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INMATRICULATION D'UN VEHICULE FRANCAIS EN ESPAGNE

Calcul pour la Peugeot a revoir il me semble pour l'opel les prix juste

GERALDCATHERINE :

Bonjour,

Pouvez vous m'aider car je suis résident principal depuis le 1er juin 2016 avec mon épouse à Vidreres (à côté de Lloret del Mar).
Nous avons le contrôle technique auprès de l'administration (en l'occurrence nous avons été obligés d'enlever les attaches remorques des véhicules).
Et maintenant je calcule la fameuse taxe d'importation comme cela :
Véhicule Bipper Peugeot 7 ans âge, moins de 120 g:km
prix d'achat TTC 6000 euros et 5016 euros hors taxe
5016 x 34 % = 17.05
17.05 : 1.2775 = 13 346
13 346 x 0 % = 13 346 euros à payer !!!!!!
véhicule Opel Mokka 2 ans d'âge, 139 g:km
Prix d'achat TTC 25 020 euros et 20 850 euros HT
20 8520 x 84 % = 17 514
17 514 : 1.2775 = 13 709
13 709 x 4.75 % = 651 euros.
que pensez vous de mes calculs, nous sommes effarés du montant à payer pour le Peugeot, y a t'il d'autres solutions ?
Je vous remercie par avance pour votre attention,
Cordialement,
Catherine et Gérald Chaussepied.

Bonjour, je pense que vos calculs sont simplement érronés : Voici ET JUSTE A TITRE D'INFOS (Droit de reproduction interdite et réservé à son auteur www.expatriespagne.com

Les frais approximatif à prévoir sont +/- les suivants :
Vérification par l’ingénieur des Mines et passage au contrôle technique    +/- 110€
Certificat d’homologation            70.00                     (*3)
Certificat immatriculation / Carte grise espagnole            95.80€
2 plaques d’immatriculation espagnoles format européen            30.00€
Taxe d’importation    Entre  150 et 350€      (*1)                     
Taxe de circulation annuelle    +/- 100€                        (*2)
Frais d’enregistrement formulaire et RV            25.00
Honoraires         130€
TOTAL    Entre 640  et  900€
Suppléments à prévoir SI
Nécessité de renouveler le NIE
Besoin copie carte identité authentifié par notaire
Besoin attestation Consulat
Besoin de faire une demande de certificat de conformité auprès de l’importateur de la marque

(*1) Dépend de la valeur actuelle du véhicule selon les tables espagnoles (qui ne correspond pas à la valeur de la cote automobile) diminué d’un % pour dépréciation selon le nombre d’année du véhicule ; multiplié par un coefficient selon type de carburant, cylindrée et puissance ; multiplié par un % selon le taux de Co2 du véhicule.
Calcul que nous devons faire une fois réception de tous les documents et prise des rendez-vous pour l’enregistrement. En cas d’accord de votre part, nous vous communiquerons ce montant avant le passage au contrôle.
(*2) Dépend de la commune du domicile et est valable jusqu’à la fin de l’année civile en cours.
Documents nécessaires pour introduire les demandes :
•    Copie de la carte grise (certificat d’immatriculation actuel)
•    Copie du certificat de conformité du véhicule établi par l’importateur
•    (*3) Copie de l’attestation Co2= < 120 gr (si vous la procédez, vous pouvez déduire 70€ de certificat d’homologation)
•    Copie du NIE datant de moins de 3 mois !
•    Copie recto/verso de votre carte identité ou passeport
•    Copie de la facture d’achat indiquant que le TVA a été acquittée.
•    Copie de l’Empadronamiento, ou bail de location, ou 3 premières pages de l’acte d’achat mentionnant votre domicile en Espagne
A avoir lors du passage au contrôle technique
•    Les originaux des documents ci-dessus
•    Permis de conduire + attestation Bonus/Malus
•    Certificat de contrôle technique de votre pays d’origine
•    Assurance actuelle
Nous avons besoins du propriétaire du véhicule et du véhicule 1 fois durant +/- 3 heures. Vous recevrez en nos bureau vos nouvelle plaques d’immatriculation +/- 15 jours plus tard.
En cas d’accord de votre part, le montant approximatif total vous sera remis après réception de vos copies. Le montant devra nous être payé avant l’introduction du dossier hors les frais du contrôle que vous règlerez vous-même lors du passage. En cas de manquement ou d’absence au rendez-vous nous ne pourrions vous rembourser que 50% du montant au maximum.
Tous Droits de reproduction interdit et usage exclusif réservés à son auteur www.expatriespagne.com

