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Intention de Refus

Bonjour à tous, je fais appel à votre aide. J'ai soumis ma demande de CSQ en juin dernier, le dossier a été ouvert en septembre J'ai bien entendu fais l'évaluation en ligne qui indique que ma famille et moi sommes éligibles à l'immigration Aujourd'hui j'ai reçu un courriel d'intention de refus.
j'aimerai comprendre:
- si cela signifie que la décision est finale et qu'ils ne vont pas revoir cette décision?
- je pense que j'ai peut etre mal fournis certains papiers qui me sont à nouveau demandés (ils ne précisent pas en quoi les copies déjà fournies ne conviennent pas). je pense demander de l'aide à un avocat spécialisé dans ce genre de dossier pour m'assurer que les papiers fournis seront les bons. qu'en pensez vous? en connissez vous que vous me recommanderiez?
merci pour votre aide, je suis désespérée!!!
Audrey

J'ai fait cette demande il y a longtemps et peut-être que la maison du Québec à Paris pourra vous aider.
Le visa est accordé par l'ambassade du Canada mais la maison du Québec savait - il y a 7 ans - donner des conseils.
Bonne chance!
Isabelle

merci.
j'ai trouvé une Délégation Générale du Québec. Adresse : 66 Rue Pergolese, 75116 Paris. est ce la meme chose?
car le bureau parisien du ministere de l'immigration a fermé il me semble...

Oui c'est cela, la délégation Générale du Québec.
Essayez de les appeler.

Quels documents vous demandent-ils de re-fournir?

Parfois, ce qui cloche, c'est quand les dates sur les différents papiers fournies et la date de notre demande diffère de plus de 3 mois. Envoyez de préférence des papiers, formulaires etc... avec des dates le plus proches possibles de votre date d'envoi de dossier.
Autrement dit, ne faites pas une demande qui s'étale dans le temps sur plusieurs mois.

Parfois ils perdent les documents ou veulent voir si vous répondez la même chose à chaque fois (ce que je suppose, je n'en suis pas sûre). Je suppose cela car j'ai fait une demande de citoyenneté pour laquelle on m'a redemandé 3 fois le même dossier avec des tonnes de doc à fournir (entre autres preuves de toutes mes sorties de territoire, billets d'avion etc...).
Donc je vous conseille de scanner les formulaires que vous envoyez, pour savoir la fois suivante, ce que vous aviez mis.
J'ai finalement eu la citoyenneté.... Au bout de 3 ans.

S'ils vous redemandent des papiers, c'est qu'ils vont re-étudier la demande.
Essayez de voir sur leur site ce que veut dire "intention de refus" . 1ère fois que j'entends ce terme.

Enfin: le fait que vous soyez éligible ne veut pas dire qu'ils vous vous accepter à 100%.

Bon courage... !
Je ne réponds pas vite et pas souvent car je suis en vacances.
isabelle

J'ai trouvé ceci sur leur site:

Il peut arriver que vous receviez une lettre vous avisant que votre demande sera refusée, à moins que vous ne fournissiez, dans les 60 jours, des documents permettant de reconsidérer cette intention. Si vous fournissez ces documents dans les délais et qu’ils sont jugés satisfaisants, l’examen de votre demande se poursuivra. Sinon, au terme du délai de 60 jours, votre demande sera refusée sans autre avis. Vous aurez alors le droit de soumettre une demande de révision administrative.

Sur cette page.
http://www.immigration-quebec.gouv.qc.c … mande.html

Surtout respectez bien leurs délais. Voyez déjà ce qui se passe avec ces papiers.
Selon la nature des documents qu'ils vous demandent, vous devez avoir une idée de ce qui ne leur plait pas.

Merci beaucoup.
Voici ce que j'ai trouve sur le site du MICC

Le conseiller peut émettre une lettre d’intention de refus. Cette lettre explicative vous permettra de déposer de nouveaux documents à l’appui de votre demande. Vous avez alors 60 jours pour fournir les preuves demandées. À défaut de présenter les documents demandés au terme de ce délai, votre demande sera refusée sans autre avis. Vous aurez alors le droit de soumettre, sous certaines réserves, une demande de révision administrative.

