Impôts : retenue à la source sur le montant des retraites

Bonsoir Tamerlan,

Tu auras des éclaicissements avec ce lien :

https://transferxl.com/04vbTZVc5jtfqW
validité du lien : 14 jours)

Bonjour,
Merci pour la rapidité de la réponse et le lien. Il ne me reste plus qu'à lire ce jargon administratif et de déterminer si je peux l'appliquer à ma situation.
Le cas échéant, j'adresserai au fisc une demande de révision de mon imposition de l'année dernière.

OUI, je crois que ce doit être la solution..évidemment chacune de nos situations étant un cas bien précis...Bonne analyse et...bonne suite ...LA PLUS FAVORABLE POSSIBLE...???

Bonjour

Alors le système est assez simple.. Les caisses de retraite française ponctionnent les retraites nettes des pourcentages suivants constituant des retenues à la source
Taux de 12 % : pensions mensuelles de 1 187,00 euros à 3 444,00 euros

- Taux de 20% : pensions mensuelles supérieures à 3 444,00 euros

Cela s'apprécie retraite par retraite.. donc, par exemple, vous percevez 3 retraites de moins de 1187 euros nets mensuels (une CNAV, une ARCO, une AGIRC) AUCUNE retenue à la source ne sera effectuée.. Par contre vous avez une seule retraite de 1300 euros, la retenue se fera, donc en l'occurence, 12% sur la somme de 113 euros (1300 - 1187)
Vous établirez votre déclaration de revenus normalement en déclarant toutes vos retraites nettes perçue et vous remplirez la case permettant de donner le montant des retenues à la source effectuée.. et vous déciderez d'opter soit pour l'imposition forfaitaire non résidents de 20% (je fais un raccourci car au delà d'un certain montant le taux est "corrigé").. soit si plus favorable pour vous pour l'imposition que vous auriez si résident en France.. Si vous optez pour cette solution, il vous faut prouver que vous n'avez pas de revenus en Thailande. Les services fiscaux thailandais refusant d'établir une attestation, c'est le consulat français sur la base d'une copie de votre passeport et de votre visa retraité qui vous fait une attestation indiquant que votre visa ici vous interdit toute activité et que les services fiscaux thais ne peuvent pas vous faire d'attestation puisqu'ils ne vous connaissent pas..
Sur la foi de ce document accompagné de votre déclaration et d'une lettre dans laquelle vous demandez expressément l'application du taux progressif ET PAS le taux forfaitaire non résidents, votre impot sera calculé et vous le recevrez à payer..
Bien vérifier à réception qu'ils n'ont pas oublié de déduire les prélèvements à la source car ils oublient souvent (dans ce cas, recommandé formant un recours et leur demandant de revoir leur copie)
En clair pas de prélèvement à la source sur toute retraite inférieure à 1187 euros nets.. les caisses font automatiquement le prélèvement à la source quand il est dû et vous ne pouvez pas demander à y être assujetti si vous n'entrez pas dans le cadre
Bon week end

Bonjour,
Si j'ai bien tout compris, je devrais pouvoir opter pour le prélèvement à la source. Chacune de mes quatre retraites étant inférieure au seuil fatidique de 1.187 €, je me trouve ainsi dans la tranche à 0 %.
Il me semble donc que je peux m'abstenir de payer le premier tiers provisionnel et, selon ce que j'ai pu voir sur Internet, je devrais même pouvoir demander au fisc le remboursement de montant des impôts dont je me suis acquitté l'année dernière.

Bonjour,

Nous étions deux a nous posé la question de la différence entre impôts a la source et autre ici dans mon entourage..j'ai failli mettre cette question il y a longtemps sur le forum,mais je n'ai pas pris le courage de le faire.

Malgré les lectures sur internet ,je comprend beaucoup mieux avec ces exemples et c'est plu clair...

Depuis janvier 2015 ou je suis en retraite on me préleve 30 euros sur ma seul retraite qui vient des impôts de Nantes...

Existe t il un simulateur (logiticiel) qui me donnerai une somme proche de ce que je vais payer cette année étant en thailande avec un visa O-A depuis décembre 2014.



Bon dimanche.

Thom

Tamerlan a écrit:

Bonjour,
Si j'ai bien tout compris, je devrais pouvoir opter pour le prélèvement à la source. Chacune de mes quatre retraites étant inférieure au seuil fatidique de 1.187 €, je me trouve ainsi dans la tranche à 0 %.
Il me semble donc que je peux m'abstenir de payer le premier tiers provisionnel et, selon ce que j'ai pu voir sur Internet, je devrais même pouvoir demander au fisc le remboursement de montant des impôts dont je me suis acquitté l'année dernière.

