Bonjour à tous, je souhaiterai quelque informations sur les formalités douanière en Tunisie car leur site internet n'est pas très claire sur le sujet voici mes questions :
-1) Dois-je payer une taxe à mon arrivé en Tunisie si j'apporte comme marchandise des machines pour un café / restaurant ?
-2) Dois-je payer une taxe douanière si j'apporte certains produit ALIMENTAIRE ?
-3) Comment dois-je faire pour ne pas payer la TVA française étant donné que le matériel va en direction de la Tunisie ?
-4) Quel sont les avantages accordés aux Tunisiens étranger voulant investir en Tunisie à ceux niveau là ?
-5) Dois-je plutôt passer par un transitaire en France pour tout mon matériels ? Où l'acheter directement en Tunisie ?
Importation de matériels DOUANE TUNISIENNE
MR914
10 Avril 2013 16:11:40
22
RoRolande
10 Avril 2013 17:34:37
402
Bonjour MR914,
Personnellement je ne sais pas trop vous aider
mais j'espère que d'autres pourront vous apporter
les renseignements nécessaires ;
bonne chance
Rolande
pat27
10 Avril 2013 17:59:59
6980
Bonjour MR914
Il me semble avoir déjà lu ces questions ?
Perso il m'est impossible de répondre à chacune individuellement, car le tout dépend et de votre statut (tunisien ? etranger?) et la forme de votre entreprise en Tunisie
Tentez de contacter par ces liens
Ministere du commerce http://www.commerce.gov.tn/Fr/cellule-d … urs_11_185
L' API http://www.tunisieindustrie.nat.tn/fr/d … 2&mrub=150
MR914
10 Avril 2013 22:24:04
22
merci pour vos réponses
allspice
11 Avril 2013 02:59:46
11320
Bonjour,
Bien que leur rôle principal n'est pas le "conseil" vous devriez contacter un transitaire car sur une bonne partie de vos questions vous n'aurez pas d'autre choix que de faire appel à ses services, ne serait ce que pour les déclarations tant à l'export qu'à l'import, en aérien ou maritime, ou terrestre. Il vous faut alors en choisir un, qui à un "agent" à destination pour plus de "suivi". Mais là c'est de votre ressort.
C'est assez complexe. Il est impossible de vous répondre concretement, seul un professionnel peut le faire. Il en existe spécialisés sur cette destination.
Concernant les produits alimentaires Idem. Ceux-ci sont soumis à une stricte règlementation, sanitaire et de déclaration (périssable, froid etc...).
En principe tout se fait au nom de l'entreprise qui doit être légale et enregistrée pour bénéficier d'exemption de taxes à l'export et à condition d'obtenir du fournisseur les documents à l'exportation EX1, factures etc....Droits et taxes et cie.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3960http://www.tunisiecomex.com/fr/methodes … douanieres
Pour finir, http://www.ctfci.org/
Bon courage.
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