Dans la lettre ils indiquent 90jours cependant... Ils nous demandent la copie de tous nos diplômes et relevés de notes depuis le secondaire (alots qu'on nous avait dit que si on travaillait depuis plus de 5 ans seule le diplome amenant à notre poste actuel etait nécessaire), les préuves de cotisations sociales 2013 et 2014 si possible (on nous avait dit que les avis d'impositions etait suffisantes mais apparemment un ami m'a dit qu'il fallait en fait une preuve de paiement des impôts et enfin les fameuses attestations de travail que nous avions deja fournies pour les emplois antérieurs mais pas pour nos emploi actuel (ce qui est toujours tres flou).

Les agents d'immigration nous demandent 2000USD pour présenter le dossier et j'avoue que je ne sais pas quoi faire...

titette82 :

Merci beaucoup.
Voici ce que j'ai trouve sur le site du MICC

Le conseiller peut émettre une lettre d’intention de refus. Cette lettre explicative vous permettra de déposer de nouveaux documents à l’appui de votre demande. Vous avez alors 60 jours pour fournir les preuves demandées. À défaut de présenter les documents demandés au terme de ce délai, votre demande sera refusée sans autre avis. Vous aurez alors le droit de soumettre, sous certaines réserves, une demande de révision administrative.

Dans la lettre ils indiquent 90jours cependant... Ils nous demandent la copie de tous nos diplômes et relevés de notes depuis le secondaire (alots qu'on nous avait dit que si on travaillait depuis plus de 5 ans seule le diplome amenant à notre poste actuel etait nécessaire), les préuves de cotisations sociales 2013 et 2014 si possible (on nous avait dit que les avis d'impositions etait suffisantes mais apparemment un ami m'a dit qu'il fallait en fait une preuve de paiement des impôts et enfin les fameuses attestations de travail que nous avions deja fournies pour les emplois antérieurs mais pas pour nos emploi actuel (ce qui est toujours tres flou).

Les agents d'immigration nous demandent 2000USD pour présenter le dossier et j'avoue que je ne sais pas quoi faire...

Qui sont ces agents ??

Un conseil reprenez le site officiel, verifiez la liste des documents demandés et suivez les consignes à la lettre, sinon vous serez refusés et surtout ne vous fiez pas aux amis qui ont toujours eu une étude de dossier différente.

Il faut les relevés de notes ca n'est pas nouveau
Il faut contacter l'URSSAF et demandé un relevé de cotisations sociales ( preuve des jobs)

60 jours est une intention de refus, joignez les docs demandés et envoyez le tout
90 jours c'est un refus, joignez les docs et demandez une revision administrative.
Verifiez l'adresse si c'est la même dans les deux cas sur votre courrier.

Merci pour votre réponse. Le nom de l'agent est Michel Beaubien.
Pour les preuves de cotisations sociales ils indiquent dans le courrier l'impôt 2013 et 2014. Nous avions fournis les avis d'imposition mais apparemment notre ami indique qu'il fait la preuve de paiement et non l'avis d'imposition.
Pour les délais notre courrier indiqué bien "intention" de refus avec la liste de papiers demandés cités ci dessus mais avec un délais de 90 jours (25 juin). Du coup je ne suis pas sûre de comprendre vous indiquez qu'il s'agit en fait d'un refus pur et simple malgré le contenu de la lettre et la demande de papiers complémentaires? Pourquoi indiqueraient ils "intention" et demanderaient il des papiers s'ils souhaitent refuser le dossier de toutes les façons?