Bonjour,
Comme souvent, en espagne, les procédures restent discretes, donc je ne peux pas me prononcer sur votre calcul.
Deux choses cependant:
- le recours à une Gestoria, comme intermédiaire, ne devrait pas coûter plus de 50 €
- J'ai personnellement testé le règlement administratif espagnol suivant à savoir que: lorsque le changement d'immatriculation intervient dans le mois qui suit l'installation en Espagne, on ne paye pas de taxe à ITV.....
Le moyen de preuve de va date d'arrivée peut être un courrier établi par l'Ambassade.....Je l'ai produit à la Gestoria qui s'en est expliqué avec ITV qui ne n'a pas fait payer le changement d'immatriculation. Je n'ai payé que l'examen obligatoire de contrôle du véhicule (de mémoire 80 €)

Cordialement

Bonjours
quelques doute sur vos commentaire j'ai passé moi même m'as voiture et fait toute les démarche seul pour l'immatriculation de ma voiture
    Permis de conduire + attestation Bonus/Malus jamais eux besoin même pour l'assurer ici en espagne
•    Certificat de contrôle technique de votre pays d’origine, jamais eux besoin non plus
•    Assurance actuelle et même a ce moment pas réclamer l'assurance de ma voiture

Bonjour,

Je n'ai jamais parlé de la nécessité de présenter son permis , le control technique etc......!!!!!!!!! J'ai également fait toutes les démarches moi meme  , j'ai simplement réagi sur le calcul ainsi que le fait de devoir faire appel à un ingénieur des mines pour établir la conformité du véhicule , cet examen n'est pas nécessaire du tout étant donné qu'il est en possession du certificat de conformité , une belle manière de soutirer , pour un gestor , de l'argent facile.
Je n'ai jamais non plus parler de documents bonus malus , étant donné que le montant de l'assurance se négocie  de la meme manière que si vous achetiez un tapis !!!!!! , j'exagère à peine , j'en ai fait l'expérience.
Expérience que j'ai pu constater lors de ma prise de renseignements à l'époque , personnes , à quelques niveaux que se soit ( j'entend par la , l'administration Espagnole , n'a été capable de me fournir LA marche à suivre exacte , au point que ,je suis de la province de Grenade , et j'habite à Almunecar , le préposé à l'hacienda m'envoyait OBLIGATOIREMENT au trafico de Grenade alors que depuis pas mal de temps vous pouvez allez ou vous voulez , et pour passer le control , et pour l'immatriculation , bref cette personne qui demande de l'aide n'en a pas besoin , étant donné que les réponses fournies sont , d'après lui fausses , pourquoi le demande t'il alors !!!!!!

Cordialement,
Jean

Jeandelillois :

Bonjour,
bref cette personne qui demande de l'aide n'en a pas besoin , étant donné que les réponses fournies sont , d'après lui fausses , pourquoi le demande t'il alors !!!!!!

Cordialement,
Jean

+1 (Effectivement tous savent, mais savent rien en fait ! Le problème des forums en tous genres)
Après certaines personnes s'étonneront de trouver de l'agressivité ds les réponses ou ne simplement pas avoir de réponse du tout !  Bonne chance à tous ceux-là, cordialement.


Par contre Jeandeliloilois, je ne sais pas à qui vous vous adressé et vos propos me semble dupes ! En ce sens que :
1) le certificat de conformité est un certificat fourni par l'importateur D'UN pays et pour SON pays et non pas encore pour l'UE ! Donc le passage devant un Ingénieur des mines à ITV est tout à fait normal et pareil pour ts les autres pays de l'UE si véhicule importé !
2) Argent vite fait par un gestor, vous ne semblez pas avoir beaucoup de connaissance en comptabilité. En effet, prendre une personne en charge, passer 3 heures pour ITV, faire les photocopies, prendre les RdV, ensuite courir à la DGT, faire la file d'attente et encore perdre des heures, juste pour offrir un service à un client, je doute que vous n'auriez jamais travaillé de votre vie à un tarifs pareil ! Mais bon..... (vivons caché, vivons heureux, abstenons-nous d'aider et contentons-nous de critiquer) Voilà une belle philosophie.

