Controle techinique de sa voiture

Hola,

Oui Capandalousie agites toi sur le thème car si tu fais ça dans les deux mois après ta date d'empadronamiento tu peux t'éviter de payer la taxe d'importation  ;)
Une petite économie qui n'est pas négligeable et je me permets de te renvoyer sur le blog de Giel qui explique parfaitement tout ça
http://installation-en-andalousie.blog4 … culation-1

Oui mais avant, il faut que tu sois en règle sur ton NIE et Certificado de la EU car on va te le demander...

Courage
Chrystel

Chrystel C :

Hola,

Oui Capandalousie agites toi sur le thème car si tu fais ça dans les deux mois après ta date d'empadronamiento tu peux t'éviter de payer la taxe d'importation  ;)
Une petite économie qui n'est pas négligeable et je me permets de te renvoyer sur le blog de Giel qui explique parfaitement tout ça
http://installation-en-andalousie.blog4 … culation-1

Oui mais avant, il faut que tu sois en règle sur ton NIE et Certificado de la EU car on va te le demander...

Courage
Chrystel

Une taxe d'importation ???? Ils savent qu'ils sont dans l'europe ?

Chrystel Oui le certificat UE est au programme de la semaine prochaine. Tout dépend comment je trouve la maison demain  :cool:

Chatomon tu ne connais pas ce que la France impose à toutes les voitures qui ne sont pas achetées sur le territoire français et combien d'argent est soutiré à ce titre  :o

capandalousie :

Chatomon tu ne connais pas ce que la France impose à toutes les voitures qui ne sont pas achetées sur le territoire français et combien d'argent est soutiré à ce titre  :o

Ben si je fais de l'importation de voitures à mes heures perdues ;)  Donc si je connais

Bonsoir chatomon !

Si la voiture est immatriculée dans les deux mois qui suivent l´empadronamiento, exemption de la taxe (et à condition de la garder minimum un an avant de la revendre) sinon, il y a taxe, effectivement, à l´importation, et elle varie en fonction de la valeur vénale du véhicule. Vrai qu´on est dans l´Europe, mais...

Pour en revenir au thème "bistrot", cher patron, si tu importes du vin de France en Belgique, tu échappes à la tva française, mais paieras la tva belge majorée des accises !

Bonne soirée !

carboglace :

Bonsoir chatomon !

Si la voiture est immatriculée dans les deux mois qui suivent l´empadronamiento, exemption de la taxe (et à condition de la garder minimum un an avant de la revendre) sinon, il y a taxe, effectivement, à l´importation, et elle varie en fonction de la valeur vénale du véhicule. Vrai qu´on est dans l´Europe, mais...

Pour en revenir au thème "bistrot", cher patron, si tu importes du vin de France en Belgique, tu échappes à la tva française, mais paieras la tva belge majorée des accises !

Bonne soirée !

On est bien d'accord mais l'alcool est un produit particulier.

Si tu importes une voiture en france, il n'y a rien à payer excepté la TVA si le véhicule est assujeti à la TVA et que cette tva n'a pas été payée dans le pays d'origine.
C'est ça la libre circulation des biens.....  L'espagne ne le fait donc pas pour les voitures.

@ chatomon   il semble que non, en effet.  L´Espagne le fait-elle sur une base légale, dans le respect des directives européennes, je l´ignore.

carboglace :

@ chatomon   il semble que non, en effet.  L´Espagne le fait-elle sur une base légale, dans le respect des directives européennes, je l´ignore.

Faut dire que l'espagne fait visiblement un peu comme elle veut pour pas mal de choses (après bien pas bien, je juge pas puisqu'il faut s'y plier) NIE, et autres joies d'enregistrement, ce qui n'est pas le cas dans beaucoup d'autres pays européen.

Bonsoir à tous
Petite rectification car vous êtes partis bien loin...
Méa cupla j'ai pas utilisé le bon terme.
En parlant de taxe d'importation, je voulais en fait parler de:
el impuesto especial sobre determinados medios de transporte (IEDMT) ou taxe d'immatriculation
C'est cela que l'on peut s'éviter si on fait les démarches dans les deux mois à compter de son installation.