Voici le' obtenu exact du courrier

Madame,
Nous avons bien reçu votre demande de Certificat de sélection du Québec. Cependant, les documents qui ont été soumis à l'appui de votre demande ne permettent pas d'établir que vous, et les membres de votre famille le cas échéant, répondez aux exigences prévues par la Loi sur l'immigration au Québec et le Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers. Nous avons donc l'intention de rejeter votre demande.
Nous vous demandons de nous transmettre tous les documents indiqués à l’Annexe A ci-jointe et de nous informer de tout changement survenu dans votre situation personnelle, depuis la date de dépôt de votre demande, en remplissant l’Annexe B ci- jointe.
Nous devons recevoir avant le 23 juin 2015, dans un seul envoi transmis par courrier postal :
 tous les documents demandés, dans le format exigé, indiqués à l’Annexe A;
 l’Annexe B, dûment remplie, signée, datée et accompagnée de tous les
documents nécessaires à la mise à jour de votre dossier;  la Fiche d’accompagnement ci-jointe.
Si vous n'êtes pas en mesure de fournir un ou des documents exigés, vous devez présenter par écrit et de façon détaillée les motifs valables qui justifient cette impossibilité.
À défaut de recevoir avant le 23 juin 2015 tous les documents exigés ou une explication écrite jugée valable par le Ministère justifiant l'impossibilité de transmettre un ou des documents, votre demande de certificat de sélection sera rejetée conformément à la Loi sur l’immigration au Québec, et ce, sans aucun autre avis.
Nous rendrons notre décision sur réception de votre envoi, et ce, même si le délai maximal accordé n’est pas expiré.

Michel beaubien n'est pas un agent du BIQ, vous êtes passés par un cabinet spécialisé...
http://www.michelbeaubien.com/fr/formulaire/form.php

Ces cabinets ne servent absolument à rien, ne donnent aucune garantie ..La preuve !!

Faites comme vous voulez mais si vous ne donnez pas les bons docs, vous allez etre refusés ca c'est sur !!!
Parcourez le guide officiel

Nous avons été refusés en 2010, intention de refus 60 jours, puis avions eu un refus 90 jours pour une demande de révision administrative. Nous avions finalement été refusés pour non reconnaissance de diplômes, je suis reparti sur les bancs de l'école à 40 ans et avons atterri à Qc en 2012 après une seconde demande de CSQ...

Peut etre que les délais ont changé, au pire vous avez plus de temps.

Bon courage

Encore merci. Nous ne sommes pas passé par lui. C'est le forfait qu'il propose pour "reprendre notre dossier" mais nous n'étions pas très surs... Nous allons je pense tenter sans et puis nous verrons après.
Nous n'avons pas fait faire de reconnaissance de diplome, nous le conseillez vous?
Il est surtout complique d.obtenir les attestations, les employeurs ne le voient pas d'un très bon œil et les employeurs passés n'en parlons pas!

titette82 :

Encore merci. Nous ne sommes pas passé par lui. C'est le forfait qu'il propose pour "reprendre notre dossier" mais nous n'étions pas très surs... Nous allons je pense tenter sans et puis nous verrons après.
Nous n'avons pas fait faire de reconnaissance de diplome, nous le conseillez vous?
Il est surtout complique d.obtenir les attestations, les employeurs ne le voient pas d'un très bon œil et les employeurs passés n'en parlons pas!

Vous n'avez pas besoin d'avoir un intermédiaire, lors de notre refus nous avions repris la grille de sélection et avions analysé le guide. Un cabinet nous avait contacté via un forum dédié à l'immigration et voulait nous sauver ( oui oui ) Une fois fait, nous savions très bien ce qui bloquait . Nous avons immigré ici à 42 et 43 ans avec trois ados sans intermédiaire.

Mettez ces $ de côté , soyez assurés que vous en aurez besoin ici. Ne comparez même pas ce que donne comme idée le BIQ...

Concernant les attestations, nous avions simulé une demande prêt à l'époque...