Tamerlan,
Si j ai tout bien compris chacune de tes retraites est inférieures à 1187€ ; donc pas de retenue à la source.
Mais cela ne t exonère pas du paiement de l'impôt pour autant !
Ç est ce que je comprends !!

Prudence84 a écrit:

Mais cela ne t exonère pas du paiement de l'impôt pour autant !
Ç est ce que je comprends !!

Bonjour,
L'une de mes connaissances à Chiang Mai est dans le même cas de figure que moi, même montant de retraite, mais lui n'a pas omis les années précédentes de remplir le formulaire N° 2494 "Déclaration de la retenue à la source", ce qui fait que le montant de son imposition est nul. C'est ce que j'aurais d'ailleurs du faire l'année dernière, ce qui m'aurait évité de payer des impôts et d'avoir reçu cette année l'avis pour le paiement du premier tiers provisionnel.
Aucune de mes retraites ne dépassant la somme de 10203 € (plafond pour les retraites perçues en 2015), le montant de mes impôts à payer en 2016 sur les revenus de 2015 fait donc partie de la tranche à 0 %. Ce qui signifie donc pas d'impôts cette année.
Je m'en vais dès lors adresser un courrier au service des impôts de Noisy-le-grand pour l'aviser de ce changement de situation, en lui spécifiant que je ne m'acquitte pas du paiement du premier tiers.
Par un deuxième courrier je demanderai le remboursement de la somme payée l'année dernière, il m'est possible de faire une réclamation en ce sens jusqu'à la fin de 2017.

Bonjour

Bien sûr que non.. !!
Comme le dit Prudence et comme je le disais, PAS DE RETENUE A LA SOURCE en dessous des 1100 et quelques euros mensuels ce qui ne veut pas dire que la retraite n'est pas soumise à l'impot.. Elle est simplement dans ce cas à déclarer comme un revenu d'un autre type non assujetti à la retenue à la source sur la déclaration de revenus....
Vous pensez que les retraites sont une niche exempte d'impots ??
Bonne journée

Tamerlan a écrit:

Prudence84 a écrit:

Mais cela ne t exonère pas du paiement de l'impôt pour autant !
Ç est ce que je comprends !!

Aucune de mes retraites ne dépassant la somme de 10203 € (plafond pour les retraites perçues en 2015), le montant de mes impôts à payer en 2016 sur les revenus de 2015 fait donc partie de la tranche à 0 %. Ce qui signifie donc pas d'impôts cette année.
J.

Bonjour
J ai du mal à comprendre, si je comprends ton message tu touches plusieurs pensions de retraite donc c'est le cumul de ces pensions qui seront imposées.

Si le cumul de ces pensions ne dépassent pas 14 446 euros.

Tu te trouves dans la tranche 0/100 donc pas d impots.
Sur la tranche  14446 à 41909 tu seras imposé à 12/100

Le montant des tranches est à vérifié mais correspondent en gros à celles de l année dernière.
,  barème 2016 sur revenus 2015 que j ai trouvé ici
http://www.net-iris.fr/indices-taux/taxes/41-retenue-source-applicable-traitements-salaires-pensions-rentes-viageres

Erreur de frappe, ce n'est pas 10203 € qu'il faut lire mais 1.023.
Voici le barème des impôts pour les revenus de 2014. Le plafond de 1.023 € s'applique à chacune de mes retraites (CARSAT, AGIRC, ARRCO et IRCANTEC) dont aucune ne dépasse ce plafond.
Et selon le tableau des impôts, chacune de mes retraites bénéficie donc du taux applicable de 0 %.
Ce qui revient à dire qu'il n'y a pas d'impôts sur mes retraites
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi … e_5347.pdf

Re bonsoir
Je souhaite que tu ais raison mais j ai un doute.
Mon exemple
J ai pris ma retraite de l 'EDF à 56 ans depuis j ai une retenue à la source versée par la CNIEG..
J avais effectuer quelques boulots avant mon entrée à EDF. A 60 ans j ai pu récupéré un petit complément de retraite qui m a été versé par la CARSAT en une seule fois vue la somme dérisoire mais cette petite somme dérisoire m a été imposé à 12/100 vue qu elle s'est rajouté à ma pension EDF versée par la CNIEG.
Ce qui me fait dire que c'est le cumul  de tes pensions qui sera imposé mais je me trompe peut être
Tu pourras le vérifier en recevant ta déclaration d impots...

Bonsoir,
Voici un lien émanant du site Internet des Finances confirmant qu'une "retenue à la source de 0% ou 12% ne supportent pas d'imposition supplémentaire".
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu … ndard_5900

A priori chaque caisse de retraite effectue la retenue à la source sur le montant versé. Si cela ne dépasse pas 1.203 €, il n'y a pas de retenue. Cette information semble véridique, mais elle demande à être confirmée.
C'est le cas de l'une de mes relations dont le cumul des diverses pensions est sensiblement égal au mien mais dont aucune des retraite ne dépasse le plafond retenu par les impôts, et cette personne ne pays pas le moindre centime.
Je dois en discuter plus en détail mercredi lorsqu'il viendra chez moi.

