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Vos expériences avec la détaxe ?

Bonjour,

Je ne sais pas si le sujet a déjà été abordé ici.

Français de l'étranger, je profite de mes retours en France pour acheter des produits de qualité que je ne trouve pas dans mon pays d'accueil ou alors à des prix exorbitants : photo, informatique...

Avant d'acheter, je m'informe sur le commerçant et sa pratique à propos de la détaxe afin de pouvoir récupérer tout ou partie de la TVA lors de ma sortie du territoire.

Avec le développement du commerce en ligne, il faut entreprendre les démarches par correspondance, ce qui entraîne parfois de mauvaises expériences avec des bordereaux de détaxe qui n'arrivent jamais ou hors délai.

Ces dernières années, pour ma part, j'ai acheté quatre fois en ligne dont deux cas où je n'ai pas reçu le fameux bordereau malgré les promesses et engagements de mes interlocuteurs.

Les bonnes expériences d'abord : DIGIT-PHOTO et MAGICPC (deux petites enseignes, au passage...). Bordereau reçu très vite, sans aucune réclamation et avec (me semble-t-il) le remboursement intégral de la TVA.

Les mauvaises expériences :

- DELL : le commercial que j'ai eu au téléphone avant d'acheter m'a assuré que la détaxe ne posait aucun problème. Mais une fois l'achat effectué, la demande de détaxe envoyée avec tous les justificatifs requis (étonnamment nombreux) : rien. J'ai écrit, téléphoné : les réponses que j'ai eues (quand on me répondait) étaient rassurantes, on ferait le nécessaire, pas d'inquiétude. Et au final : toujours rien, même après mon départ de France.

- CDISCOUNT : ici, la procédure à suivre est clairement indiquée en ligne sur leur site lafourmiliere. Après l'achat, j'envoie donc le courrier demandé avec les justificatifs. Et puis : rien. Une semaine, deux semaines, trois. Toujours rien. J'appelle donc pour exposer mon cas. On m'informe que l'on n'a jamais reçu mon courrier (ben voyons) et que l'on va donc ouvrir une procédure en ligne pour que je puisse obtenir mon bordereau dans les temps. J'envoie donc ma requête et les justificatifs par Internet via un dossier que mon interlocutrice a ouvert à cet effet. Et puis : rien. Mon départ approchant, j'appelle à nouveau : on m'assure que l'on va faire le nécessaire et m'envoyer le bordereau via internet (c'est possible, ça ?) pour que je puisse l'obtenir dans les temps. Et bien : toujours rien, et je reprends l'avion sans le bordereau en question. Quelques jours après mon retour chez moi, je reçois cependant un message électronique m'informant que ma demande est recevable et que je vais donc recevoir très vite le bordereau demandé...

Voilà pour ce qui est de mes expériences dans ce domaine. Je serais ravi d'avoir d'autres échos à ce sujet !

Bonjour,

http://vosdroits.service-public.fr/prof … 0558.xhtml

http://www.service-public.fr/profession … 00958.html

http://www.douane.gouv.fr/articles/a108 … ligibilite

http://www.douane.gouv.fr/articles/a107 … rticuliers


mais j ai une question : vos produits achetés et livres en france avant voyage, vous les laissez sur place ou vous les emmenez?   car toute la question est la aussi…la détaxe c est uniquement pour les produits livres a l étranger ou en france mais en justifiant les avoir dans ses bagages sur le vol…..

sinon vous imaginez bien que tout le monde profiterait de ce dispositif pour acheter en détaxe…moi la première :D

Maboto,

Bonne idée de Post pour informé nos compatriotes.

Pour compléter la liste de Maboto sur les bons et mauvais élèves concernant la détaxe en fonction de mes expériences:

Les mauvais:

DELL: A PROSCIRE il m'est arrivé la même mésaventure que Maboto.

Boutique en Ligne BOUYGUES TELECOM: A EVITER le vendeur au téléphone m'avait garanti la ossibilité de recevoir un bordereau. Après trois mois de procédure avec le service commercial j'ai reçu un avoir du montant de la TVA car ces derniers délivrent pas de bordereau.

Les "Sans Problèmes":

LA FNAC: procédure simple et rapide remboursement sur la base de 13% du prix TTC
APPLE: Excellent, très rapide et remboursement intégrale de la TVA

Est-ce que quelqu'un sait si Vente Privée envoi des bordereau de détaxes?

Les îles Canaries, bien que sous administration espagnole, sont un territoire exclu des 28 états européens et,  à ce titre les résidents canariens sont dispensés du paiement de la TVA dans les 28 états européens.

Même si je ne suis pas une consommatrice effrénée lors de mes quelques séjours européens,  je n'ai pour autant pas rencontré de difficultés particulières quant au remboursement de la TVA par les commerçants.

Au retour, je me présentais aux douanes des aéroports avec le ou les matériels achetés,  la facture correspondante (attention avant 9:00 du matin il ne faut pas espérer avoir accès aux services des douanes) et la preuve de ma qualité de résidente canarienne.

Les douaniers vérifiaient la concordance des achats et apposaient ensuite leur cachet sur la facture.
La démarche durait à peine 5 minutes pour des achats réduits bien sûr.