Bonjour,

Nous avons eu exactement le même courrier d'intention de refus. Ce n'est pas un refus net et définitif, c'est seulement un avis d'intention de refus, cela signifie qu'il y a des documents soit manquant, soit non conforme qu'il faut fournir, et que si ces documents demandés ne leur sont pas transmis dans le délai imparti, il y aura un refus du CSQ.
Concernant les diplomes, il faut bien sûr les relevés de notes, c'est demandé. Et pour ce qui est des cotisations sociales il s'agit des relevés des cotisations retraites et non pas des avis d'impositions. Nous avons fait la même erreur que vous, nous avons envoyé nos avis d'impositions ce qui les avait plus pertubé qu'autre chose.
Je sais que le choix de recourir à un cabinet d'immigration est beaucoup décrié, mais lorsque l'on s'est retrouvé dans votre situation de ne pas comprendre ce qui n'allait pas dans le dossier alors qu'on avait le nombre suffisant de points pour le CSQ nous avons fait appel à un cabinet d'avocat spécialisé qui nous a aiguillé de façon très positive. Cela ne nous a couté qu'une heure de consultant via Skype (150 $). C'est comme tout, il y a des gens honnêtes et d'autres non. Il ne faut pas tout mettre dans le même panier.

Merci beaucoup cela me rassure! Vous parlez des cotisations retraite? On m'avait aiguille vers l'attestation de paiement des impôts sur le revenu (c'est ainsi que c'est décrit dans le courriel du MICC) qu'avez vous fourni exactement comme attestation pour les cotisations retraite alors? Pouvez vous m'envoyer le nom du consultant qui vous a aidé? Encore merci! Nous avons presque reuni l'entièreté des pièces mnaquantes donc nous devrions pouvoir soumettre le complément d'ici sous peu.

Vous devez joindre votre relevé de paiement de cotisations sociales, prouvant vos employabilités.

Il faut demander un relevé de cotisations retraite auprès de l'organisme dont vous dépendez ( pour nous, c'était la CARSAT). Ce relevé comporte toutes les périodes de travail donc de paiements des cotisations sociales. C'est un document que l'on peut demander en ligne, mais nous nous sommes déplacés dans les locaux de la CARSAT pour avoir une signature et un tampon afin d'authentifier le document.
Pour le consultant, c'est " Phoenix Gestion de Mobilité International" : phoeniximm.com. Nous avons été bien accueilli et ils nous ont permis de lever les doutes que l'on pouvait avoir sur nos documents.

Merci pour ces éclaircissements. Pour notre part comme le courrier indiqué soecifiquement preuve de paiement de l'impôt sur le revenu nous allons procéder ainsi et croiser les doigts. Nous sommes toujours en attente de 3 attestations de travail mais Apres Ca nous serons complets. Merci à tous et je vous tiendrai informes.

Bonjour Titette,

Il convient avant toute chose de bien reprendre le courrier que vous avez reçu. Est-ce un rejet ou une intention de refus ou un refus définitif?
Un rejet signifie qu'il manque des pièces ou que les pièces requises n'ont pas été conformes et ils vous en informent.
Avec une intention de refus, ils peuvent reconsidérer votre dossier si vous apportez des éléments nouveaux (exemple test de langues français et anglais...)
Le refus pur met fin à vos démarches.
Rien ne vous empêche de retenter votre chance une autre année. Il faut voir le délai de carence si il y en a un.
En fait les critères de sélections au niveau de l'expérience professionnelle par exemple change tous les ans.

Bonne chance
Doudouboug

Merci. En effet après avoir étudié plus en détail le courrier et parcouru les différents blogs, il s'agit d'une intention de rejet. Il nous manque donc des pièces pour que le dossier soit traite. Nous avons quasiment finalisé les pièces manquantes. Nous croisons donc les doigts. En espérant qu'une fois ces nouveaux éléments envoyes notre dossier sera étudié et accepte! Je n'hésiterai pas a donner des nouvelles sur ce fil.

bonjour,

j'avais aussi eu une intention de refus et je suis au Québec ! Alors garde le moral.
Te demandent t'ils des précisions ? te donnent ils une raison quelconque ?
De notre côté, ils nous demandaient de motiver notre départ. Une belle lettre et un entretien à Paris ont réussi à les convaincre.
Isa