Bien cordialement

Quelle belle prose Monsieur le " polytechnicien ", au contraire de certains  ,  l'aide que j'apporte sur place pour ceux et celles qui en font la demande est totalement gratuite , mais force est de constater que cela a tendance à se perdre , je n'ai absolument rien contre des personnes comme vous qui donne  de " l'aide " rémunérée " ,il me semblait que cela était interdit de faire de la publicité sur ce site à titre professionnel , je me trompe sans doute........ je me déplace pour accompagner les gens se sentant perdus dans les arcanes de l'administration Espagnole et ce , sans leur demander un cent ......il me semble que c'est le but premier d'un site comme expat blog non, quand pensez vous mon cher ami ?

Petite mise au point en ce qui concerne le certificat de conformité , il est tout à fait conforme pour l'Espagne ( cela m'a été confirmé par l'autorité compétente à ce sujet ) aucune demande de la part d'ITV , par ailleurs ,ne m'a été faite  lors du passage de mon véhicule , par mes soins je précise ( il n'y a rien de compliqué à le faire soi meme , de la patience tout au plus ) les personnes qui sont en possession de ce certificat et que " certaines personnes "  envoient chez un ingénieur des mines , se font "gentillement avoir " et dépenses de l'argent pour rien.


Cordialement votre,

Jean Cornet

titi1060 :

Bonjours
quelques doute sur vos commentaire j'ai passé moi même m'as voiture et fait toute les démarche seul pour l'immatriculation de ma voiture
    Permis de conduire + attestation Bonus/Malus jamais eux besoin même pour l'assurer ici en espagne
•    Certificat de contrôle technique de votre pays d’origine, jamais eux besoin non plus
•    Assurance actuelle et même a ce moment pas réclamer l'assurance de ma voiture

A moi non plus, on ne m'a pas réclamé ces pièces pour l'immatriculation par contre pour l'assurance le relevé de situation de ma dernière assurance français a été utile pour repartir sur le même bonus...

Bonsoir Jean,

En effet la manip n'est pas compliquée juste un peu longue et celui qui a le temps et la patience peut très bien le faire tout seul
Par contre lorsqu'on travaille, avoir recours à un gestor ça simplifie drôlement la vie  ;)
Bien sûr à condition qu'il ne vous voie pas venir  ;)
Personnellement je me suis faite aider par les locaux et j'ai atterrie chez un bon gestor  :D

Je confirme ce que dit jeandelillois, si le certificat de conformité est de format européen, et ils le sont tous pour les véhicules des marques européennes depuis belle lurette, il n'est pas nécessaire de passer le véhicule devant un ingénieur des mines d'ITV.

Serge54 :

Je confirme ce que dit jeandelillois, si le certificat de conformité est de format européen, et ils le sont tous pour les véhicules des marques européennes depuis belle lurette, il n'est pas nécessaire de passer le véhicule devant un ingénieur des mines d'ITV.

Oui sauf que en France, ils ne vous le donne pas automatiquement  :(
Je ne l'avais pas et ma voiture a donc du passer le "contrôle des mines"

Tigerjordi :

Bonjour,
- J'ai personnellement testé le règlement administratif espagnol suivant à savoir que: lorsque le changement d'immatriculation intervient dans le mois qui suit l'installation en Espagne, on ne paye pas de taxe à ITV.....
Le moyen de preuve de va date d'arrivée peut être un courrier établi par l'Ambassade.....Je l'ai produit à la Gestoria qui s'en est expliqué avec ITV qui ne n'a pas fait payer le changement d'immatriculation. Je n'ai payé que l'examen obligatoire de contrôle du véhicule (de mémoire 80 €)
Cordialement

Ce n'est vrai que si le véhicule émet moins de 120 grammes et qu'il est passé dans les deux mois.
Pour ce qui est du calcul des deux mois, les interprétations divergent selon les centres ITV. certains estiment que le calcul des deux mois se fait à la date de radiation de votre commune d'origine en Belgique, d'autres font le décompte à partir de votre inscription à l'ayuntamiento. Tout ceci a déjà été expliqué plusieurs fois sur le forum par des membres qui ont expérimenté la procédure ! Votre expérience montre que ça peut être également la date d'un courrier de l'ambassade. Ce qu'il faut retenir, c'est qu'il vaut mieux ne pas être à la bourre pour effectuer la démarche...