Sorry
Bonne nuit
Chrystel

Chrystel C :

Bonsoir à tous
Petite rectification car vous êtes partis bien loin...
Méa cupla j'ai pas utilisé le bon terme.
En parlant de taxe d'importation, je voulais en fait parler de:
el impuesto especial sobre determinados medios de transporte (IEDMT) ou taxe d'immatriculation
C'est cela que l'on peut s'éviter si on fait les démarches dans les deux mois à compter de son installation.

Sorry
Bonne nuit
Chrystel

Dobnc l'équivalent de la carte grise en France ?

Pas tout à fait...
Au final en effet tu obtiendra un équivalent de la carte grise mais cet IEDMT est un impôt spécial qui vient se greffer en plus si tu ne fais pas ton changement d'immatriculation dans les deux mois.
Je vais pas savoir t'expliquer avec la terminologie exacte (faudrait chercher, pardon un peu la flemme, en plus t'en sais beaucoup que moi sur le commerce des voitures  ;) ). je vais donc t'expliquer le principe...
Ceci est l'explication que l'on m'a donné à Séville il y a trois ans lorsque j'ai fait la démarche.

Jusqu'à deux mois l'AEAT (Administración española de l'Agencia tributaria) considère que ta voiture fait partie de ton déménagement au même titre que n'importe quel autre de tes meubles et donc n'est pas  taxée.
Au delà de deux mois l'AEAT considère ça comme une manip volontaire d' importation de voiture étrangère. Autrement dit, tu es allé acheter ta voiture à l'étranger pour la payer moins cher et là bing! on te la taxe.

Bonne :sleep
Chrystel

Chrystel C :

Pas tout à fait...
Au final en effet tu obtiendra un équivalent de la carte grise mais cet IEDMT est un impôt spécial qui vient se greffer en plus si tu ne fais pas ton changement d'immatriculation dans les deux mois.
Je vais pas savoir t'expliquer avec la terminologie exacte (faudrait chercher, pardon un peu la flemme, en plus t'en sais beaucoup que moi sur le commerce des voitures  ;) ). je vais donc t'expliquer le principe...
Ceci est l'explication que l'on m'a donné à Séville il y a trois ans lorsque j'ai fait la démarche.

Jusqu'à deux mois l'AEAT (Administración española de l'Agencia tributaria) considère que ta voiture fait partie de ton déménagement au même titre que n'importe quel autre de tes meubles et donc n'est pas  taxée.
Au delà de deux mois l'AEAT considère ça comme une manip volontaire d' importation de voiture étrangère. Autrement dit, tu es allé acheter ta voiture à l'étranger pour la payer moins cher et là bing! on te la taxe.

Bonne :sleep
Chrystel

Merci pour ces explications, donc c'est bien une taxe d'importation entre pays membre.  Bien joué.....

Chrystel C :

Pas tout à fait...
Au final en effet tu obtiendra un équivalent de la carte grise mais cet IEDMT est un impôt spécial qui vient se greffer en plus si tu ne fais pas ton changement d'immatriculation dans les deux mois.
Je vais pas savoir t'expliquer avec la terminologie exacte (faudrait chercher, pardon un peu la flemme, en plus t'en sais beaucoup que moi sur le commerce des voitures  ;) ). je vais donc t'expliquer le principe...
Ceci est l'explication que l'on m'a donné à Séville il y a trois ans lorsque j'ai fait la démarche.

Jusqu'à deux mois l'AEAT (Administración española de l'Agencia tributaria) considère que ta voiture fait partie de ton déménagement au même titre que n'importe quel autre de tes meubles et donc n'est pas  taxée.
Au delà de deux mois l'AEAT considère ça comme une manip volontaire d' importation de voiture étrangère. Autrement dit, tu es allé acheter ta voiture à l'étranger pour la payer moins cher et là bing! on te la taxe.

Bonne :sleep
Chrystel

Bonjour Chrystel,

Oui, c'est présenté comme ça mais comme dit chatomon, c'est une taxe déguisée car, par exemple, si tu es propriétaire de ta voiture depuis 5 ans mais que tu laisses passer le délai pour les démarches en Espagne et que tu es taxée pour ce fait....comment expliquer que tu as acheté un véhicule 5 ans avant de t'expatrier (savais-tu déjà que tu allais t'expatrier, rien n'est moins sûr) justement pour la payer moins cher ??