Après quoi je retournais cette facture avec les références IBAN de mon compte bancaire au commerçant concerné et j'étais créditée de la TVA dans le mois.

En revanche j'ai rencontré des problèmes sans issue avec la FNAC Paris. Je n'y vais plus. 
Je me méfie plus des grandes enseignes que des petits commerçants.

Le résident canarien est également "dispensé" du paiement de la TVA sur les honoraires d'avocats et de notaires notamment. Mais pas seulement.
Peu importe que ce soit en Belgique, en France ou ailleurs puisque la législation est applicable à tous les pays de l'Union.

Il faut toutefois le leur rappeler car spontanément ils (elles) n'en informent pas le consommateur alors que le législateur a prévu  des modalités très précises en la matière.
Il ne faut jamais accepter de régler leurs factures TTC, mais leur demander d'établir la facture hors TVA.

Les notaires - belges entre autres - sont particulièrement récalcitrants quant au respect de cette formalité.  Restez ferme sur ce point car vous êtes dans votre droit.

:cheers:

Bonjour,

http://www.douane.gouv.fr/articles/a108 … ligibilite

Bonjour,

Merci Mouny1, j ai appris quelque chose. La detaxe pour les non residents sur des services en UE.

http://www.assemblee-afe.fr/dispense-du … -taxe.html

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1495-PGP.html

Bonne journee.

@ Allspice

Le lien douanes.gouv est fort bien détaillé quant à la marche à suivre.
Les bornes sont appréciables lorsque les services des douanes ne sont pas accessibles.  :P

Merci !

Hello,

Moi mon souci permanent, c est quand je vais a Nantes!

Le machin Pablo ne fonctionne jamais! jamais!!
Pourtant il y a un tel dispo pohr les declaratio. Doua e, mais personne ne repo d jamais! A l arrivee par contre, il y a toujours des douaniers!!!!

Donc on prend notre vol vers CDG, mon mari ressort de la zone sous douane a CDG et cherche le poste douane le plus proche, fait tout le toutim et revient dans la zone depart d embarquement en repassant par la securite!! Un vrai parcours du combattant!!! Car la a ce poste dans ce terminal, les vols vers la chi e en meme temps que l afrique! Alors bo johr la file d attente!!!!!,

En fait tous ces machins sont fait pour degouter les gens de,l aeroport LOIRE Atlantique, de Nantes, je  suis de tres bonne foi, mais archi contre le machin NDDL, car j esti e que l aeroport de Nantes est sous exploite en l Etat actuel! Il est vide, personnel tres sous qualifie, meme ds la securite, mal eduque (encore des zonards, au duty des russes!!,???  Bref tout cela pour emmerder les voyageurs!!!) et enfin accepter un nouvel aeroport...c est n importe quoi!!!

Non je ne delire pas, et ca a justement tout a vour avec la deta e, car a Nantes, tout est fait avtuellement pour vous decohrager de le faire!!!!!

D ailleurs au passage, si votre valise, (car Nantes est un aeroport de support, rien d autre qu une plateforme essentiellement basee sur les corr spondances en majorite)   cassee ou autre a l arrivee, et bien il n y a meme plus de service dommage bagages!! Au comptoir ils vous repo dent : o. Peut rien faire!!!!!!

Et au depart, impossible de faire tamponner vos machins detaxes, ni aux bornes, ni au bureau douane!! Vous de rez le faire a CDg en sortant de la zone ss douane!!!  Oui OUi! Bienvenue en France!!!,

Je confirme que vous ne délirez pas du tout et que nous assistons, impuissants, à  une dégradation généralisée de la situation, en France notamment, due au délitement des institutions et services publics.

Depuis des années - peu importe les gouvernances -  l'état français se dégage de ses devoirs et responsabilités en se délestant sur le secteur privé, lequel a substitué aux structures compétentes des personnels peu ou pas formés, économies de charges obligent.

L'aéroport de Nantes, entre autres, est un des symboles particulièrement scandaleux de la gueguerre public/privé dont le contribuable n'a pas fini de payer la facture.

:(

Hola!

Bon ben du coup, j ai erai bien poster sur le forum France sur le sumet de cet aeroport de Nantes sur le forum France!

A chaque fois que j utilise cet aeroport, a savojr 2 oh 3 fojs par an je n ai jamais vu d engorgement ou quoi, alors qu en tant qu expatriee j y vais uniquement en soi disant periodes de "vacances" donc en principe ca devrait etre delirant, mais NOn, pas du tout!!,

Alors avoir l avis des usagers en France ce serait bien aussi....

Et je preciserais aussi pourquoi en tant qu usager je trouve cette decision de faire un nouvel aeroport est completement idiot et non avenu, qu il s agit de machinatio  politico schyzophrene!!,

:D

Comme si Nantes avait besoin de 2 aéroports alors que le premier est sous-exploité à défaut d'être mal géré  !

Le second aéroport de Nantes Notre Dame des Landes est un scandale politique, économique et financier en plus d'être un drame écologique.

Cependant que les contribuables épongeront les dettes pendant des dizaines d'années, les responsables de ce fiasco, devenu imbroglio judiciaire,  se seront déjà envolés.

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