Tamerlan a écrit:

Bonsoir,
Voici un lien émanant du site Internet des Finances confirmant qu'une "retenue à la source de 0% ou 12% ne supportent pas d'imposition supplémentaire".
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu … ndard_5900

Il faut lire la phrase complète
Les montants  ayant supporté une retenue à la source de 0% ou 12% (ou 8% si les salaires sont versés dans les DOM) ne supportent pas d'imposition supplémentaire,  ces tranches étant libératoires de l'impôt sur le revenu, s'ils proviennent d'un seul employeur ou une seule caisse de retraite

Effectivement, lecture un peu rapide.
J'en saurai plus mercredi, mais il y a une bonne probabilité pour que je me trouve dans le même cas que mon ami, situation équivalente, retraites équivalentes, et sans doute imposition équivalente.

Te prends pas la tête, je me trompe peut être..
Bonne nuit .....sans cauchemards

Heureusement il m'en faut plus que cela pour cauchemarder, la vie est belle.
Je verrai bien ce qu'il en est à l'avenir, mais si je pouvais ne pas avoir à payer d'impôts, je ne m'en plaindrais pas.
Je ne pense pas que le fisc s'en porterait plus mal pour autant.

Bonjour a tous
Sujet interessant , car je vais sauter le pas , vivent partiellement en Thailand
chaque retraite ne doit pas dépasser 1203 euros mensuellement
a confirmer , j attends la réponse de Tamerlan ou autres
merci
Pierre

Bsr,
J avais vu les impots au mois de Novembre et bien qu'aucune de nos retraites ne dépasse le plafond, nous sommes bel et bien imposables sur le montant total des retraites que nous percevons. La gentille dame qui m a reçu ne m a pas dit que nous étions exonérés d impots.
Nous n avons pas de retenues à la source mais nous devons remplir le document 2494 avec 0 pour les retenues (LOL) !!!
Si nous étions dans les DOM nous n aurions pas d impots à payer !!! 
Et nous avons bien reçu le 1er tiers à payer !!
À suivre ........

Oui, mais il faudrait m'expliquer pour laquelle un ami dans les mêmes conditions que les miennes ne paye pas d'impôts car bénéficiant de la retenue à la source.
J'ai bien également reçu l'avis du premier tiers. Et je me demande si je dois où non le payer en fonction du principe de la retenue à la base ...

Bonjour

En effet les tranches ne peuvent subir d'imposition complémentaire.. c'est clair que jusqu'à 1000 euros par mois tu es non imposable.. et ensuite que tu paies 12% sur la deuxième tranche.. Par contre sur la tranche suivante ta caisse te prélève 20%... (toujours normal puisque l'impot en France est progressif)..
et lors de la déclaration d'impots, ils t'imposent sur la totalité.
Le tiers provisionnel n'est à payer que lorsque les impots globaux dûs sont supérieurs à ce tiers, sinon on peut se dispenser de régler
Bonne journée

Tamerlan a écrit:

Effectivement, lecture un peu rapide.
J'en saurai plus mercredi, mais il y a une bonne probabilité pour que je me trouve dans le même cas que mon ami, situation équivalente, retraites équivalentes, et sans doute imposition équivalente.

Bonjour
En sais tu plus? Ce serait intéressant.

Bonjour,
J'ai discuté cette semaine avec un autre de mes amis qui perçoit une retraite d'environ 2.300 € et paye 1.500 € d'impôts, soit grosso modo les deux tiers d'un mois de pension.
Un autre ami que j'ai déjà cité et dont la retraite est équivalente à la mienne ne paye par d'impôts parce que en deçà des seuils imposables (retenue à la source : 1.197 € par pension).
En ce qui me concerne mes impôts représentent 1,75 mois de retraite, ce qui me fait dire qu'il y a un problème quelque part.
J'ai donc adressé ce mercredi un e-mail au centre des impôts de Noisy le Grand, il n'y a plus qu'à patienter quelques semaines pour avoir une réponse et je l'espère une explication.
Dès que j'aurai cette réponse, j'en ferai part aux membres du forum.

Tamerlan a écrit:

Bonjour,
Merci pour la rapidité de la réponse et le lien. Il ne me reste plus qu'à lire ce jargon administratif et de déterminer si je peux l'appliquer à ma situation.
Le cas échéant, j'adresserai au fisc une demande de révision de mon imposition de l'année dernière.

A mon sens la meilleure démarche (et c'est ce que j'ai fait) est de s'entourer d'un conseiller fiscal, c'est lui qui me fait mes déclarations d'impôts, cela coûte quelques centaines d'euros, rien à côté de ce que cela me fait économiser.