Comme dit chatomon, c'est du déguisement ! 

http://i.ytimg.com/vi/RDBuQSaOf-k/maxresdefault.jpg

Bonjour Mimosa

Oulà ça va trop loin pour mes petits neurones... On est bien d'accord que c'est une taxe déguisée mais je n'ai pas compris ton histoire des 5ans  :/
Ton exemple ressemble étrangement au mien: J'ai acheté ma voiture il y a 10 ans en France sans savoir que j'allais m'expatrier en Espagne et j'ai laissé passé les délais pour changer mes plaques.
Jusque là j'ai bon... C'est après que ça ne suit plus.
Il y a 10 ans je vivais en France, j'ai donc acheté ma voiture en France parce que j'y vivais. Logique... et donc je n'ai pas été la chercher ailleurs pour la payer moins cher...
C'est là que j'ai pas compris ton exemple  :/
J'arrive donc en Espagne avec ma titine immatriculée en France, je laisse passer le délai parce que je ne savais même pas qu'il y avait une taxe qu'on pouvait faire sauter.
A vrai dire quand je suis partie, je savais pas grand chose... Pas de question sur Expat.com que je connaissais pas d'ailleurs et je me suis formée sur le tas!
Faites ce que je dis mais pas ce que je fais!
J'ai cadré la partie contrat de travail pour être sure de pas me faire plumer et après, en avant roulez jeunesse, vas y fonce ma poule on a qu'une vie!  :D
Bref...
On te dit partout que tu as 6 mois pour changer tes plaques et ce qui a fait bouger mes petites fesses c'est que mon assurance française me donnait 3 mois pour trouver un assureur en Espagne avant de me couper les vivres.
Oui mais voilà, quand j'ai commencé à chercher un assureur en Espagne on m' a dit...
Mais ma p`tite dame, ça va pas votre histoire! Nous n'assurons que les voitures immatriculées en Espagne.
Et moi... Ah bon? Ok, je vais donc changer mes plaques... et me voilà partie donc dans l'aventure du changement des plaques.

Moralité, il y a donc bien une taxe qu'on appelle surtout pas taxe d'importation (ce n'est pas très européen tout ça - libre circulation des biens ) mais, impôt spécial sur certain moyen de transport (ce qui ne veut absolument rien dire), qu'on peut éviter de payer (remords: oui quand même on est en Europe!) mais on ne va pas le crier trop fort juste au cas où il y aurait quelques andouilles de mon genre qui se ferait piéger!  :D

;)   :cheers:
Chrystel

Question générale concernant toutes les démarches des voitures achetées en France ou Espagne..
Il revient régulièrement cette phrase : dès que l'on est installé ou expat etc, etc,  comment et à partir de quoi, qu'est-ce qui fait foi de l'expatrié pour payer la taxe ? Je ne trouve pas cela très clair... Serais-je un peu dure pour  comprendre ?  :dumbom:

Elirena bonsoir,

Avez vous lu le blog dont je vous ai donné le lien et que j'ai remis dans le message nº 41?
C'est super bien expliqué dedans...

Dernière opportunité... après moi je sais plus comment expliquer  :dumbom:

Donc ce qui fait foi:
La date d'entrée sur le territoire espagnol c'est à dire le Certificat de Registro de ciudadano de la EU ou el volante del empadronamiento (attestation de son inscription à la marie de sa ville)

Bonne nuit
Chrystel

Bonjour, je voudrais un renseignement au sujet de l immatriculation de notre voiture. Donc nous avons obtenu le NIE le 15juin 2015.Pour pouvoir changer l immatriculation il nous faut apparemment le formulaire s1afin de s inscrire à la mairie. Cette demande a été faite, mais il faut environ 6semaines pour l obtenir. La question est :est ce que je vais être dans les temps administrativement pour changer la plaque et ne pas etre dans l illégalité ? Merci pour toutes les réponses à venir.