Chrystel C :
Serge54 :

Je confirme ce que dit jeandelillois, si le certificat de conformité est de format européen, et ils le sont tous pour les véhicules des marques européennes depuis belle lurette, il n'est pas nécessaire de passer le véhicule devant un ingénieur des mines d'ITV.

Oui sauf que en France, ils ne vous le donne pas automatiquement  :(
Je ne l'avais pas et ma voiture a donc du passer le "contrôle des mines"

En France, vous ne l'avez pas parce que la préfecture vous le prend quand vous immatriculez votre véhicule (sans le certif, pas d'immatriculation comme dans tous les pays de l'UE).
Je me suis fait avoir une fois ! La deuxième fois, j'ai fait un scan de mon certificat que j'ai imprimé en recto verso. C'est ce scan que j'ai donné à la sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe qui me l'a pris sans la moindre remarque. Si un jour j'immatricule mon véhicule en Espagne...

Bien vu Serge  ;)

Quand j'ai acheté ma voiture j'étais loin d'imaginer que 8 ans après je devrais l'immatriculer en Espagne  :D

Chrystel C :

Bien vu Serge  ;)

Quand j'ai acheté ma voiture j'étais loin d'imaginer que 8 ans après je devrais l'immatriculer en Espagne  :D

De toutes les façons, et d'après ce que je comprends, la Préfecture en France le prend et à aucun moment on ne l'a en main pour le scanner ou le photocopier!!

Tia Anda-Lucia :
Chrystel C :

Bien vu Serge  ;)

Quand j'ai acheté ma voiture j'étais loin d'imaginer que 8 ans après je devrais l'immatriculer en Espagne  :D

De toutes les façons, et d'après ce que je comprends, la Préfecture en France le prend et à aucun moment on ne l'a en main pour le scanner ou le photocopier!!

Ben non ! Quand vous achetez votre voiture, le vendeur vous donne tous les papiers qui vont avec, le certificat de conformité compris ! Il vous suffit donc de scanner ce document avant de vous rendre à la préfecture pour la faire immatriculer, parce qu'après c'est trop tard...

http://europa.eu/youreurope/citizens/ve … dex_en.htm
Il est bien indiqué dans documents nécésaires "certificat d'homologation fait par ITV Espagne !) Et pour cause, au Royaume Unis, les phares (pour ne citer que cela) ont un réglage et optiques différent donc bien que précédemment membre de l'UE obligation d'être en conformité complète avec le pays ou le véhicule sera immatriculé.

Il faut aussi savoir qu'il ne faut pas confondre des pommes et des poires. Que l'Espagne est divisée en Communautés Autonomes et que chaque Communauté ont leurs propre règles (plus simple ou plus compliquée)

Enfin les centre ITV sont des centres agréés, mais privés ! Que lorsque j'ai donné une procédure et un calcul, celui-ci est fait pour la Province d'Alicante (comme bien indiqué sur notre site web) Que les procédures, tarifs ne seront pas les mêmes à Barcelone, Madrid, malaga, Tenerife etc.  Les Stations ITV de Torrevieja et Orhiuela ont le même patron et donc leurs personnels les mêmes directives. Je ne veux et ne peux parler d'autres centres (mais ceci n'est qu'un exemple).

Pour les Français il existe des sociétés qui s'occupent de vous obtenir votre certificat et de le faire homologuer en Espagne.  Si cela serait si simple pourquoi existerait-elle ?  Pour les marques françaises voici un lien. https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/ … -europeen/

Enfin et pour conclure, chacun est libre de faire, de penser ou de fantasmer comme il le désire. Les commentaires ci-dessus démontre bien les difficultés diverses que plusieurs résident permanents ont connus avec parfois des retombée plusieurs années après.
Mais CELA est l'Espagne et ne pas y vivre réellement, y connaitre ses moeurs et coutumes locale, risque d'en faire déraper plusieurs. Comme ont dis, loins des yeux, loins du coeur et lorsque le coeur est loin, la capacité d'entendre, de connaitre et de sentir l'autre s'éteint.

