Ouverture d'une subsidiaire...

J'espère ne choquer personne , je suis inscrit depuis un mois , c'est le temps qu'il m'a fallu nécessaire pour oser poser ces questions .

pourquoi choquer?
au contraire c'est tres bien que tu crees ton propre topic.

j'espere que tu auras des reponses a tes questions.

pour le visa; un ami a eu un L1A pour creation d'une succursale en 2006; il l'a eu pour un an comme prevu, a galerer pour le faire renouveller (est reste bloque en france plus d'un mois), a obtenu 3 ans pour le renouvellement, a embaucher des francais de sa boite en France sous L1b.
la il est retourne en France mais sa boite tourne ici.

Bonjour, il n'y a rien de choquant. Je n'ai pas les réponses. Je pense que tes réponses  nécessitent plusieurs conseillers différents (un cabinet d'avocat international multi-disciplinaire présent en France et aux USA), pas nécessairement en Californie. Cela touche l'immigration, l'investissement, le développement commercial, la propriété intellectuelle, la fiscalité,...). Ce qui serait choquant, c'est si tu ne te posais pas de questions pour préparer ton projet.

Euh... ce sont des questions a poser a un conseil juridique et fiscal en France.

Pescaraplace a écrit:

Euh... ce sont des questions a poser a un conseil juridique et fiscal en France.

oui je comprends que les questions fiscales soient posées a des avocats fiscalistes et affairistes , mais je remarque soutirer plus d'informations et d'astuces essentielles lors d'échanges anodins .
Parfois nous trouvons nos réponses à nos propres questions juste en dialoguant .
J'ai ouvert ce post , si quelqu'un dans ma situation (ou pas) veut dialoguer et échanger , ou soulever des idées , tout est le bienvenu .
Une PME française est dite jeune jusqu'au troisième bilan , qu'en est il aux US? Il me semble que demander un visa type L1 est plus sécurisant avec une société bien implantée . A partir de quel age une entreprise américaine est dite pérenne ?

Je vais essayer de répondre à deux - trois questions, mais il y en a beaucoup et très spécifiques donc c'est difficile :

Combien de fois par an revenez vous en france  ? et est ce tenable à long terme ?
Une fois par an en général, mais je n'ai plus de société en france, juste aux US. Tout dépend des aspects familiaux, business, etc. Il y a des expats qui passent plusieurs mois en France chaque année, pour ma part je n'en ressens pas le besoin.

En ayant des revenus importants en France , comment faites vous votre déclaration d'impôts ?
Comme tout le monde, les revenus français sont déclarés en France, les revenus US aux US.

A partir de quand une société américaine n'est plus considéré comme une jeune entreprise ? (pour simplifier l'étude du visa du chef d'entreprise combien d'année de  balance sheet faut il pour simplifier un dossier d'immigration L1 ? )
Aucune idée. Mais pourquoi pas songer à un E2 dans votre cas ? Je crois que le L1 est plus pour des sociétés ayant pas mal de monde des deux côtés de l'océan, donc si vous n'avez pas d'employés aux US, songez plutôt à un visa E2.

alcfeoh a écrit:

Aucune idée. Mais pourquoi pas songer à un E2 dans votre cas ? Je crois que le L1 est plus pour des sociétés ayant pas mal de monde des deux côtés de l'océan, donc si vous n'avez pas d'employés aux US, songez plutôt à un visa E2.

merci pour ton avis
j'ai plus l'impression que le E2 est pour une création d'entreprise sans maison mère .
et avec le E2 pas de vision green card et probleme a la majorité des enfants .

L1 activation processus green card immédiat ,  je peux demander plus facilement un autre L1 pour un  associé . (je n'imagine pas demander 2 visas E2 )

je trouve bizarre que le visa E2 puisse etre renouvelé indéfiniment mais ne  permet pas une immigration  (green card) .

alors que L1A /B permettent seulement  jusqu'a 5 et 7 ans mais en bénéficiant d'une possible demande de carte verte

C'est vrai, mais c'est ainsi... Ce qui ne m'empêchera pas d'avoir une carte verte d'ici un an ou deux :-)

Il faut aussi savoir que le E2 risque d'évoluer pour permettre l'obtention facilitée d'une carte verte. Rien n'est encore joué mais les discussions ont été engagées dans ce sens.