@ Chrystel C
Comment détermine-t-on la date d'entrée sur le Territoire puisqu'il n'y a plus de douane ????

Elirena :

@ Chrystel C
Comment détermine-t-on la date d'entrée sur le Territoire puisqu'il n'y a plus de douane ????

Bonjour Elirena

Pas besoin de douane pour savoir quand vous êtes arrivée en Espagne.  ;)
On détermine la date d'entrée avec la date de votre enregistrement à la mairie de la ville où vous installez (empadronamiento) ou alors avec la date d'obtention de votre Certificado de registro de la EU

Cdt
Chrystel

Bonjour Elirena,
Je crois comprendre, comme l'explique Chrystel C, que la date d'entrée est, la date figurant sur l'attestation de votre inscription à la marie, (ou vous avez votre logement en tant que résidente), "l'empadronamiento" si je ne me trompe pas.
cdl nadeige

Temperance44 :

Bonjour, je voudrais un renseignement au sujet de l immatriculation de notre voiture. Donc nous avons obtenu le NIE le 15juin 2015.Pour pouvoir changer l immatriculation il nous faut apparemment le formulaire s1afin de s inscrire à la mairie. Cette demande a été faite, mais il faut environ 6semaines pour l obtenir. La question est :est ce que je vais être dans les temps administrativement pour changer la plaque et ne pas etre dans l illégalité ? Merci pour toutes les réponses à venir.

Bonjour Temperance44

Pour changer vos plaques, vous avez 6 mois à compter de votre date d'entrée en Espagne.
Vous êtes arrivé en juin 2015, vous avez donc encore de la marge!
En revanche si vous faites le changement des plaques dans les deux mois après votre arrivée, vous avez la possibilité d'être exonéré de "el impuesto especial sobre determinados medios de transporte (IEDMT)" ou taxe d'immatriculation. Mais ça je l'ai déjà expliqué plus haut dans cette même discussion.
Tout cela est valable à condition que vous en avez terminé avec les formalités d'entrée sur le territoire espagnol et sur ce point, je ne suis suis pas sure que vous soyez dans les clous.
Je m'explique...
Je suis étonnée car pour l'inscription en marie (empadronamiento) on a pas besoin de fournir le S1 par contre pour obtenir le Certificado de registro de ciudadano de la EU si.
De quelle démarche parlez vous? et autre question... vous avez un NIE oui mais, avez vous également le Certificado de registro de Ciudadano de la EU?
Sinon le NIE que vous avez entre les mains n'est valable que 3 mois et il vous faut donc passer à l'étape suivante c'est à dire vous enregistrer à la police nationale sur le registre central des étrangers et obtenir le Certificado de registro de Ciudadano de la EU
Et de là, enchaîner sur le changement de vos plaques.

Cdt
Chrystel

Nadeige41 :

Bonjour Elirena,
Je crois comprendre, comme l'explique Chrystel C, que la date d'entrée est, la date figurant sur l'attestation de votre inscription à la marie, (ou vous avez votre logement en tant que résidente), "l'empadronamiento" si je ne me trompe pas.
cdl nadeige

Bonjour
C'est tout à fait ça Nadeige !
Tiens quelqu'un qui capte du premier coup trop fort!  :thanks:  :thanks:

Cdt
Chrystel

Temperance44 :

Bonjour, je voudrais un renseignement au sujet de l immatriculation de notre voiture. Donc nous avons obtenu le NIE le 15juin 2015.Pour pouvoir changer l immatriculation il nous faut apparemment le formulaire s1afin de s inscrire à la mairie. Cette demande a été faite, mais il faut environ 6semaines pour l obtenir. La question est :est ce que je vais être dans les temps administrativement pour changer la plaque et ne pas etre dans l illégalité ? Merci pour toutes les réponses à venir.

.


Votre véhicule peut rester SIX mois sur le territoire espagnol, avec une immatriculation étrangère, en comptant la période de 90 jours où vous avez été considéré comme touriste.
Il vous reste donc 3 mois depuis votre inscription  et vous avez donc largement le temps.

