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reconnaissance d'un enfant hors mariage

Oui les enfants sont mes enfants
Ilsn'ont pas été reconnu par leur géniteur
Ils ont 10ans, 3ans et 19 mois

Lorieblack :

Oui les enfants sont mes enfants
Non ! Ils nont pas été reconnu par le géniteur
Ils ont 10ans, 3ans et 19 mois

Votre mari peut tout à fait adopter vos enfants.
A partir de là, ils peuvent venir en tant qu'enfants de français.

L'autre solution, est de saisir le juges aux tutelles pour le mineurs et demander la tutelle de vos enfants.

La troisième solution est qu'en tant que compagne de français, vos enfants ont le droit de vivre avec vous et ils sont mineurs. Hier, c'était la journée internationale des Droits des Enfants et "chaque enfant a le droit de vivre auprès des ses parents"
En tant qu'Assistante sociale et très attentive à la protection de l'enfance, c'est le genre de dossier que j'aime défendre...

Bien sûr, tout cela peut prendre du temps car, au Cameroun, on se méfie beaucoup du trafic des enfants. L'ambassade de France va prendre du temps pour mieux vérifier que ces enfants sont réellement les vôtres : tes adn, vérification drastique des actes de naissance, etc...

Voilà plusieurs voies et, je n'ai pas citer un avocat. Ce sont des procédures légales, inscrites dans la loi. Un avocat ne va pas apporter plus sur ce qui est. Par contre, si cela vous rassure et que vous avez beaucoup d'argent à dépenser, vous pouvez toujours prendre un avocat mais bon...

Comme les enfants sont très jeunes, il faut mettre la pression à l'ambassade de France au Cameroun. Là par contre, l'apport humain peut faire une différence.

Bon courage

Merci beaucoup pour votre réponse
Et tout cela se fait au cameroun ou en France ? 
Est-ce que la situation économique de mon mari serait prise en compte car il ne gagne que le smig ?
Et moi je ne travaille pas encore.

Lorieblack :

Merci beaucoup pour votre réponse
Et tout cela se fait au cameroun ou en France ? 
Est-ce que la situation économique de mon mari serait prise en compte car il ne gagne que le smig ?
Et moi je ne travaille pas encore.

Les démarches que j'ai cité sont au regard de la loi fran_aise.

Je pense aussi à une autre voie, qui est d'aller tout simplement chercher vos enfants sur place : en tant que conjointe de français, vous pouvez demander des visas de longue durée pour vos enfants. Les complications et le temps, se serait au Cameroun

Vous établissez un passeport pour chaque enfant et déposez une demande de visa pour long séjour

Normalement, la situation économique n'y joue pas mais, cela peut avoir son importance puisqque les enfants sont au Cameroun et qu'il faudrait aussi, aller faire certaines démarches la-bas

Je connais 2 Camerounaises ici à Bordeaux qui souhaitent faire venir leurs enfants en France. Elles ont fait une demande dans le cadre du rapprochement familial auprès de l'OFII de leur domicile. Après visite du logement et examen de la situation financière, il faut constituer un dossier avec les actes de naissances. Ensuite, il faudra établir un passeport pour chacun des enfants et faire la demande de visa. Actuellement, il est difficile de faire venir des enfants si on doit bénéficier d'allocation pour les faire vivre. C'est long : le dossier est commencé depuis 2 ans et toujours pas abouti ...Donc, rapprochez vous de l'OFII dont dépend votre résidence

NAVIGATEUR :

Je connais 2 Camerounaises ici à Bordeaux qui souhaitent faire venir leurs enfants en France. Elles ont fait une demande dans le cadre du rapprochement familial auprès de l'OFII de leur domicile. Après visite du logement et examen de la situation financière, il faut constituer un dossier avec les actes de naissances. Ensuite, il faudra établir un passeport pour chacun des enfants et faire la demande de visa. Actuellement, il est difficile de faire venir des enfants si on doit bénéficier d'allocation pour les faire vivre. C'est long : le dossier est commencé depuis 2 ans et toujours pas abouti ...Donc, rapprochez vous de l'OFII dont dépend votre résidence

l'ofii est compétant dans le cadre des personnes étrangères en situation régulière en France ou demandeuses d'asile ou autre mais, lorsqu'il s'agit de compagnon (époux ou femme) de français, ce n'est plus la même chose.

Ces deux camerounaises de Bordeaux ont en effet fait une demande de regroupement familial. Oui, c'est long car, il y a pas mal de conditions à remplir. Si on dépend des prestations sociales, on ne vous dira pas non mais, cela va prendre plus de temps.