Sous E2 , rien n'empêche de participer à la loterie. Une amie sous E2 a participé à la loterie et elle a gagné. L'année suivante, c'était sa soeur qui gagnait.

stevenmika a écrit:

Sous E2 , rien n'empêche de participer à la loterie. Une amie sous E2 a participé à la loterie et elle a gagné. L'année suivante, c'était sa soeur qui gagnait.

26687 français ont participé a dvlottery en 2013 et 196 tirés au sort
donc environ 1 chance sur 120 ...pourquoi pas.
c'est la deuxieme année que je joue

Bonjour , suite a vos interrogations,
  tous simplement serai  t il possible de  créer une autre société en californie que l on appellera 1, et non une succursale ,
Imaginez, que votre société situé en france , loue votre invention et technologie à la société 1.
Il vous suffirai de loué votre savoir faire pour une somme modique.
Voilà , je ne suis pas avocate en droit des entreprises , ni une expert , mais c est ce qui m est venue à l' esprit en vous lisant.
Je souhaites  aussi m expatrié en californie ,  j ai un projet , mais je suis aussi intéresser par un partenariat
Pouvez  me dire si ma solution vous semble viable, et si cela pourrai être réalisable , évidement c est une idée très vague  qu il faut surement bien approfondir,
betty

bonjour  et merci de votre contribution .
Ce n'est pas un problème de créer une société au USA , je l'ai fait le mois dernier pour 1500$ par l'intermédiaire d'un avocat .
Le problème est le visa qui n'a rien a voir avec l'entreprise .
Soit je reste en voyage d'affaire ,
soit je demande un visa (mais je n'ai pas le droit à l'erreur avec une femme et deux enfants ).
En gros je veux partir mais je ne peux abandonner l'entreprise française. Je cherche des idées pour concilier les deux .
faire 6 mois par ci 6 mois par là , avec des enfants scolarisés n'est pas sérieux
je suis dans une impasse.

quelle est votre idée ? je n'ai pas saisi réellement le sens de votre message...

bonjour
A mon avis le meilleur visa pour votre situation et le B2 ce visa de cinq année et renouvelable plus facilement que le L1
avec le E2 vous créé votre  société , quand a la société française vous la laissé ouverte et elle vous sert à sécuriser vos secret professionnel, le but pour l imposition moindre en france et de loué vos savoir faire a l entreprise aux usa évidement a un prix très bas pour ne pas être imposé ou très peu en france
J espère avoir été un peu plus claire

allez voir le site d Alexandra MERZ à santa barbara  l-and-f.us/
consulté son site , il y a des video pour expliqué les différents visa et si vous vous inscrivez vos pouvez aussi avoir une consultation téléphonique gratuite

et je pense que le L1 n'ai pas une bonne idée

Concernant la pub indirecte ci dessus
si vous ne parlez pas allemand ,
si vous ne suivez pas les places boursières,
si vous ne connaissez pas moody
votre navigateur préféré peut vous aider a traduire et vous faire un avis.

mise a jour de ma situation...
depuis deux ans j'organise mon immigration aux états unis ,
depuis un mois je suis inscrit sur ce forum ,
et je peux dire qu'en un mois je n'ai jamais autant avancé .
Le fait de dialoguer sur ses problèmes et voir les problèmes des autres  ouvrent l'esprit .
J'ai ainsi multiplié les démarches atypiques .
Cette semaine j'avais rendez vous à l'american chamber of commerce en france (AMCHAM FRANCE)
Résultat , ceux qui lisent ce forum et qui sont dans ma situation n'hésitez pas a dialoguer avec cette administration américaine , ils sont la pour vous aider, même pour les visas ,parrainage avec des entreprises américaines , rendez vous consulaire , aide d'établissement pour certains états , exonération douanière...