Cette disposition est valable dans tous l'espace Schengenhttp://europa.eu/youreurope/citizens/index_fr.htm

jeanpierrehonda1 :

Votre véhicule peut rester SIX mois sur le territoire espagnol, avec une immatriculation étrangère, en comptant la période de 90 jours où vous avez été considéré comme touriste.
Il vous reste donc 3 mois depuis votre inscription  et vous avez donc largement le temps.

Cette disposition est valable dans tous l'espace Schengenhttp://europa.eu/youreurope/citizens/index_fr.htm

Bonjour
Nos réponses ont du se croiser  ;)
Mais merci d'avoir confirmer ce que je viens de raconter  :lol:
Cdt,
Chrystel

Chrystel C :
jeanpierrehonda1 :

Votre véhicule peut rester SIX mois sur le territoire espagnol, avec une immatriculation étrangère, en comptant la période de 90 jours où vous avez été considéré comme touriste.
Il vous reste donc 3 mois depuis votre inscription  et vous avez donc largement le temps.

Cette disposition est valable dans tous l'espace Schengenhttp://europa.eu/youreurope/citizens/index_fr.htm

Bonjour
Nos réponses ont du se croiser  ;)
Mais merci d'avoir confirmer ce que je viens de raconter  :lol:
Cdt,
Chrystel

Je vous en prie et bonne journée

Jean-Pierre

Je confirme les deux versions ^^

Et je rajoute que l'on peut être exonéré ou bénéficier de remises sur plusieurs taxes, selon la situation (si on est une famille nombreuse, emission de C02...).

Merci à vous toutes... toute fois, si l'on ne s'enregistre pas !!!! en faisant des navettes tous les trimestres, environ, il n'est pas nécessaire de s'enregistrer !!! si j'ai bien compris
Je ne serais pas "expatrier" à temps complet, j'ai l'intention de faire des "aller et venus" à la Réunion...
Donc je pense que je serais simplement "touriste" ....
LN

Cela dépend du temps de l'aller et venue ^^

Si c'est partir 1 semaine tous les 3 mois, cela sera pas suffisant pour être considéré comme non résident.

@ Sdompy
Merci pour les précisions.
LN

Bonsoir, merci pour votre rapidité et votre aide. Pour obtenir le NIE nous sommes passés par l agence où nous achetons la maison. L agent s est occupé de cela, nous sommes allés avec elle, à la police nationale, nous avons payé les 20€ et avons donc eu ce NIE. Par contre ce que je n arrive pas à saisir :enregistrement à la mairie, que faut il comme document ? Et qu est ce certificado de registro et où et comment l obtenir rapidement ? Car si je comprends ce que la carsat(pension retraite prive) m a dit il faut. 3 mois environ pour avoir le S1.Donc difficile de faire les plaques en deux mois. Par ailleurs l agent immobilier me dit que l on dépend de Denia pour l enregistrement, nous achetons à Pego, à 21kms de Denia. Veuillez m excuser si je ne comprends pas rapidement, mais ce que je ne maîtrise pas rend mon cerveau'ramollo' Encore une fois merci, c'est rassurant de pouvoir compter sur des personnes sympa. Cordialement.

Bonsoir

Oubliez pour l'instant vos plaques, vous avez d'autres démarches à faire avant
Le NIE que vous avez obtenu est un NIE de non résident juste valable pour votre achat immobilier et entamer les premières démarches lors de votre installation en Espagne. Ce NIE est valable 3 mois seulement
Lorsque votre séjour en Espagne dépasse 90 jours consécutifs, vous devez vous enregistrer sur le registre central des étrangers. Cela se fait sur place au service des étrangers ou dans un commissariat de la policía nacional (attention tous ne le font pas) de la ville où vous allez vous installer, en l'occurrence à Pego où à Denia si le commissariat ne prend pas en charge l'enregistrement des étrangers.
On vous remettra alors le Cerificado de registro de Ciudadano de la EU et votre NIE deviendra permanent.
L'obtention de ce certificado est soumis à plusieurs conditions qui varient selon la situation de chacun (actif, retraité, sans emplois) et aussi selon les provinces mais dans tous les cas on vous demandera de justifier de moyens économiques de subsistance pour toute la durée de votre séjour en Espagne et une couverture santé valable en Espagne et c'est là que vous aurez besoin de votre S1.
En attendant de recevoir votre S1 vous fonctionnerez avec votre carte européenne d'assurance maladie (CEAM)
Ensuite avec votre certificado de registro de ciudadano en poche, vous vous inscrirez à la marie de votre ville (empadronamiento) et vous pourrez alors vous occuper de votre voiture
Pour vous aider dans votre parcours et à y voir plus clair, je vous recommande la lecture de ce blog:
http://installation-en-andalousie.blog4ever.com/