En réalité, Il faut gagner le smig, avant, il fallait gagner une fois et demi le smig, éventuellement d'un cdi)  disposer d'un logement dont la surface habitable correspond au nombre de personnes, etc... Tant qu'on ne remplit pas ces conditions, l'attente sera longue.

En fait, dans le cadre du regroupement familial et de l'adoption, la loi va exiger plus de conditions que celles d'une situation naturelle.

Merci à vous pour vos contributions

Mon ex femme est de retour du Cameroun . Elle y a commencé un dossier pour que le père qui avait reconnu 1 des enfants légalise son abandon d'autorité parentale sur cet enfant. Normalement, elle avait payé un avocat pour le faire, sans résultat et là, pour 30 000 FCFA, le greffe du tribunal lui fait le papier qui va lui permettre de terminer les formalités en France

Tracy 2000 n'a pas tord. Pour un enfant reconnu il faut que le pere est donné son ok pour l'abandon de ses droits. Peut importe le document qu'un tiers fonctionnaire vous remet. Le geniteur a le droit de porter plainte pour enlevement d'enfant si il n'a pas donné son ok. Il faut faire attention et être patient. Eventuellement si le pere ne s'occupe pas de son enfant depuis des années et que votre copine ou sa famille a des factures( trës important) qui prouvent que c'est bien elle qui s'en occupe vous pouvez avoir gain de cause et obtenir la garde de l'enfant par abandon de fait.

Ok merci pour vos contributions et réponses, c'est juste que les gens me dises que c'est compliqué et que l'ambassade fait tout pour empêcher cela. Je connais une femme qui a souffert avant de faire venir ses enfants. Même 3 ans et pourtant ils étaient sous sa tutelle à elle. Je vais essayer en espérant que chacun a sa chance.

Ok ma soeur. Je vais essayer. On ne sait jamais. Peut-être que la situation financière du mari joue aussi. Ça donne quand même de l'espoir de lires des témoignages.merci ma soeur
Bien des choses à toi

tracy2000 :

Moi aussi j'étais comme toi stressée avec tout ce que je lisais  sur les forum , on m'avait dit que ma fille ne viendra que par regroupement familiale , ça m'a fait peur mais  voilas j'ai montée son dossier et nous avons eu nos visas. Les consulats ont les meme lois partout je ne vois pas pourquoi celui du Gabon délivre les visas pour enfant mineur de conjoint de français et pas celui du Cameroun??????????
Après ca dépend aussi des ressources, si pas assez de moyens le consulat peut bloquer oui mais bon voilas moi mon mari est pdg de son entreprise  avec une maison de 200m2 donc moyens suffisant pour prendre ma fille en charge et logement grand  et pas être une charge pour l'état , CAF , RSA  ce que les consulat n'aime pas😊
Peut etre est ce cela qui a joué vu que ton mari français devra faire une prise en charge avec preuve qu'il a assez de moyens  et un logement assez grand pour accueillir tes enfants Tente on sait jamais chacun a sa grâce. Qui sait peut être il te delivrevons les visas pour tes enfants sans problème.
Nous avons eu nos visa en 4 jours je ne m'y attendais même pas.

Eh bien, tu as tout dit car, la situation économique et financière est à prendre en compte dans la délivrance des visas.
Oui, la France regarde de plus près, la situation des gens qui ne vont pas venir en France et peser sur les prestations sociales.
A la cimade, lorsque nous remplissons des demandes de titre de séjour, il est bien demandé des ressources qui ne sont pas des prestations sociales. Et même, on fixe le seuil de ressources .

Alors, ta situation d'un mari pdg et la situation de l'autre dont le mari touche le smic... On n'en parle pas mais, c'est une réalité. Même pour les regroupements familiaux, c'est important. Je suis Assistante sociale et je suis bénévole à la Cimade, je sais de quoi je parle. Hélas ou heureusement...

Bonjour à tous.
On ne trouve toujours pas satisfaction même en lisant les autres commentaires.
Je vis en France, j'ai une carte de séjour  et je suis Camerounaise  J'ai rencontré un français qui a reconnu mon enfant ici en France qui vit au Cameroun, il a 14ans. Mais nous vivons pas ensemble. Mon fils n'a jamais porté le nom de son père biologique ce dernier ne l'a reconnu et son nom n'a jamais figurer sur l'acte original. Nous avons adressé cet acte où ne figure pas le nom du père et mon compagnon l'a reconnu ici en France et on nous a délivré un acte de reconnaissance. La mairie nous a dit de nous renseigner auprès de l'ambassade de France au Cameroun pour la transcription de l'acte sur le registre français On se sait que faire par la suite. Quelqu'un a til eu ce genre de dossier. Si oui quel est la procédure. Merci  j'attends vos réponses.