Ci joint quelques liens interressants
concernant l'american center , c'est une branche de l'AMCHAM FRANCE

export.gov

usa.gov

state.gov

americancenter.gov

amcham.org

Mise a jour ,
Je reçois ce jour un courrier de la banque de france , je traduis
Suivant la réglementation FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) la banque de france a dénoncé mes comptes  , et me demande qu'elles sont les sommes investis aux états unis , me prévient qu'en cas de naturalisation je ne pourrais plus avoir de compte bancaire français , je suis convoqué le 16 fevrier a la banque de france avec les documents justifiants ma situation aux états unis ...
Connaissez vous?


je viens de trouver ce lien , mon compte a 1 mois , et à été créé par un avocat , je ne pense pas etre en infraction , juste une déclaration a faire , je l'espere .
avocat

Hello et happy holidays.

La première chose à,faire est de contacter ta banque et de demander des explications. Si il n'est pas compétent (cela arrive souvent), voir les personnes qui t'ont conseillé. Ensuite, si ils n'étaient pas compétent également et qu'ils ont accepté le dossier juste pour la commission, demander conseil à un avocat spécialisé dans ce type de question. Chaque cas est différent, mais ce sont les mauvais conseils qui aboutissent à ce type de situation.

J'ai un cousin qui avait investit la majorité de son investissement de départ auprès d'un bon avocat (par pour le marché US, mais pour d'autres marchés et il n'a pas eu à le regretter. Récemment, on  ui a proposé de racheter son entreprise plusieurs dizaines de millions de dollars (refus de sa part). Avec de mauvais conseils au départ, cela n'aurait jamais été possible.

happy holidays
j'ai l'impression que HSBmachin à san diego à simplement déclaré mes comptes à la Banque de France .
rien a voir avec ma banque française , enfin j'en suis pas vraiment sur , puisque c'est HSBmachin également.
Jamais personne ne m'a parlé de la loi  FATCA , et puis entre noël et jour de l'an , cela va être sympa d'obtenir des réponses...

Ton cas est un cas particulier. En 2 ans, j'ai vu les lois bancaires évoluer rapidement (exemple: lorsque je suis arrivé, je pouvais déposer de l'argent en liquide sur le compte de mon proprio sans justificatifs. Quelques moi plus tard, ce n'étais plus possible, à oins d'avoir un compte dans la même banque suite à une nouvelle loi. Demandes des explIcations à HSBC, car il aurait du t'en parler.

Es tu bien sur que la banque de France t'ai convoquée? En a t elle même l'autorité de convoquer des gens????

Ensuite même si un jour tu es naturalisé citoyen Américain, aux yeux de la France tu es toujours citoyen Français et comme tous citoyen Français, rien ne t'empêche d'avoir un compte en banque dans une banque Française.

Avant de partir, j'étais allé à une réunion sur les aspects juridiques de l'expatriation chez Pole Emploi Internationial (l'agence se trouve à Paris à Bastille). Ils m'avaient demandé d'aller voir ma banque de faire faire changer mon compte bancaire Français en compte bancaire non résident (d'ailleurs,lorsque j'ai dit à mon chargé de clientèle ce qu'il fallait faire, il ne savait pas que cela existait et il n'tait pas au courant). Le cas que je cite conterne un resident permanent.

Tout a fait Stevenmika. A mon sens la plus grosse difficulté est de trouver une banque qui soit ok de conserver dans ses livres juin compte inactif.

En fait, c'est un compte qui continuait à avoir des mouvements de compte. Depuis, ils l'ont fermé sans m'en avertir. Il y a toujours des revenus qui arrivent sur mon compte occasionnelement mais ils ont fermé le compte. Par contre, tous les chèques déposés sur mon compte sont acceptés. Je n''arrives plus à y accéder en ligne. Par contre, j'ai accès au Livret A à 0 ou 1 euros toujours actif en tant que non résident. En résumé, il faut montrer les muscles face à son banquier.