Bonne lecture
Chrystel

Bonjour, tout devient plus clair, merci encore. Je vous souhaite une bonne journée. Cordialement.

Bonjour, juste pour dire que les démarches administratives avancent, et que pour pouvoir continuer à recevoir la pension retraite, il faut faire remplir le formulaire que la carsat vous envoie au service du registre civil de la commune où vous vous installez, c'est la mairie qui m'a renseignée, et de la donc renvoyer ce formulaire rapidement car sinon l organisme la carsat suspend le paiement. (la personne touchant cette retraite doit se présenter elle même avec carte d identité à jour.)  Faire un double de ce document pour le présenter avec le reste des documents pour avoir le certificado de registro de ciudadano de l EU(dixit la personne du registre civil). Bonne journée. Tempérance 44

Bonsoir, suite pour avoir le certificado de registro de la ciudadano de l U E, il faut aller au service des registres des étrangers là ou le N IE a été fait. Là bas il faut y aller le vendredi matin. Ils vous donnent un rdv pour le vendredi suivant avec un numéro pour chaque personne qui veut être resident permanent et l heure du rdv. Il faut amener le jour du rdv carte identité et le fameux formulaire S1 que vous aura envoyé de france la carsat(pension retraite du privé). Bien sûr chaque demandeur doit être present. Donc je vous communiquerai le résultat de cette démarche normalement dans une dizaine de jours. Au fait j'ai oublie photocopie des cartes d identité car les services administratifs d Espagne ne font plus les photocopies, ce qui est normal. Vous gagnez du temps si tout est prêt, car cela est long, nous sommes nombreux à vouloir etre residents permanent. La marche à suivre apres, se rendre à la mairie du lieu de votre résidence pour s y inscrire. Et pour la sécurité sociale espagnole, il faudra aussi le S1et le certificado. Autre chose et je vais conclure pour ce soir, lorsque je suis allée au registre civil dePego ma commune, pour faire remplir le papier que la carsat m a envoyé pour la pension de retraite, il faut en plus faire un courrier precisant lieu de residence donc Pego et faire photocopies de votre avis imposition de 2014 et photocopie de la feuille sécurité sociale où est colle la carte de secu. Tout cela a renvoyer à la carsat, et là attention il y a un délai, pour ma part avant le 31 novembre 2015.j epere que mon message n est pas trop confus ! Bonne nuit à tous. Tempérance 44

Merci Temperance44 de partager votre expérience

C'est juste un peu regrettable que ce ne soit pas tout à fait dans le sujet de cette discussion et du coup le témoignage votre parcours administratif se perd dans le flot de toutes les réponses...
Ainsi, je vous suggère de créer une nouvelle discussion pour une meilleure visibilité de votre témoignage.

Cdt
Chrystel

carboglace :

Bonjour Marie,


Je crains que non , hélas. Le seul cas dont je peux témoigner est celui d´un ami, belge, qui a laissé ici, dans le garage d´un appartement récemment acheté, une voiture immatriculée et assurée en Belgique. Elle lui sert quand il vient, assez souvent. Il n´est pas résident ici. Son assurance accepte de l´assurer ici, tant qu´il ne change pas son immatriculation, pour autant qu´il fasse la preuve de ce que le véhicule est OK pour le controle technique. Donc, passage " en voluntario" dans un centre I T V , obtention du sésame, et envoi de la copie à l´assureur belge qui lui a précisé que sa voiture était en ordre en Espagne, mais pas en dehors.

Bonne journée.

Pourriez-vous me donner la compagnie d'assurance ayant permis cela?  merci

Nouvelle discussion