Peut-on reconnaître un enfant dont on n'est pas le père ?
Vérifié le 08 avril 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice
En pratique rien ne vous empêche de reconnaître un enfant qui n'est pas le vôtre on parle de déclaration de complaisance. Vous n'avez pas à prouver de lien biologique entre vous et cet enfant.
Cette filiation peut être contestée par la suite (par la mère par exemple) et éventuellement faire l'objet de dommages et intérêts à l'égard de l'enfant.
La paternité peut être contestée en rapportant la preuve que l'auteur de la reconnaissance n'est pas le père. La reconnaissance est alors annulée.
  À savoir :
si vous ignoriez, au moment de la reconnaissance, que l'enfant n'était pas le vôtre, les dommages et intérêts ne vous sont généralement pas appliqués.
Si vous déclarez un enfant qui n'est pas le vôtre dans l'optique de frauder la loi, il ne s'agit pas d'une déclaration de complaisance.
Dans ce cas, le Ministère public peut contester devant le juge pénal cette filiation illégalement établie.
Votre déclaration peut être contestée par le ministère public si elle lui semble :
invraisemblable (compte tenu de l'âge du déclarant par exemple),
ou établie frauduleusement (fraude à la loi : pour percevoir des aides sociales ou obtenir la nationalité française par exemple)
Les sanctions pénales encourues dépendent ensuite de la qualification des faits.
  Attention :
   reconnaître un enfant aux seules fins d'obtenir un titre de séjour ou la nationalité française est puni de 5 ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende.
Le Consulat de France de Yaoundé risque fort de contester cette filiation d'un enfant résidant au Cameroun par une mairie française ...

Bonjour. L'ambassade de France au Cameroun a un site et une rubrique où vous pourrez poser des questions.

Merci pour ces précisions légales. J'ai beau expliquer aux camerounais ces "petits détails"juridiques mais, les idées reçues et les habitudes ont la vie dure. Beaucoup veulent prendre des raccourcis. Maintenant, je les envoie vers les administrations compétentes pour qu'ils disposent eux mêmes de ladite information

J'ajouterais que la logique voudrait que l'enfant soit reconnu par son père à la mairie où a été établi l'acte de naissance primitif afin qu'il soit modifié au Cameroun . Je ne comprends pas l'intervention de la Mairie française...

J'ai vu et su, malgré moi de ces situations à la camerounaise

Merci pour vos réponses. Si j'ai envoyé ma problématique c'est pour que si quelqu'un est passé par cette même procédure m'explique.
Merci

C'est pour cela que nous vous répondons mais avec des éléments juridiques et administratifs réels et avérés. Je ne pense pas qu'il soit moral et légales de vous donner des conseils qui ne le sont pas. Je pense que vous avez tout à gagner à savoir ce qu'il en est. "Nul n'est censé ignorer la loi"

Après cela, vous êtes libre de vos choix et actes.

Puisque vous avez votre carte de séjour, pourquoi ne pas faire un regroupement familial?
C'est complexe. Vous pourrez être accompagnée par une association comme la cimade. Au moins, vous serez dans la légalité

Je suis dans la même situation. D'où vient la mairie française ? C'est le consulat qui nous avait demandé de procéder ainsi. Nous le consulat nous demande  les photocopie des pages non vierges des passeports du papa et maman  (moi )
Seulement moi je suis à mon 3eme passeports
Mon compagnon lui a perdu le passeport qu'il avait lors de notre rencontré. Que faire?
NB:Camerounaise vivant en France après un divorce retombe  sur son ancien copain français avec lequel elle avait eu une relation durant les vacances de ce dernier. Enceinte il n'y a pas cru lorsque je lui avait dit que jattendais un enfant de lui. Lorsqu'On  s'est retrouvé ici après mon divorce ns ns sommes remis ensemble cela fait 3ans que nous vivons ensemble. Maintenant il veut reconnaître son enfant qui a 11 ans  aujourd'hui.

Slt juste une question la reconnaissance se ferra ici au Cameroun ?