Montrer "ses muscles a son banquier"... il faut être sacrement riche pour ça car en dessous de plusieurs million d'euro, que ce soit le Credit Agricole, la BNP, la Société Générale et tous les autres ils ne vont pas avoir très peur.

De nos jours, à Paris, ton conseiller de clientèle change toujours. Tu as quelqu'un qui veut faire ses preuves, inexpérimenté,... Pas besoin d'être riche (même si cela aide). Ce n'est pas mon cas.

Tout au mieux, tu vas gagner un peu de temps (quelques mois tout au plus) avant que le compte soit fermé, mais tu peux être certain d'une chose, la banque finira par le fermer.

Ce que les banques veulent c'est des clients actifs. Pour eux même un pauvre qui paie tous les mois des agios, c'est mieux qu'un compte qui dort.
Dans ce cas, le compte qui dort avec de l'argent dessus, doit être transféré en compte d'épargnes mais ce n'est plus un compte courant.

lundi j'appelle la banque de France , pour demander des informations .
Parfois convocation signifie invitation a régulariser une situation .
Olivier je ne sais pas si ils ont le droit de convoquer , je n'ai jamais gagné en affrontant violemment , d'abord je laisse faire en me renseignant  , et j'obéi . C'est peut être aussi une arnaque , l'adresse est bonne mais avec une boite postale .
Sur ma banque j'ai trouvé ce lien
j'en déduis que le courrier ne parle peut etre pas de moi , mais de ma société qui est une personne morale américaine , avec les mêmes obligations FATCA d'après leur site , et je dois répondre en étant dirigeant .

Concernant les français aux états unis qui ont des problemes de compte en france il y a des pleines pages dans ce style lien alors je veux bien te croire sur parole , mais le doute plane .

En plus je ne comprends pas tout . l'IRS indique ce lien , donc devenir résident fiscal américain va très vite (me reprendre si je me trompe) La loi FATCA est pour renseigner l'IRS .
FATCA=banque
IRS=impots
donc les banques réagissent en fonction des décisions des impôts
donc ma prochaine étape sera d'affronter les impôts

oliv71260 a écrit:

lundi j'appelle la banque de France , pour demander des informations .
Parfois convocation signifie invitation a régulariser une situation .
Olivier je ne sais pas si ils ont le droit de convoquer , je n'ai jamais gagné en affrontant violemment , d'abord je laisse faire en me renseignant  , et j'obéi . C'est peut être aussi une arnaque , l'adresse est bonne mais avec une boite postale .
Sur ma banque j'ai trouvé ce lien
j'en déduis que le courrier ne parle peut etre pas de moi , mais de ma société qui est une personne morale américaine , avec les mêmes obligations FATCA d'après leur site , et je dois répondre en étant dirigeant .

En plus je ne comprends pas tout . l'IRS indique ce lien , donc devenir résident fiscal américain va très vite (me reprendre si je me trompe) La loi FATCA est pour renseigner l'IRS .
FATCA=banque
IRS=impots
donc les banques réagissent en fonction des décisions des impôts
donc ma prochaine étape sera d'affronter les impôts

Je pense qu'il y a une sacrée difference entre inviter une personne a régulariser une situation et envoyer à cette même personne une convocation.
De plus une banque Américaine comme Française n'a pas l'autorité de convoquer des individus. Une banque n'est pas un service de police.
Par contre l'IRS tout comme le fisc Français peuvent très bien être épaulé par des services de police dans des cas particuliers de fraude fiscale ou de blanchiment d'argent.

A tout prendre, tu vas vite préférer payer tes impôts a l'oncle Sam plutôt qu'a la France. La premiere raison est qu'ils sont bien moins chers et la seconde est qu'aux USA tu peux arriver a déduire de ta base imposable bien plus de choses qu'en France.
Aux USA quand tu as une société, tu peux y faire passer bien plus de choses qui en France seraient deja tombées dans l'abus de bien sociaux depuis longtemps.

je passe sur l'interprétation du verbe convoquer qui se destine aux forces de l'ordre .(la prof de ma fille qui nous convoque ; je convoque en assemblée une fois par an mes actionnaires ; le syndic qui convoque un bailleur ,ou un propriétaire à une réunion , le maire qui convoque ses adjoints en conseil...)
L'emploi de ce terme me choque aussi mais dans le langage courant il est souvent employé.