Bonjour
J'ai vécu la même expérience en septembre dernier . Il leur manquait la preuve d employabilite donc je suis allée à la carsat obtenir mon relevé de cotisations sociales que la personne m'a certifié conforme. J'en ai fait faire 2 en cas de perte de documents,  j'ai envoyé mes 5 dernières déclarations déclaré impôts avec accusé de paiements cela se telecharge sur impôt.gouv . Il vaut mieux mettre plus de documents que pas assez. Pour les attestations de travail il faut bien vérifier tout ce qui doit apparaître dessus car la moindre information est capitale. Et si elle est manquante elle entraîne un refus du micc. Idem pour les relevés de notes de études et des diplômes.  TOUT est important. J'ai renvoyé les documents demandés et moins de 2 mois après nous recevions par courrier nos CSQ.  Et toutes nos démarches ont été faites sans agents ou avocats spécialisés en immigration. Comme cela t a été expliqué plus haut. Ils n ont aucun pouvoir sur les agents du micc. Je m étais aussi posé la question et je ne regrette pas mon choix.
Courage !!! Et bonne continuation.

Bonjour Audrey,
Ils ont dû vous indiquer le motif de l'intention de refus : quel est il ? Et lorsque c'est une intensité de refus, vous avez un délai pour répondre. Ça nous est arrivé et nous avons fournis les documents manquants. Aujourd'hui nous vivons à Québec depuis 2ans. Donc tout n'est pas perdu. Courage !

Merci tu as peut être du voir que mon message initial date de 2015
Depuis j'ai reçu mon CSQ mon fédéral et je suis partie m'installer au quebec 😉

bonjour, vous dites que vous avez renvoyer les documents manquants mais avez vous renvoyer la liste complete de tout les documents ou juste les manquants ?

Vous devriez avoir la liste des documents à renvoyer, rien de plus.

Attention, ils peuvent être tatillons. Dans notre cas, nous avons eu "les documents bilingues ne sont pas traduits": ils n'ont pas de garantie que c'est bien écrit la même chose dans les 2 langues alors si l'une des 2 langues n'est pas le Français ni l'Anglais, ça ne passe pas. Le certificat de mariage transcrit par la France n'est pas reconnu, il fallait celui du pays d'origine (la Chine pour nous), et ce bien que ce dernier n'ait aucune valeur en France, mon pays d'origine tout de même, j'en passe et des meilleures.

Donc: que la liste demandée, mais en étant très très rigoureux.
C'est simple, l'état d'esprit que j'avais en complétant la doc, c'était "si je voulais chercher une excuse pour rejeter le dossier, qu'est-ce que je dirais?" et j'ai blindé la doc.

merci de la reponse apres avoir joins les services d immigration en france ils mont confirmer que les documents specifies. et apparemment les certificats de travail francais ne serait pas bon car il n y a pas le nombre d heures parce qu en france on specifie pas le nombre d heures quand c est a temps plein . ce qui me fais peur c est le detail du poste, je suis cuisinier et c est impossible a detailler

Bonjour:
si les certificats de travail ne fournissent pas le nombre d'heures, demandez à votre employeur de vous faire une attestation qui les spécifie. Et joignez-la au certificat de travail.
S'il a peur que vous utilisiez le document à d'autres fins, il suffit qu'il écrive en en-tête: "à l'attention des services d'immigration canadiens" ou un truc comme ça.
Quand on n'a pas exactement ce qu'ils demandent, il faut essayer de s'en approcher.
Si vous ne faites pas toujours le même  nombre d'heures, il n'a qu'à écrire une fourchette: entre 40 et 50h par semaine par exemple.
Mais je vous conseille de rester "dans la norme". Donc mettre le nombre d'heures habituelles dans ce genre de profession.
Regardez les postes au Québec.

Il faut être patient et surtout garder une copie de tout le dossier qu'on envoie. Lors de ma demande de citoyenneté, ils ont perdu mon dossier. Carrément perdu, j'ai dû tout le refaire (et là, les papiers c'est encore pire que la CSQ). Ma citoyenneté a pris 4 ans depuis ma 1ère demande et pour ma fille, ça a été 3.

Je dis comme les 2 personnes précédentes: il vaut mieux leur donner plus que pas assez. Mais quand on n'a pas exactement ce qu'ils demandent, on peut facilement contourner.

Détail du poste de cuisinier,  ça devrait pouvoir se faire. Au pire, cherchez dans les annonces et inspirez-vous en.