Bonjour,
Mes ressources ne sont pas assez importantes pour justifier le recours à un conseiller fiscal.

Bjr,
Notre impot répresente 30% d un mois de retraite pour notre couple !!

Ce qui confirme encore que mon imposition est anormale, puisque pour moi c'est 175 %.

Je vous donne des  chiffres précis
41 euros par mois  de retenue à la source pour une pension nette mensuelle de 1715.15 euros.
Et pour être encore plus précis
10/100 déductibles avant calcul de la retenue à la source
1715.15 moins 171.51 ce qui fait 1543.64
0/100 d imposition jusqu'à 1203 euros
reste imposable à 12/100 

1543.64 moins 1203 ...340.64 euros imposés à 12/100 on obtient nos 41 euros à quelques centimes prés

Si le cumul mensuel de tes pensions nettes, en déduisant 10/100 tu dépasses 1203 euros, tu es imposé  à 12/100  et si tu dépasses 3489 euros  cette somme sera imposée à 20/100

Tamerlan a écrit:

Ce qui confirme encore que mon imposition est anormale, puisque pour moi c'est 175 %.

You are a rich man Tamerlan !!!!

No, I'm not rich, only my taylor.
Merci Jean-Luc pour cette confirmation.
Je crois avoir eu raison de ne pas m'acquitter du premier tiers provisionnel, c'est l'état qui a priori me doit de l'argent, quelque chose comme 2.385 €.

Ils seront beaucoup mieux dans ta poche
Bonne journée

Taberlan

C'est mon cas :  dés le début j'ai fais une déclaration à la source et effectivement je paie 0 euros.
Je suis dans le même cas avec plusieurs pensions à moins de 1000 euros

Bonjour,
Merci pour cette réponse, capitaine58, qui ne fait que me conforter dans mon idée et le non paiement du premier tiers provisionnel de cette année.
J'attends maintenant une réponse du service des impôts de Noisy le Grand, ce n'est pas très rapide en général, mais cette réponse arrivera bien un jour.
En espérant aussi me faire rembourser la somme payée l'année dernière, j'ai jusqu'à fin 2017 pour faire valoir mes droits pour cette démarche.
Avec cette somme, je peux payer les billets d'avion et les frais d'un séjour en France pour ma femme et moi.

JEANLUCETNAN a écrit:

Je vous donne des  chiffres précis
41 euros par mois  de retenue à la source pour une pension nette mensuelle de 1715.15 euros.
Et pour être encore plus précis
10/100 déductibles avant calcul de la retenue à la source
1715.15 moins 171.51 ce qui fait 1543.64
0/100 d imposition jusqu'à 1203 euros
reste imposable à 12/100 

1543.64 moins 1203 ...340.64 euros imposés à 12/100 on obtient nos 41 euros à quelques centimes prés

Si le cumul mensuel de tes pensions nettes, en déduisant 10/100 tu dépasses 1203 euros, tu es imposé  à 12/100  et si tu dépasses 3489 euros  cette somme sera imposée à 20/100

Bonjour,


J suis pas sure d avoir tout bien compris hihi...
C'est a dire que les impôts sur revenus annuel de ce cas sera d'environ :492 Euros?
(12 fois 41 euros)

Aurait il la même somme a payé si la personne vivait uniquement en France.Question juste pour infos de comparaisons.

Sa m'intéresse car j'ai aussi une retenue a la source sur ma retraite unique et ce sera la premier année que je paye des impôts comme (exact/immigré lol),car je suis en thailande que depuis fin 2014. jusqu'à cette date je travaillais en France.


Merci - Bonne journée tous le monde.

Thom

Bonsoir
En france il faudrait faire le calcul.
Car contrairement à la thailande le calcul de l impot tient compte du nombre de part. Certaines cotisations sont déductibles exemple pension alimentaire...
Donc difficile de répondre à ta question.
Lorsque que l on a plusieurs pensions; si le montant de chaque pension ne dépassent pas 1200 euros; il n y a pas de retenue à la source forcémmént mais il n empêche que le calcul de l impots se fera sur le cumul des pensions. Pas de retenue à la source ne veut pas dire pas d imposition.

Absolument ; nous n avons pas de retenue à la source ni mon mari ni moi, mais nous sommes bien imposables !!!

Bonjour,

Merci beaucoup pour ces réponses.
C'est vrai que chaque contribuables a une situation différente....
Pour le cas que vous sitez a 41 euros mois a la source, il n'y a pas beaucoup a rajouter  d argent en fin d'année pour totaliser la somme des 41 euros  × par 12 mois?


Merci encore...


Thom.

PS: ce simulateur c'est pour la France je suppose...
http://impotsurlerevenu.org/simulateurs … t-2016.php