Bref ce qui me gâche mes vacances a part le manque de neige , est mon courrier .
Donc pour ceux qui garde une activité en france , et crée un business a létranger sachez que depuis le mois de Mai la banque de france envoie des convocations . Ce matin j'ai téléphoné pour obtenir des explications , il s'agit de rendez vous programmés en vue d'informer sur la nouvelle loi fatca , et prévenir des problèmes futures de fermeture de compte et surtout diminuer le nombre de réclamations . Les banques américaines n'applique pas l'avertissement pourtant obligatoire de cette loi sur le territoire français...la banque de france  s'en charge .
J'ai donc refusé le rendez vous , il me sera envoyé un courrier que je dois retourner signer pour confirmer que j'ai bien été prévenu de l'existence de cette loi .

Voila je n'en sais pas plus , bien à vous

Tout est bien qui finit bien. Cela aurait été plus simple et moins coûteux d'envoyer une documentation.

oliv71260 a écrit:

et avec le E2 pas de vision green card et probleme a la majorité des enfants .

Avec un peu de créativité, on peut obtenir une green card en étant E2 (je devrais y arrriver cette année si tout va bien).

Il est aussi dans les tuyaux qu'après deux E2 (10 ans) la green card serait acquise, mais cela reste à être vôté. Donc tout est possible !

Avec un peu de créativité, on peut obtenir une green card en étant E2 (je devrais y arrriver cette année si tout va bien).

c'est super...et ca serait encore bien mieux si tu pouvais partager ici...

BenNY04 a écrit:

Avec un peu de créativité, on peut obtenir une green card en étant E2 (je devrais y arrriver cette année si tout va bien).

c'est super...et ca serait encore bien mieux si tu pouvais partager ici...

Pas de soucis, la petite histoire se trouve par ici : anouslacalifornie.com/2015/04/la-conquete-de-la-californie-business.html

@alcfeoh ton lien est sympa , je ne connaissais pas.
C'est ton blog?
E2 ou EB2 ? (le sujet des cases est sur l'EB2)
je navigue sur mon tel pas très pratique pour éplucher correctement le blog

mise a jour de ma situation
Mardi je suis arrivé a san diego , depuis hier je suis a L.A
Le climat n'est pas top , aujourd'hui cela s'annonce beaucoup mieux
J'ai 5 jours pour visiter 17 maisons , ensuite je rentre par denver voir un client , qui me propose un emploi!!! .le monde a l'envers pour ma mentalité française , je vais voir ce que l'on me propose.

bien à vous

Oui c'est mon blog. Je suis E2 en attente d'EB2 du coup.

L'offre de Denver, c'est typiquement américain ! Essayez de voir si ils peuvent pas faire une carte verte directe, parce que le H1 c'est d'abord une loterie de nos jours.

mise a jour de ma situation

de retour de Californie , après un voyage purement professionnelle (sans ma famille)
j'ai pu m'immerger dans la vraie vie américaine et je ne le regrette pas .

J'ai visité 14 maisons , l'agent immobilier travaillait même le dimanche!!! ,
j'ai fait par la route L.A. jusqu'a Denver , magique,
j'ai découvert le sens du commerce a l'américaine ,
j'ai découvert les forces de l'ordre américaine ,
j'ai découvert la mentalité de l'amérique profonde dans les bars (avantage de ne pas avoir les enfants) dont les climato-sceptiques , les racistes , les croyants ,...
j'ai découvert l'envers du décors , que je ne voyais pas en touriste

Seule désolation a mon sens , la qualité des maisons déplorables.

je reviens K.O.

tres tres bonne idee Oliv71260 de venir sur place sans etre un touriste.
pour les maisons ou apparts: je confirme...pas vraiment de la qualite!
as tu neanmoins trouve ce que tu cherchais?
as tu une idee de ton installation future ?