Mimimel :

Je suis dans la même situation. D'où vient la mairie française ? C'est le consulat qui nous avait demandé de procéder ainsi. Nous le consulat nous demande  les photocopie des pages non vierges des passeports du papa et maman  (moi )
Seulement moi je suis à mon 3eme passeports
Mon compagnon lui a perdu le passeport qu'il avait lors de notre rencontré. Que faire?
NB:Camerounaise vivant en France après un divorce retombe  sur son ancien copain français avec lequel elle avait eu une relation durant les vacances de ce dernier. Enceinte il n'y a pas cru lorsque je lui avait dit que jattendais un enfant de lui. Lorsqu'On  s'est retrouvé ici après mon divorce ns ns sommes remis ensemble cela fait 3ans que nous vivons ensemble. Maintenant il veut reconnaître son enfant qui a 11 ans  aujourd'hui.

Ben, ça ne sera pas facile d'apporter les preuves que vous demande le Consulat.

L'enfant est où?
Si vous vivez ensemble, et que vous êtes en situation régulière (n'y voyez rien dans cette phrase que le fait que cela entre dans les critères) vous pouvez faire la demande de regroupement familial et adjoindre votre compagnon car, vos deux situations seront prises en compte sur le plan des ressources :  stables, c'est à dire qu'elles proviennent d'un salaire ou d'une activité non salariale (activité libérale, commerciale ou autre)  et non des prestations sociales. D'un logement : vous pouvez être propriétaire, locataire ou sous-locataire, à condition d'avoir l'accord du bailleur

En ce qui concerne votre titre de séjour : il faut que vous puissiez justifier d'au moins de 18 mois de présence en France et d'avoir un titre de séjour permanent : de long séjour. Le titre de séjour provisoire n'entre pas en ligne de compte

Ici, j'abrège, bien sûr.

Par contre, au Cameroun, il ne sera pas étonnant qu'on vous demande de faire des test d'ADN et comme vous dites que votre enfant est aussi celui de votre conjoint, pas de problème.

Voilà, voilà

Pour finir, chaque cas étant différent, les lignes juridiques et administratives sont les mêmes mais, on essaie de voir pour chaque cas, comment les faire appliquer par ces lignes.

La reconnaissance d'un enfant se fait à la mairie où a été déclarée la naissance, en France comme au Cameroun. Le fonctionnaire peut demander , en cas de doute, des justificatifs. Si c'est pour obtenir des papiers, il y aura beaucoup de vérifications. Je suppose qu'on demande des copies des passeports pour établir la possibilité de la paternité donc, si pas de passeports prouvant le séjour du géniteur et de la mère au bon moment, à part un test ADN ...

NAVIGATEUR :

La reconnaissance d'un enfant se fait à la mairie où a été déclarée la naissance, en France comme au Cameroun. Le fonctionnaire peut demander , en cas de doute, des justificatifs. Si c'est pour obtenir des papiers, il y aura beaucoup de vérifications. Je suppose qu'on demande des copies des passeports pour établir la possibilité de la paternité donc, si pas de passeports prouvant le séjour du géniteur et de la mère au bon moment, à part un test ADN ...

Oui, le test d'ADN sera demandé

Merci pour vos réponses .nous avons une situation stable ici je suis une jeune infirmière j'attends juste avoir 12 bulletin de salaire pour lancer la procédure de regroupement familial.
Ce fameux test Adn se fait où ?
Moi je n'ai jamais vu l'utilité de garder un passeport périmé.

Elle a été faite en France et l'acte de reconnaissance en France plus celle du cameroun où il n'y avait pas de nom du père ont été envoyé au consulat de France.

La France a t-elle institué les tests d'adn?
Cette loi a été votée ?

Mimimel :

Merci pour vos réponses .nous avons une situation stable ici je suis une jeune infirmière j'attends juste avoir 12 bulletin de salaire pour lancer la procédure de regroupement familial.
Ce fameux test Adn se fait où ?
Moi je n'ai jamais vu l'utilité de garder un passeport périmé.

le fait que vous soyez infirmière est une bonne chose. Peu importe les douze bulletins de salaires, du moment que vous ayez un contrat de travail.

Ce qui compte aussi, c'est votre titre de séjour. S'il est titre de résidence permanent, ça va. Pas de titre provisoire.

