RS suspensif ? Taxation vehicule + ou - 3 ans ?! HELP SVP

Bonsoir,
vous confondez "Octroi de nouveaux avantages fiscaux",
concernant les retraités ou rentiers,et le régime général.
Vous concernant (puisque vous allez travailler,et si vous avez un contrat agréé par le Ministère) :

Dès votre arrivée en voiture à Tunis rendez vous au bureau d'entrée de la Goulette qui vous délivrera un permis de circulation valable 3 mois.
Votre voiture sera inscrite sur votre passeport tant que les démarches suivantes ne seront pas effectuées. L'inconvénient c'est que pendant ce temps vous ne pourrez pas repartir de Tunisie sans votre voiture (sauf autorisation de sortie du territoire sans véhicule) . Il faut ensuite faire une demande d'immatriculation "RS" (si le véhicule a - de 3ans)comprenez régime suspensif. Vous avez 3 mois pour que toutes ces démarches aboutissent
et votre demande doit être renouvelée tous les ans.
Vous devez pour cela vous rendre aux douanes de la Goulette ou du centre ville de Tunis (près du port) (ou le service des douanes du bureau régional le plus proche du lieu de résidence du bénéficiaire)afin d'obtenir un formulaire de "Demande de privilège fiscal" (1,5 DT). Fournir les copies conformes de votre carte de séjour, de votre attestation de travail non visée si vous travaillez pour une société en Tunisie, si vous avez une société : les documents se rapportant à elle, votre carte grise et votre passeport, avec la page où est inscrit le véhicule.

Aaa en effet je dois confondre les 2 ... Je suis perdue a force de regarder a gauche et a droite sur internet ! Merci bcp de votre reponse aliboron !
Donc je ne peux pas en ramener une qui a plus de 3 ans et payer la taxe pour la transformer en plaque tunisienne ? Car je n avais pas prevu dans mon budget de me racheter une nouvelle voiture de moins de 3 ans ....
Ps : je vais travailler pour une societe tunisienne dc en contrat local je ne sais pas si ca change kkch ...

Bonjour Chokobon,
vous aviez déjà créé une discussion sur le sujet :
https://www.expat.com/forum/viewtopic.p … 18#2686352
Vous disiez que votre conjoint a droit au FCR,pourquoi ne pas en profiter ?
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=126

En effet mais ce demenagement ne comporte que des suprises, pas toujours bonnes ! Bref oui il a le droit mais il l utulise pr lui et ca maman

si votre mari utilise son FCR vous ne pouvez avoir un numéro RS car il n'est autorisé qu'un avantage fiscal par couple (sauf modification récente bien sur)
je n'ai pas pu avoir de RS pour cette raison

Merci de votre reponse
Nous ne sommes pas marié
Je prend un voiture de -3 ans c est décidé et je verrais la ba en prenant le RS je vous tiendrai informé de la suite cela pourra toujours etre utile !! 😃

Bonjour !
À mon avis vous allez au devant de beaucoup de soucis ! même si ici les voitures sont hyper chères, je pense que c'est quand même la meilleure solution, vous pouvez vous faire accompagner par un tunisien en qui vous avez confiance, ou votre mécano et cela sur les marchés à autos d'occasion ou comme je l'ai fait il y a 7 ans chez un garagiste : je n'ai eu aucun problème avec cette voiture !
Bon courage !

Merci pour votre reponse therese , je pars avec ma voiture finnalement. J espere que les demarches administratives ne sont pas trop compliqué !
Mon départ est imminant alors je verrais sur place et je pourrais ainsi faire pas de cette experience !

Bonjour,
les explications donnéesci dessus sont complétes .. aussi bien pour les démarches que pour vous faire renoncer à ces démarcvhes et cette épreuve locale !

suite ... désolé micro coupure internet :  ici c'est le quotidien car le réseau se bloque comme le trafic routier par surcharge par des millions d'utilisateurs l
Pour revenir à votre RS...
Rentrer avec un vehicule c'est possible , don faite demander permis délivré sur le champs à votre arrivée, et renouvelablé 2 fois avec paiement de la vignette de circulation , voire au prorata.
Je doute fort , trés fort que l'on vous accorde un privilége de circuler en RS.
Autrement étant donné le prix des vehicules (  Pour une petite cylindrée il vous faudra compter 15000€ ) et,
cette opération pourra se renouveler par la suite à condition de quitter avec votre vehicule la Tunisie ( W end en Italie !!! ) et re operation permis de circuler... etc cela revient moins cher que d'en acheter une ( 1 traversée A/R est selon saison de 500 à 1000€ ) ...Faites vos comptes !
Sincèrement.