Bonjour
Bizarre j'habite calpe et les tarif donnez ne sont pas les même que ceux payer par moi et cela en 2015, de même que la documentation a fournir

Serge54 :
Tia Anda-Lucia :
Chrystel C :

Bien vu Serge  ;)

Quand j'ai acheté ma voiture j'étais loin d'imaginer que 8 ans après je devrais l'immatriculer en Espagne  :D

De toutes les façons, et d'après ce que je comprends, la Préfecture en France le prend et à aucun moment on ne l'a en main pour le scanner ou le photocopier!!

Ben non ! Quand vous achetez votre voiture, le vendeur vous donne tous les papiers qui vont avec, le certificat de conformité compris ! Il vous suffit donc de scanner ce document avant de vous rendre à la préfecture pour la faire immatriculer, parce qu'après c'est trop tard...

ha d'accord... Merci Serge pour ts ces renseignements.

machenri :

http://europa.eu/youreurope/citizens/vehicles/registration/formalities/spain/index_en.htm
Il est bien indiqué dans documents nécésaires "certificat d'homologation fait par ITV Espagne !) Et pour cause, au Royaume Unis, les phares (pour ne citer que cela) ont un réglage et optiques différent donc bien que précédemment membre de l'UE obligation d'être en conformité complète avec le pays ou le véhicule sera immatriculé.

Il faut aussi savoir qu'il ne faut pas confondre des pommes et des poires. Que l'Espagne est divisée en Communautés Autonomes et que chaque Communauté ont leurs propre règles (plus simple ou plus compliquée)

Enfin les centre ITV sont des centres agréés, mais privés ! Que lorsque j'ai donné une procédure et un calcul, celui-ci est fait pour la Province d'Alicante (comme bien indiqué sur notre site web) Que les procédures, tarifs ne seront pas les mêmes à Barcelone, Madrid, malaga, Tenerife etc.  Les Stations ITV de Torrevieja et Orhiuela ont le même patron et donc leurs personnels les mêmes directives. Je ne veux et ne peux parler d'autres centres (mais ceci n'est qu'un exemple).

Pour les Français il existe des sociétés qui s'occupent de vous obtenir votre certificat et de le faire homologuer en Espagne.  Si cela serait si simple pourquoi existerait-elle ?  Pour les marques françaises voici un lien. https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/ … -europeen/

Enfin et pour conclure, chacun est libre de faire, de penser ou de fantasmer comme il le désire. Les commentaires ci-dessus démontre bien les difficultés diverses que plusieurs résident permanents ont connus avec parfois des retombée plusieurs années après.
Mais CELA est l'Espagne et ne pas y vivre réellement, y connaitre ses moeurs et coutumes locale, risque d'en faire déraper plusieurs. Comme ont dis, loins des yeux, loins du coeur et lorsque le coeur est loin, la capacité d'entendre, de connaitre et de sentir l'autre s'éteint.

Merci pour ces renseignements très complets Henry. Mais apparemment titi1060 n'a pas compris que les tarifs sont variables d'une région à l'autre, parfois d'un centre ITV à l'autre

Bonjour
Bizarre j'habite calpe et les tarif donnez ne sont pas les même que ceux payer par moi et cela en 2015, de même que la documentation a fournir

Bonjour
celui-ci est fait pour la Province d'Alicante (comme bien indiqué sur notre site web), voici l'endroit que vous décrivez Monsieur et bizarre j’habite Calpe donc gérée par Alicante, donc les tarifs que vous donnez ne sont pas exacte de plus pour la documentation a donné sorry, par contre les tarif effectivement diffère d'une gestoria a l'autre choses bizarre vous ne trouvé pas

titi1060 :

Bonjour
celui-ci est fait pour la Province d'Alicante (comme bien indiqué sur notre site web), voici l'endroit que vous décrivez Monsieur et bizarre j’habite Calpe donc gérée par Alicante, donc les tarifs que vous donnez ne sont pas exacte de plus pour la documentation a donné sorry, par contre les tarif effectivement diffère d'une gestoria a l'autre choses bizarre vous ne trouvé pas

Bonjour Titi
Pour la documentation je ne sais pas d'où peut venir la différence en revanche pour les tarifs cette différence ne viendrait pas tout simplement que les voitures sont différentes?  :/

Bonjour, excusez moi mais où puis je me procurer le document  Mod. 06?

Merci à vous.

Bonjour,
vous pouvez le télécharger ici : (Instructions en dessous)
http://www.agenciatributaria.es/AEAT.in … cion.shtml

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