C'est le consulat de France au Cameroun qui risque de vous demander les test ADN. Je connais une personne qui est passée par là, pour le regroupement familial

J'ai un titre de séjour de 2 ans (le 3eme ) qui se perime en 2019 sachant que j'ai une autre fille ici de 4ans française j aurai celle de 10ans en 2019. Je vais lancer le regroupement familial .on verra bien. Je viens de lire que le Cameroun avait accepté l'application des tests d'adn sous brice hortefeux

Le test ADN n'est pratiqué que dans le cadre d'une procédure judiciaire avec l'accord des intéressés. Où est l'enfant et où la naissance a-t-elle été enregistrée ? Vos réponses de permettent pas de comprendre. Si vous réalisez un regroupement familial, ça suppose qu'il est au Cameroun. Si l'acte de naissance est fait au Cameroun, le père doit reconnaître l'enfant au Cameroun d'abord .Le regroupement familial peut se faire uniquement entre la mère et son enfant, pas besoin d'identifier un père mais la vie en couple facilite les formalités. De toute façon, c'est long et compliqué...

NAVIGATEUR :

Le test ADN n'est pratiqué que dans le cadre d'une procédure judiciaire avec l'accord des intéressés. Où est l'enfant et où la naissance a-t-elle été enregistrée ? Vos réponses de permettent pas de comprendre. Si vous réalisez un regroupement familial, ça suppose qu'il est au Cameroun. Si l'acte de naissance est fait au Cameroun, le père doit reconnaître l'enfant au Cameroun d'abord .Le regroupement familial peut se faire uniquement entre la mère et son enfant, pas besoin d'identifier un père mais la vie en couple facilite les formalités. De toute façon, c'est long et compliqué...

oui, c'est une autre voie : que le père aille reconnaître l'enfant au Cameroun et, en effet, comme cela va être plus juridique au Cameroun, l'ADN sera nécessaire. A partir de là, le regroupement familial n'est plus nécessaire.
Je ne sais pas si c'est systématique mais, dans le cadre du regroupement familial, on peut demander le test ADN car, beaucoup de personnes, souvent les camerounaises, ont fait venir des enfants en France, en les faisant passer pour les leurs. Cela a suscité la méfiance ou la vigilance du consulat d'où, les vérifications très poussées de certaines pièces et déclarations

L'enfant est au Cameroun  l'acte de naissance camerounais a été établi à Douala sans nom du père car ce dernier au courant ne m'avait pas cru.  Ici en France il a établi une reconnaissance à la mairie.

Les 2 documents ont été envoyé au consulat de France

Mimimel :

Les 2 documents ont été envoyé au consulat de France

pour ce genre de démarche, il vaut mieux être soi-même sur place. Ne pas envoyer des documents comme ça, même si c'est le consulat de France.

Prenez des vacances et prévoyez du temps pour cela

Donc, le Consulat de France à Douala vous demande de prouver que c'est bien le père. Je pense que si le père avait fait le voyage pour reconnaître l'enfant, il y aurait eu moins de problèmes. Faites valoir qu'un passeport n'est pas valide aussi longtemps et que , pour le renouveler, il faut renvoyer l'ancien. A eux de vous proposer autre chose (photos, notes de resto ou d'hôtel , relevés de banques montrant les retraits d'espèces au Cameroun ou test ADN )

NAVIGATEUR :

Donc, le Consulat de France à Douala vous demande de prouver que c'est bien le père. Je pense que si le père avait fait le voyage pour reconnaître l'enfant, il y aurait eu moins de problèmes. Faites valoir qu'un passeport n'est pas valide aussi longtemps et que , pour le renouveler, il faut renvoyer l'ancien. A eux de vous proposer autre chose (photos, notes de resto ou d'hôtel , relevés de banques montrant les retraits d'espèces au Cameroun ou test ADN )

a part les test ADN, les autres preuves ne prouvent rien

Effectivement, c'est juste la preuve de la possibilité de paternité. Si le but est de faire venir l'enfant, je me contenterais du rapprochement familial, sinon, il faut passer par un avocat pour déclencher la reconnaissance de paternité par le test ADN .

NAVIGATEUR :

Effectivement, c'est juste la preuve de la possibilité de paternité. Si le but est de faire venir l'enfant, je me contenterais du rapprochement familial, sinon, il faut passer par un avocat pour déclencher la reconnaissance de paternité par le test ADN .

les notes d'hôtels et même le passeport, peuvent prouver qu'il était au Cameroun mais, ne prouvent pas qu'ils aient pu avoir de rapports...

l'ADN de l'enfant, oui...
En tout cas, Ils ont deux possibilités : le regroupement familial ou la reconnaissance par le père au Cameroun...

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