EARS a écrit:

et, cette opération pourra se renouveler par la suite à condition de quitter avec votre vehicule la Tunisie ( W end en Italie !!! ) et re operation permis de circuler...

Bonjour,
ce que écrivez n'est pas juste !
L'entrée des véhicules est informatisée,et vous ne pouvez pas bénéficier 2 fois
de la prolongation des diptyques pour le même véhicule,et ce n'est pas 2 fois,mais 3 fois !
Soit au total 1 an ou 360 js.
https://www.expat.com/fr/guide/afrique/ … nisie.html

.........sauf, si par pur hasard le système des plaques d'immatriculation change dans le pays d'origine et que le changement de carte grise pour un changement d'adresse bidon ne coûte de 3.50€   
...mea culpa.......


ajout :........pis j'avais aussi perdu mon passeport......(lors du déménagement sans doute    )

pat27 a écrit:

.........sauf, si par pur hasard le système des plaques d'immatriculation change dans le pays d'origine et que le changement de carte grise pour un changement d'adresse bidon ne coûte de 3.50€   
...mea culpa.......


ajout :........pis j'avais aussi perdu mon passeport......(lors du déménagement sans doute    )

T'as vraiment pas d'chance.....

Aliboron a écrit:

pat27 a écrit:

.........sauf, si par pur hasard le système des plaques d'immatriculation change dans le pays d'origine et que le changement de carte grise pour un changement d'adresse bidon ne coûte de 3.50€   
...mea culpa.......


ajout :........pis j'avais aussi perdu mon passeport......(lors du déménagement sans doute    )

T'as vraiment pas d'chance.....

attention le fait de refaire son passeport (perdu pas de chance) ne marche plus  car un ami l'a fait recement et il s'est fait prendre a la douane qui lui ont dit "il ne faut plus nous la faire "a été convoqué  et amendes    ils ont dit cela ne marche plus nous connaissons la combine!!!

actuellement c'est encore possible de sortir avec un nouveau passeport ou pas?sans se faire gauler bien sur?
Y at'il une astuce?
merci de votre réponse cordialement.

Non ! Tout est informatisé !

Bonjour
Ce qui était possible (véhicule sous diptyque) il y a 3 ou 4 ans ne l'est plus maintenant:
changement d'immat et de passeport sauf si le véhicule passe du passeport de Mr à Mme avec une nouvelle immat (de l'ancienne à la plus récente par exemple) ce que nous avions fait les deux premières années.

Bonjour,
depuis les années 90 les douanes Tunisiennes sont dotées du système SINDA,
plusieurs fois remanié,et en 2010 une refonte complète de ce système informatique
a été réalisée. Toute opération en douane est enregistrée dans ce système.....
Voir ici page 14 :
http://www.douane.gov.tn/fileadmin/imag … da2010.pdf
Suivi , contrôle et administration de tous les régimes
suspensifs  : 100% apurement électronique
Gestion des Véhicules
- Diptyque
- Déclaration des véhicules
Lorsque vous entrez en Tunisie avec un véhicule,il est inscrit dans ce système....
Lorsque vous demandez une prolongation,idem....
Lorsque vous demandez le RS,idem....
Etc....Etc.....

Alors on va dire qu'en 2011"ils" étaient encore en formation 

jamais ni expédié ni reçu de colis (en professionnel) par ce système. je ne connais que le transitaire "court après moi que je t'attrape car avant l'heure c'est pas l'heure et après l'heure c'est ........fermé"

quand à ma sortie -voiture- du passeport ; j'ai eu le coup de tampon, passeport sur le capot, tampon en main du douanier ; une fois que j'ai sauté les serflex pour rendre mes plaques..........et roule ma poule !