75291 
France

r.yung[at]senat.fr

Tél: +33 (0)1 42 34 34 07 
Fax: +33 (0)9 72 12 55 81

D'accord pour la pétition ... Mais en principe, une pétition se met en place après avoir essuyé un ou des refus ...
Je dis ça comme ça ... Je suivrai le mouvement de toute façon ...

@Lebat1

Bonsoir ...

Vous dites : " Nous ne devrions même pas avoir le titre d'expatrié !!" Tout à fait d'accord. A ma connaissance, c'est un titre que nous nous sommes auto-attribué, et nous ne sommes pas des expatriés en Europe, c'est évident ...!

Bonne soirée à tous, et à demain  :cheers:

roro

Bonjour @amiroro,

pour compléter voici les coordonnées du député de la 5ème circonscription :
Arnaud leroy
CONTACT

Email: aleroy[at]assemblee-nationale.fr
Espagne : 0034 675 600 220
Andorre, Monaco et Portugal : 00351 910 498 437
Paris : 0033 1 40 63 06 57
Adresse : 126, rue de l'Université
75355 Paris 07 SP France

Je lui ai déjà écrit, il répond....

Cdlt,

Serge

Bonjour,
Les coordonnées et e-mails de nos députés et sénateurs sont très facilement accessibles sur Internet, il suffit de se connecter sur les sites du Sénat et de l'Assemblée, tout y est répertorié.

Bonjour,
en effet ce genre de problèmes est quelque peu embêtant alors si il faut signer une pétition je suis pour même si je ne suis pas encore installé au Portugal.

voir nouvelle discussion PETITION

Je suis un futur (mars 2017) retraité expatrié et j'approuve totalement les termes de la pétition sur le problème du certificat de vie à renouveler chaque année. Je l'ai évidemment signée. Mais quel que soit le nombre de signatures, il est essentiel de s'assurer de son impact réel.
C'est pourquoi il me semble qu'on devrait doubler cette pétition par une intervention auprès de notre député qui représente les expatriés français au Portugal : il s'agit de M. Arnaud LEROY (qui représente également les expatriés de Monaco, Espagne et Andorre). J'oserais dire que c'est son "boulot" de faciliter la vie quotidienne de ses mandants. A l'heure où les pouvoirs publics se gargarisent avec "le choc de simplification", on pourrait lui proposer un exercice pratique et de justifier ainsi son mandat !
Je me chargerais bien volontiers de le contacter mais je crains de ne pas être crédible car je ne suis pas encore expatrié. Si quelqu'un pouvait s'en charger, je pense que ce serait une bonne chose. Pour écrire à M. LEROY, il faut aller sur le site "UNION DES FRANCAIS DE L'ETRANGER" et cliquer sur le lien en face de M. Arnaud LEROY.
Qu'en pensez-vous ?

la pétition lui sera adressée avec les 1000 signatures requises comme au Sénateur et aux Ambassadeurs et Consuls
Pour ma part j'ai écrit à la Responsable des retraités à l'Etranger de la CNAV
qui m'a répondu et intervenu j'ai donné son mail à plusieurs personnes hi! hi! hi!
envoyé un message au cabinet du ministre mais je doute qu'il s'intéresse à ceux qui ne paierons plus leurs impôts en France
par contre je vais adressé mon message aux candidats en leur rappelant que nous votons
je vais le mettre en post sur la nouvelle discussion "PETITION"
bonne journée et Bonnes Fêtes de fin d'années

Bonjour à tous

pour reprendre mon post #15 et le compléter

Nous rencontrons 2 problèmes distincts :
1 - la méthode de communication (envoi par poste)
2 - la preuve de vie

Je pense que si nous demandons la possibilité d'envoi par e-mail du certificat de vie, la CARSAT (et les autre caisses) va nous opposer le fait que les documents électroniques ne sont pas suffisamment authentifiés.

Aussi je propose une autre méthode :

1 - création d'une base de données informatique (BD) à la CARSAT qui centraliserait les preuves de vie pour toutes les caisses de retraite
2 - l'alimentation de cette BD se ferait par les ambassades et les consulats (ayant des personnels dûment assermentés).