Aussi, je conseille vraiment que vous utilisiez un correcteur d'orthographe :-)
ça peut avoir son importance, quand vous leur écrivez ou dans les docs que vous fournissez.

Il y a une autre solution: vous pouvez aussi appliquer ailleurs qu'au Québec. Une fois la CSQ obtenue (ou équivalent pour les autres provinces), rien ne vous empêche d'aller travailler dans les autres Provinces.  Le document est ensuite fédéral.
J'ai une amie qui avait obtenu sa CSQ et est partie travailler immédiatement en Alberta. Seule obligation: arriver au Québec pour valider la CSQ.
Elle est ensuite revenue a Québec, mais en gros on peut travailler n'importe où ensuite... si les règles n'ont pas changé!

Bon courage!
isabele

merci c est en cours pour refaire les papiers et apparemment un document pas suffisamment lisible a leurs gouts est considerer manquant ....
c est quand meme honteux que pour 1000 euros debourse pour une demande d immigration ou autre ils soient capable de perdre un dossier franchement ou de ne pas prendre la peine de verifier un document officiel certifier conforme en mairie sous pretexte qu il est tres legerement plus clair ( releve de notes fait sur carbone .. ca se faisait comme ca avant ).

Aaah, ça ce n'est rien:
L'année dernière ils ont changé le barème des points du CSQ en cours de route, applicable à tous les dossiers déjà en traitement!
Donc pour toutes celles et ceux qui étaient marginalement au-dessus de la limite, l'annonce est: on a changé le barème, vous n'avez plus assez de points, mais merci bien d'avoir déjà payé!

Les immigrants ne sont pas des électeurs, "ils" ne l'oublient pas...

ruefabre :

Bonjour:
si les certificats de travail ne fournissent pas le nombre d'heures, demandez à votre employeur de vous faire une attestation qui les spécifie. Et joignez-la au certificat de travail.
S'il a peur que vous utilisiez le document à d'autres fins, il suffit qu'il écrive en en-tête: "à l'attention des services d'immigration canadiens" ou un truc comme ça.
Quand on n'a pas exactement ce qu'ils demandent, il faut essayer de s'en approcher.
Si vous ne faites pas toujours le même  nombre d'heures, il n'a qu'à écrire une fourchette: entre 40 et 50h par semaine par exemple.
Mais je vous conseille de rester "dans la norme". Donc mettre le nombre d'heures habituelles dans ce genre de profession.
Regardez les postes au Québec.

Il faut être patient et surtout garder une copie de tout le dossier qu'on envoie. Lors de ma demande de citoyenneté, ils ont perdu mon dossier. Carrément perdu, j'ai dû tout le refaire (et là, les papiers c'est encore pire que la CSQ). Ma citoyenneté a pris 4 ans depuis ma 1ère demande et pour ma fille, ça a été 3.

Je dis comme les 2 personnes précédentes: il vaut mieux leur donner plus que pas assez. Mais quand on n'a pas exactement ce qu'ils demandent, on peut facilement contourner.

Détail du poste de cuisinier,  ça devrait pouvoir se faire. Au pire, cherchez dans les annonces et inspirez-vous en.

Aussi, je conseille vraiment que vous utilisiez un correcteur d'orthographe :-)
ça peut avoir son importance, quand vous leur écrivez ou dans les docs que vous fournissez.

Il y a une autre solution: vous pouvez aussi appliquer ailleurs qu'au Québec. Une fois la CSQ obtenue (ou équivalent pour les autres provinces), rien ne vous empêche d'aller travailler dans les autres Provinces.  Le document est ensuite fédéral.
J'ai une amie qui avait obtenu sa CSQ et est partie travailler immédiatement en Alberta. Seule obligation: arriver au Québec pour valider la CSQ.
Elle est ensuite revenue a Québec, mais en gros on peut travailler n'importe où ensuite... si les règles n'ont pas changé!

Bon courage!
isabele

Elle est allée dans une autre province avec un CSQ sans avoir la RP ? Cela parait étonnant... elle a du avoir une promesse d'embauche alors.

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