Vous vous présenteriez à votre consulat, muni de vos papiers d'identité
Le consulat constate que vous êtes bien en vie et met à jour la BD
Mettre à jour votre compte CARSAT sur internet ne leur prendrait pas plus de temps  que de vous remplir manuellement le certificat de vie.

A mettre en place pour tous les pays du monde , y compris les pays du Maghreb qui comptent de très nombreux centenaires ( mais cela doit être dû à la douceur du climat ... ;)  )

Ce n'est qu'une proposition, voyez vous des failles à la méthode ?

Bonne journée à tous

Jean-Luc

Info : pour les courageux amateurs de course à pied, il y a aujourd'hui l' ascension du Mont St Michel (!)  à Moncarapacho  ( en fait le Cerro de San Miguel)   - 14% de pente moyenne -

Bonjour,
Je me suis adressé déjà aux sénateurs et députés des français expatriés (25 personnes en tout et pour tout si j'ai bonne mémoire) et ce afin de leur faire part de cette pétition et de la requête de très nombreux expatriés.
J'ai reçu pas mal de réponses à mes courriers et il en ressort que le certificat d'existence sera dématérialisé dès le 1° janvier 2018.
Je ne vais pas vous retransmettre ici l'intégralité des réponses que j'ai obtenu, mais voici entre autres deux liens qui vous permettront de vous faire une idée de l'évolution de la situation

http://www.joellegarriaud.com/2016/09/t … existence/

http://www.joellegarriaud.com/2016/11/a … existence/

Et n'hésitez pas à faire état de cette pétition autour de vous, toute personne sensibilisée par le problème peut la soutenir.

La pétition est tout à fait pertinente.Nous y souscrirons bien volontier.A toute fin utile,je vous indique un site qui organise toute sorte de pétition: www.change.org
Bien cordialement.

Bonjour,
C'est sur ce site que la pétition a été déposée.

pour ceux qui ont besoin de faire débloquer rapidement la situation
j'ai fait saisir le cabinet du 1er ministre qui a saisi le directeur technique de la CNAV
qui m'a adressé à la responsable qui a débloqué le paiement en moins de deux par email
certificat scanné en pièce jointe
ses coordonnées sur la discussion PETITION
en attendant le 1er janv 2018 !!!
Bonne année 2017

voir discussion "PETITION"

bla bla bla : la dématérialisation de l'imprimé n'existe pas
puisque l'imprimé doit être rempli par l'organisme de retraite
j'ai essayé en le remplissant moi même pour un ami, la camora ne l'accepte pas
réponse à Mme la Ministre de la Santé,
vu le cabinet du 1er ministre et le Médiateur CNAV

pour la retraite en suisse on peut faire faire le certificat de vie ailleurs que là où on vit. Ainsi on peut tout en habitant au portugal faire le certificat de vie dans une mairie en France (la dernière où on vivait). En est-il pas de même pour les caisses en France ?

Cette pétition est une excellente proposition. Ou est ce qu'on la signe ?

Bonjour,
L'accès à la pétition se fait par le lien suivant :
https://www.change.org/p/garnavault-ber … 33;tranger
Merci
Et n'hésitez pas à diffuser ce lien auprès de vos connaissances.

Avec le système actuel, nous risquons d'être confronté à une difficulté supplémentaire:
Votre document de preuve de vie est évidemment rédigé en Français, malgré la gentillesse habituelle des Portugais, nous risquons de tomber sur un fonctionnaire grincheux à la Camara qui  refusera de signer un document qui n'est pas rédigé en langue portugaise, comme le font systématiquement les Finances pour certains documents (imprimé 5000,...)

Bonjour,
L'un des intervenants dans cette discussion concernant le certificat de vie souhaiterait que ce document soit rédigé en chinois.
Je crois que c'est là un problème un peu insoluble si ce document doit être traduit dans les langues de tous les pays hébergeant des expatriés.

Nouvelle discussion

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